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Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, zingués
Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques
Toiles métalliques non tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)
Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)
Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm
Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm
Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²)
Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)
Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.
Roulements à aiguilles, y.c. les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles
Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé
Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé
Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage
Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil., y.c. les appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression) (à l'excl. des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d'un dispositif de chauffage
Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect
Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud et des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie]
Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud]
Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou d’autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, et d’enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, n.d.a.
Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W)
Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat)
Parties de freins et moyeux à frein, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)
Freins, y.c. les moyeux à freins, de cycles (à l'excl. de motocycles)
Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein)
Cadres de cycles (à l'excl. de motocycles)
Fourches de cycles (à l'excl. de motocycles)
Selles de cycles (à l'excl. de motocycles)
Jantes de cycles (à l'excl. de motocycles)
Rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)
Freins, y.c. les moyeux à freins, et leurs parties, de cycles (à l'excl. de motocycles)
Jantes et rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz)
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de motoculteurs, de voitures de tourisme, de véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) de cylindrée ≤ 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) de cylindrée ≤ 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du nº 8705 (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)
Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442)
Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)
machines et appareils de bureau, n.d.a
Machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer p.ex.), n.d.a.
Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie
Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles
Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles
tissus point de gaze
Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium
Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)
Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat)
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de semence)
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule)
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule
Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)
Œufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de dindes, d’oies ou de poules)
Œufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)
Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés
Étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées)
Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, non enduits ou stratifiés
Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille fermée (à l’exclusion des voiles)
Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille ouverte (à l’exclusion des voiles)
Étoffes liées mécaniquement de fibres de verre [à l’exclusion des étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée et des étoffes tissées]
Étoffes de fibres de verre confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées (à l’excl des étoffes de stratifils "rovings" à maille fermée)
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, imprégnées de caoutchouc
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, imprégnées de caoutchouc
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Graines de betteraves à sucre, à ensemencer
Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva])
Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.] et de ray-grass [Lolium multiflorum Lam. et Lolium perrenne L.])
Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées)
Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])
Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites "à eau surchauffée", n.d.a.
Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.
Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)
Outils interchangeables à percer (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)
Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)
Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
instruments de dessin, traçage, calcul, mesure longueurs
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, p.ex.); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, p.ex.), n.d.a. dans le présent chapitre
Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux)
machines de finissage métaux/cermets
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage (à l’exclusion des machines à tailler ou à finir les engrenages de la position 8461 et des machines pour emploi à la main)
Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)
Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café ou à base de café
Préparations à base de thé ou de maté
Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté
Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle)
Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)
Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)
Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats, à commande numérique
Machines à cisailler, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, machines combinées à poinçonner et à cisailler, ainsi que machines à commande numérique)
Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats (sauf à commande numérique)
Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, de la bière et des boissons à base de soja ou à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12
Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines >= à 2,8 %, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits
Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines < 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits
Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non autopropulsées)
Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège
Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège)
Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l’enregistrement et à la reproduction de textes, d’images fixes et de fichiers audio
appareils électromécaniques domestiques motorisés
Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
papiers cartons recycler déchets
Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] (à l'excl. de la laine de papier)
Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], non triés (à l'excl. de la laine de papier)
Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à l’excl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux)
Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)
Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])
appareils respiratoires et masques à gaz
Masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)
Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts à barre de torsion de la Section 17)
Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)
tissus caoutchoutés exclus 5902
Tissus caoutchoutés (à l'excl. des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides)
Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)
Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.
Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante)
Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
préparations céréales, pâtisseries
PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
farines oléagineuses sans moutarde
Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)
Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, d’un poids à vide> 100 kg