Code SH 85099000 - Parties, appareils, électromécaniques

Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs pour hachoirs à viande domestiques
- Bloc moteur pour mixeurs plongeants
- Rotors pour batteurs électriques
- Stators pour robots culinaires
- Cartes électroniques de contrôle pour broyeurs dévier
- Engrenages internes pour moulins à café électriques
- Balais de charbon pour moteurs de machines à coudre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8509 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508 85099000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8509
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850990
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85099000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85099000
2006: 85099010
2007: 85099000
2006: 85099090
2007: 85099000