Code SH 90200010 - masques à gaz appareils respiratoires

Masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Masque complet avec filtres P3 interchangeables
- Masque à gaz avec cartouches filtrantes A2B2E2K2
- Appareil à adduction dair avec masque facial
- Masque à gaz pour industries chimiques (avec filtre combiné)
- Masque de fuite avec filtre à particules et charbon actif
- Masque panoramique avec système de filtration NBC
- Cagoule respiratoire à ventilation assistée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    902000 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible 90200010 Masques à gaz

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9020
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902000
31 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90200010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1577/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1577/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1577/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90200010
2005: 90200010
2006: 90200000

Changements en faveur de 90200010
2020: 90200000
2021: 90200010