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Armoires de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en bois
Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires)
Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges)
Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
alcool éthylique non-dénaturé/dénaturé
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol
Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
Bovins domestiques d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie
Bovins domestiques vivants, d’un poids <= 80 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure)
Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80%
Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en matières grasses laitières >= 39% mais < 80% en poids
Beurre recombiné, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)
Beurre de lactosérum, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)
Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee)
Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee)
alcool, eaux-de-vie, liqueurs
Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, non-dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka, des liqueurs ainsi que des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
Barres stabilisatrices et barres de torsion, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87088020)
Parties de radiateurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87089120)
Parties de radiateurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87089120 et autres qu'en aciers estampés)
Systèmes de suspension et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87088020 et autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion)
Systèmes de suspension et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87088020, autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion et autres qu'en aciers estampés)
Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm mais <= 180 mm
Profilés en L ou en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm
Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm
Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)
Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T)
Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des plats à boudins [à bourrelets], des profilés en U, I, H, L ou T ainsi que des produits d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm)
Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.
Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone
Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone)
albumines et dérivés
Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum
Albumines (y.c. les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines
Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]
Albumines, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)
Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de la lactalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])
Albumines, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)
Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine (y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80 % de protéines de lactosérum), ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 80%
Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 65%, et < 80%
Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés
Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés
Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%')
Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm
Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm)
Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 55% mais < 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, ayant une teneur en carbone biosourcé =>80 % en poids (à l’excl. des produits contenant du biodiesel ou destinés à subir une transformation chimique)
Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel, destinés à subir une transformation chimique ou ayant une teneur en carbone biosourcé =>80 % en poids)
Jus d’ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix <= 20 à 20 °C contenant des sucres d'addition.
Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, contenant des sucres d'addition
Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus congelés)
Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jus congelés et des jus d'une valeur Brix <= 20 à 20°C)
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus congelés)
Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % ou ne contenant aucun sucre d'addition
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition
Jus de fruit de l’espèce Vaccinium macrocarpon, non fermentés, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)
Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la composition fibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf articles des n° 4802 et 4803, et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)
Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)
Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)
Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale est constituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
Papiers et cartons kraft servant d'isolant pour des usages électrotechniques, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner] et papiers kraft pour sacs de grande contenance)
Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 20 cm
Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 12 cm mais < 20 cm
Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 84771000 à 84778099, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 84771000 à 84778099, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 10% mais < 20% de fructose
Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])
Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose)
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 80 g mais <= 150 g, n.d.a.
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 75 g mais < 80 g, n.d.a.
Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom]
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
Bandes en poly[chlorure de vinyle] ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 micromètres mais <= 20 micromètres
Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à la température de 20 ºC, n.d.a.
Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l’exclusion de ceux sous forme liquide à la température de 20 ºC)
minerais de manganèse concentrés
Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec
Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382764)
fils en aciers inoxydables
Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome (à l'excl. du fil machine)