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Code SH 04052090 - pâtes à tartiner laitières matières grasses
Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80%
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Beurre concentré (taux de matière grasse laitier ~80%)
- Beurre cuisinier professionnel (teneur MG ~78%)
- Beurre sec (pour boulangerie/pâtisserie)
- Pâte de beurre à tartiner (MG ~76-78%)
- Beurre à teneur réduite en eau (spécialités culinaires)
- Concentré lactique tartinable (MG ~77%)
- Beurre clarifié (Ghee de type tartinable)
- Beurre cuisinier professionnel (teneur MG ~78%)
- Beurre sec (pour boulangerie/pâtisserie)
- Pâte de beurre à tartiner (MG ~76-78%)
- Beurre à teneur réduite en eau (spécialités culinaires)
- Concentré lactique tartinable (MG ~77%)
- Beurre clarifié (Ghee de type tartinable)
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0405
Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières
040520
Pâtes à tartiner laitières
04052010
D'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
04052030
D'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
04052090
D'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
29 Restrictions commerciales et politique
Position 0405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040520
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04052090
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1178/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1178/24
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-06
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-06
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-06
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4052090
1995:
4050011
➜
1996:
4052090
1995:
4050019
➜
1996:
4052090