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Code SH 87089120 - radiateurs véhicules automobiles montage
Radiateurs et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Radiateurs complets pour motoculteurs
- Noyaux de radiateurs pour véhicules utilitaires diesel ≤ 2500 cm³
- Bacs inférieurs de radiateurs pour voitures de tourisme
- Conduits de radiateurs pour engins spéciaux
- Soudures pour assemblages de radiateurs de motoculteurs
- Réservoirs pour radiateurs de véhicules essence ≤ 2800 cm³
- Noyaux de radiateurs pour véhicules utilitaires diesel ≤ 2500 cm³
- Bacs inférieurs de radiateurs pour voitures de tourisme
- Conduits de radiateurs pour engins spéciaux
- Soudures pour assemblages de radiateurs de motoculteurs
- Réservoirs pour radiateurs de véhicules essence ≤ 2800 cm³
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
Autres parties et accessoires
870891
Radiateurs et leurs parties
87089120
Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870891
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87089120
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Japan (JP)
Preference under end-use
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2278/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87089120
2006:
87089110
➜
2007:
87089120
2006:
87089919
➜
2007:
87089120