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Scooters, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée <= 50 cm³
Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)
consoles, jeux vidéo, jeux de société
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings], les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
Machines génératrices à courant continu, d’une puissance ≤ 50 W
Machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 50 W
Isoglucose, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose
Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose
Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée
Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])
Isoglucose, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée)
Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose
Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose
Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])
Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti [ou interverti])
Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti] et le maltose chimiquement pur, à l'état solide, sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, et sucres et mélasses caramélisés (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose chimiquement pur, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose et de leurs sirops)
Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline et des sucres et mélasses caramélisés)
Porcins des espèces non domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg
Porcins, des espèces non domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg
Porcins, vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
Porcins, vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois)
Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB] => 50 mg/kg
Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB] (sauf ceux contenant PCB => 50 mg/kg)
Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm
Pelotes de fibres de verre et fils de fibres de verre coupés de longueur > 50 mm
Fils et mèches, en fibres de verre [à l’exclusion des fils et mèches coupés d’une longueur ≤ 50 mm et des stratifils (rovings)]
Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
Benzols 'benzène' contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
Solution aqueuse contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium
Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail [à l’exclusion des acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et de leurs sels et des solutions aqueuses contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium]
Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g
Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 50%
Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50%
Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés)
Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons
Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires
Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)
Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes)
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)
Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)
Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)
Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)
Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]
peintures vernis non aqueux
Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère
Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère
Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, et produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, et produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)
Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d'un copolymère de p-crésol et divinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% de polymère)
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 50 kW mais <= 100 kW
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 84082010 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 84082010 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50%
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), silice (SiO2), ou un mélange ou combinaison de ces matières > 50% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces de construction analogues, réfractaires; produits à teneur en poids en carbone libre > 50% ou en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50%)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en carbone libre > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de carbone libre (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples <= 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
Fils simples, de filaments de polypropylène, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)
Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés)
Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)
Fils simples, de filaments synthétiques, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments synthétiques < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
Polyuréthannes obtenus à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')
Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires
Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère, d'un copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], des produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles et d'un copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice)
récipients fonte/fer/acier gaz
Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
appareils de pesage, hors balances sensibles
Appareils et instruments de pesage (y.c. les bascules et balances à vérifier les pièces usinées), mais à l'excl. des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins; poids pour toutes balances, et leurs parties
Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg (à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, des pèse-personnes, balances de ménage, bascules à pesage continu sur transporteurs et des bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)
Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre)
Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50 % de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits)
Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg
Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées à la sous-position 19042010)
Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits à coques tropicaux > 50%)
Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de fruits à coques tropicaux >= 50%)
Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires
Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique, n.d.a., sous formes primaires [à l’exclusion du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 50 % ou plus de polymère, des copolymères de vinyltoluène et d’alfa-méthylstyrène hydrogénés et du poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)]
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75%
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 87085020)
Parties d'essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87085020 et autres qu'en aciers estampés)
Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et d'essieux porteurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87085020)
Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87085020, autres qu'essieux porteurs et autres qu'en aciers estampés)
Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné)
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl.des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 73043950)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 73043950)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 73043950)
Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 15162095); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 15162095)
Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format