Code SH 84073210 - Moteurs, piston, alternatif

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs pour motocyclettes légères
- Moteurs pour scooters 50-125 cm³
- Moteurs pour quads/quadricycles légers
- Moteurs pour cyclomoteurs
- Moteurs pour mobylettes
- Moteurs pour vélomoteurs
- Unités de propulsion pour mini-motos

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840732 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ 84073210 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ 84073290 D'une cylindrée excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840732
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073210
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073210
1993: 84073200
1994: 84073210