Code SH 84073210 - moteurs à explosion véhicules cylindrée 125 cm³

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs pour cyclomoteurs (deux temps)
- Moteurs pour scooters légers (quatre temps)
- Moteurs pour motos de petite cylindrée
- Blocs-moteurs pour véhicules électriques hybrides légers
- Moteurs pour quads légers
- Moteurs à soupapes en tête (OHV)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840732 D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 84073210 D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3 84073290 D'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840732
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073210
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073210
1993: 84073200
➜
1994: 84073210