Code SH 84073290 - Moteurs, piston, alternatif

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur monocylindre 150 cm³ (scooter)
- Moteur monocylindre 200 cm³ (moto légère)
- Moteur bicylindre en V 250 cm³ (motocyclette)
- Moteur monocylindre 125 cm³ à quatre temps (véhicule utilitaire léger)
- Moteur monocylindre 250 cm³ à deux temps (véhicule tout-terrain)
- Moteur bicylindre à plat 250 cm³ (véhicule récréatif)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840732 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ 84073210 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ 84073290 D'une cylindrée excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840732
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073290
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073290
1993: 84073200
1994: 84073290