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Code SH 84079080 - moteurs à explosion cylindrée puissance
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteurs Briggs & Stratton 6.5 kW, 300 cm³ (usage générateur)
- Moteurs Kohler Command Pro 9 kW, 400 cm³ (usage motoculture)
- Moteurs Loncin 7.5 kW, 350 cm³ (usage groupe électrogène)
- Moteurs Honda GX390 9.7 kW, 389 cm³ (usage pompe/compresseur)
- Moteurs Yamaha MZ360 8.5 kW, 360 cm³ (usage machine fixe)
- Moteurs Lifan 6.8 kW, 320 cm³ (usage équipement industriel)
- Moteurs Subaru-Robin EX40 9.5 kW, 400 cm³ (usage matériel de construction)
- Moteurs Kohler Command Pro 9 kW, 400 cm³ (usage motoculture)
- Moteurs Loncin 7.5 kW, 350 cm³ (usage groupe électrogène)
- Moteurs Honda GX390 9.7 kW, 389 cm³ (usage pompe/compresseur)
- Moteurs Yamaha MZ360 8.5 kW, 360 cm³ (usage machine fixe)
- Moteurs Lifan 6.8 kW, 320 cm³ (usage équipement industriel)
- Moteurs Subaru-Robin EX40 9.5 kW, 400 cm³ (usage matériel de construction)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84079080
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84079080
1994:
84079070
➜
1995:
84079080
1994:
84079091
➜
1995:
84079080