Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 87111000 - cyclomoteur motocyclette moteur piston cylindrée 50cm³
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée <= 50 cm³
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cyclomoteurs 50 cm³ (type Vespa)
- Scooters 50 cm³ (2/3 roues)
- Motos légères 50 cm³ (type dirt bike)
- Motocyclettes 50 cm³ (avec side-car)
- Vélomoteurs 50 cm³ (équipement auxiliaire)
- Mobylettes 50 cm³ (cadre ouvert)
- Scooters 50 cm³ (2/3 roues)
- Motos légères 50 cm³ (type dirt bike)
- Motocyclettes 50 cm³ (avec side-car)
- Vélomoteurs 50 cm³ (équipement auxiliaire)
- Mobylettes 50 cm³ (cadre ouvert)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871110
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87111000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19