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Parties et accessoires de fusils ou carabines du no 9303, n.d.a.
appareillage électrique ≤ 1000 v
Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V
Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour circuits imprimés
Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux
853669
Sous-titre
Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (sauf douilles pour lampes)
853641
Sous-titre
Relais pour une tension <= 60 V
853620
Sous-titre
Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V
Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués)
Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés)
Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V
853661
Sous-titre
Douilles pour lampes, pour une tension <= 1000 V
Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V
Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V
853610
Sous-titre
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V
Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A
Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A
Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A
Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V
Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V
853650
Sous-titre
Interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, pour une tension <= 1000 V (autres que relais et disjoncteurs)
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V
Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs)
Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A)
853630
Sous-titre
Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une tension <= 1000 V
8536
Position
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension <= 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V
Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V
Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V
853690
Sous-titre
Appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (sauf fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que douilles pour lampes et fiches et prises de courant)
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles, et des brides de batteries)
854449
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, sans pièces de connexion, n.d.a.
854442
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a.
Fils et câbles électriques, pour tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.
Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.
Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.
Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)
854460
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension > 1000 V, n.d.a.
Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.
Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.
Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
appareillage électrique > 1000 v
Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V
853530
Sous-titre
Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension > 1000 V
Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V
8535
Position
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension > 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
761510
Sous-titre
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, des accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612)
170114
Sous-titre
Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 170113)
Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 170113)
Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du no 170113)
Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)
Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205
820590
Sous-titre
Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale; assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205
Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619)
392690
Sous-titre
Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des marchandises du no 9619)
Survêtements de sport [trainings] et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du no 9619)
Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI), de leurs sels, des autres fentanyls et de leurs dérivés, du chlorprothixène (DCI), du thénalidine (DCI) et ses tartrates et maléates, du furazolidone (DCI), de l’acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d’acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, du bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]
hydrures, nitrures, azotures, siliciures, borures
Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure)
285000
Sous-titre
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V
Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
853922
Sous-titre
Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
853929
Sous-titre
Lampes et tubes à incandescence électriques (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W et pour une tension > 100 V, et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
853720
Sous-titre
Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V
853710
Sous-titre
Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension >= 1000 V
Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l’information, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles)
Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV
741810
Sous-titre
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419, articles à caractère d'outils, coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques; des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419; des articles à caractère d’outils; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d’hygiène ou de toilette)
bois profilés non assemblés
440910
Sous-titre
Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
Bois de bambou (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
4409
Position
Bois (y.c. les lames et frises à parquet, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
Bois tropicaux, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées «languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
440929
Sous-titre
Bois, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)
Bois, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou, des baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires ainsi que des lames et frises pour parquets)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
200897
Sous-titre
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines, des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010, des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)
Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg
Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du no 200510, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes)
Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure)
283329
Sous-titre
Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum ou de mercure)
Sulfates de cadmium, de chrome et de zinc
Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure)
Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb
autres minerais concentrés
Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine)
2617
Position
Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium ou de métaux précieux)
graines et baies sélectionnées
0909
Position
Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées
Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux
Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia)
Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues
Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches - y.c. les brugnons et nectarines - séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins)
Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide)
230690
Sous-titre
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah et de noix ou d'amandes de palmiste)
Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards
Homards, préparés ou conservés (à l'excl. des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard)
Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure)
040320
Sous-titre
Yoghourts, même aromatisés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie
Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie [à l’exclusion de ceux d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule]
Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule
Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %
Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %
Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ≤ 6 %
Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ≤ 6 %
Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et d'airelles)
Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (sauf contenant de l'alcool et à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. le moût, de pommes, d'airelles et de poires)
Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, de pommes, d'airelles et de poires)
Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles, de poires et de cerises)
Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires ou des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d'une teneur en sucres d'addition > 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)
Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)
graisses et huiles végétales fixes
151590
Sous-titre
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, liquides, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
1515
Position
Graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de denrées alimentaires; graisses et huiles brutes; huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de babassu, de navette, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 200710 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d'agrumes)
Extraits de sumac, de vallonée, de chêne ou de châtaignier
220820
Sous-titre
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)
Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)
Carbures d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimique définie ou non
Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d’aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d’une épaisseur <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)
graisses animales non modifiées
Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)
Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés (à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites 'Sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'Euthynnus' ou de l'espèce 'Orcynopsis unicolor')
160419
Sous-titre
Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés, de saumons, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos, de bonites «Sarda spp.», de maquereaux, d’anchois, d’anguilles et d’ailerons de requins)
Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’ailerons de requins, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)
130232
Sous-titre
Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
Pelotes de fibres de verre et fils de fibres de verre coupés de longueur > 50 mm
190420
Sous-titre
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales non-grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés
Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique, de verre, de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux)
848580
Sous-titre
Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre)
Farines de céréales (à l'excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d'orge et d'avoine)
110290
Sous-titre
Farines de céréales (autres que de froment [blé], de méteil ou de maïs)
Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure)
Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)
Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)
Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération
Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’excl. de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la cathine [DCI], de la noréphédrine, de la lévométamfétamine, de la métamfétamine [DCI], du racémate de métamfétamine et de leurs sels)
Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique, et de leurs sels)
Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
Ventilateurs des types utilisés exclusivement ou principalement pour le refroidissement de microprocesseurs, d’appareils de télécommunication, de machines automatiques de traitement de l’information ou d’unités de machines automatiques de traitement de l’information
380510
Sous-titre
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz)
Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])
Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)
farines oléagineuses sans moutarde
Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)
1208
Position
Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)
Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d’oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
minerais de niobium, tantale, vanadium, zirconium
2615
Position
Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
tissus ou déchets soie
5007
Position
Tissus de soie ou de déchets de soie
Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs
500790
Sous-titre
Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie
Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)
Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)
goudrons, huiles, créosote, méthylène, poix
Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)
380700
Sous-titre
Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
Composés, inorganiques ou organiques, de l’europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium
120799
Sous-titre
Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
281219
Sous-titre
Chlorures et oxychlorures (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle «phosgène», de l’oxychlorure de phosphore, du trichlorure de phosphore, du pentachlorure de phosphore, du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)
19
préparations céréales, pâtisseries
19
Chapitre
PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
16
préparations de produits animaux
16
Chapitre
PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
appareils radar, radionavigation, radiotélécommande
8526
Position
Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
tissus végétaux et papier
Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier
Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.