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Code SH 85392998 - lampes à incandescence basse tension
Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampes à incandescence pour appareils électroménagers (ex : four)
- Lampes de signalisation pour circuits électroniques basse tension
- Lampes déclairage pour maquettes de train électrique
- Lampes pour équipements audio-visuels (ex : projecteur de diapositives)
- Lampes pour lanternes de camping fonctionnant sur batterie
- Lampes pour microscopes ou autres instruments optiques
- Lampes décoratives pour circuits basse tension (ex : guirlandes)
- Lampes de signalisation pour circuits électroniques basse tension
- Lampes déclairage pour maquettes de train électrique
- Lampes pour équipements audio-visuels (ex : projecteur de diapositives)
- Lampes pour lanternes de camping fonctionnant sur batterie
- Lampes pour microscopes ou autres instruments optiques
- Lampes décoratives pour circuits basse tension (ex : guirlandes)
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SK
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
853929
Autres
Autres, d'une tension
85392992
Excédant 100 V
85392998
N'excédant pas 100 V
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853929
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392998
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85392998
1995:
85392910
➜
1996:
85392998
1995:
85392999
➜
1996:
85392998