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Code SH 85446090 - conducteurs isolés haute tension autres conducteurs
Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Câbles isolés haute tension avec âme en alliage daluminium
- Câbles pour installations fixes avec conducteur en acier revêtu
- Conducteurs isolés pour réseaux enterrés avec âme en alliage léger
- Câbles de puissance pour énergie renouvelable avec conducteur en alliage non-cuivreux
- Faisceaux de câbles haute tension intégrant des conducteurs composites (ex: ACSR)
- Câbles pour transmissions électriques avec conducteur principal en matériau à base dargent
- Câbles pour installations fixes avec conducteur en acier revêtu
- Conducteurs isolés pour réseaux enterrés avec âme en alliage léger
- Câbles de puissance pour énergie renouvelable avec conducteur en alliage non-cuivreux
- Faisceaux de câbles haute tension intégrant des conducteurs composites (ex: ACSR)
- Câbles pour transmissions électriques avec conducteur principal en matériau à base dargent
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8544
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
854460
Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1000 V
85446010
Avec conducteur en cuivre
85446090
Avec autres conducteurs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854460
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85446090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85446090
1993:
85446091
➜
1994:
85446090
1993:
85446093
➜
1994:
85446090
1993:
85446099
➜
1994:
85446090