Code SH 85446090 - Conducteurs, électriques, isolés

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Câbles dalimentation isolés au PEX, pour 12 kV, avec âme en alliage daluminium
- Conducteurs haute tension isolés en silicone, pour 20 kV, avec noyau en aluminium
- Câbles à isolation XLPE, pour 15 kV, avec conducteur principal en alliage daluminium
- Conducteurs isolés au EPR, pour 24 kV, avec âme en alliage daluminium-silicium
- Câbles à isolation MDPE, pour 36 kV, avec conducteur en alliage daluminium
- Câbles sous-marins isolés, pour 30 kV, avec conducteur en alliage daluminium

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion 854460 Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1000 V 85446010 Avec conducteur en cuivre 85446090 Avec autres conducteurs

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854460
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85446090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85446090
1993: 85446091
➜
1994: 85446090
1993: 85446093
➜
1994: 85446090
1993: 85446099
➜
1994: 85446090