Liste des changements de numéros de tarif 2021 à 2022

Quels changements, innovations et suppressions sont intervenus dans la nomenclature combinée (NC) entre les différentes années. Vous trouverez toutes les listes ici.

Nomenclature Combinée
2021
2022
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GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
16
PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
24
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
94
MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure; poissons comestibles, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure; poissons comestibles, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés, y.c. les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés, y compris les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur
Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même fumés, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine
Mollusques, propres à la consommation humaine, même fumés, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, même fumés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine
Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, même fumés
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Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine
Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, le yoghourt pouvant être additionné de chocolat, d’épices, de café, de plantes ou de céréales
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Insectes, œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.
-
Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509
Graisses et huiles végétales - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde)
Graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde)
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande)
Préparations et conserves de viandes, d’abats, de sang ou d’insectes (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande)
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des huiles de soja et d'arachide)
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des huiles de soja et d'arachide)
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués'; extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac (sauf produits du nº 2404 et cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)
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Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain
Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ainsi que la pisé de dolomie (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires
Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou diagnostiques; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées
Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions n° 3006 10 10 à 3006 60 90
Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.93.00
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Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)
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Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du nº 3006; matériaux de référence certifiés
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Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
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Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, y.c. le gazon, touffetés, même confectionnés
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés des métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés des métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort) et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort) et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)
Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)
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Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)
Cadmium et ouvrages en cadmium, n.d.a.; déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus contenant du cadmium)
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Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium [celtium], indium, niobium [columbium], rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.d.a.; déchets et débris de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant des métaux faisant partie de ces métaux)
Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium [celtium], indium, niobium [columbium], rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.d.a.; déchets et débris de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux)
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques)
Pompes à air ou à vide (sauf pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz et appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques), compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, et leur parties
Machines-outils (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines-outils (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des machines des n° 8456 à 8461)
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8461
Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des machines à cisailler, des machines à poinçonner ou à gruger, ainsi que des presses pour emploi à la main)
Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, machines à cisailler, machines à poinçonner ou à gruger, presses et machines pour emploi à la main, et machines pour la fabrication additive)
Machines-outils (y.c. les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (sauf pour emploi à main et pour la fabrication additive)
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, et leurs parties
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable; et leurs parties (sauf machines pour la fabrication additive)
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, et leurs parties (à l'excl. des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)
Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des fours et appareils thermiques pour la production de verre trempé, ainsi que des machines pour la fabrication additive), et leurs parties
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Machines pour la fabrication additive
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du chapitre 84; parties et accessoires, n.d.a.
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du chapitre 84; parties et accessoires, n.d.a.
Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, p.ex.), et leurs parties (à l'excl.des appareils d'éclairage du n° 8512)
Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, p.ex.), et leurs parties (à l'excl. des appareils d'éclairage du n° 8512)
Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil; parties de ces appareils (sauf appareils de transmission et de réception des nº 8443, 8525, 8527 ou 8528)
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Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière «DEL»; et leurs parties
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière «LED»; et leurs parties
Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière "LED"; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
Dispositifs à semi-conducteur (diodes, transistors, résistances, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf machines génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
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Déchets et débris électriques et électroniques
Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (hélicoptères, avions, p.ex.); véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (hélicoptères, avions, par exemple) (sauf aéronefs sans pilote du nº 8806); véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Parties des véhicules aériens et spatiaux des n° 8801 et 8802, n.d.a.
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Aéronefs sans pilote
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Parties des véhicules aériens et spatiaux des nº 8801, 8802 et 8806, n.d.a.
Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers (autres que les diodes laser); autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
Appareils respiratoires et masques à gaz, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
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Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y.c. les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement
Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil. (matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, p.ex.) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps)
Sommiers (sauf à ressorts métalliques pour sièges); articles de literie et articles similaires, par exemple matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques, couvertures et draps)
Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a.
Luminaires et appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a.
Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings], les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y.c. les stands de tir; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages et tableautins simil.
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages, mosaïques et tableautins similaires
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Gravures, estampes et lithographies originales
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Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
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Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
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Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge
Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], de lapins et lièvres, et des viandes et abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes], ainsi que de reptiles)
Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles (volailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et dindons, pintades), des viandes et abats de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, ainsi que des insectes]
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés et farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats (à l'excl. des viandes de porcins et bovins, des viandes et des abats comestibles de primates, baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes] ainsi que de reptiles)
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés et farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats [à l’exclusion des viandes des espèces porcine et bovine, des viandes et abats comestibles de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, ainsi que des insectes]
Crustacés, même fumés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à la consommation humaine, congelés
Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés
Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, séchés, salés, fumés ou en saumure, propres à la consommation humaine
Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
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Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés
Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, congelés
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Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
Aquatiques invertébrés, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, même fumés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine
Invertébrés aquatiques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)
Yoghourts, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
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Yoghourts, même aromatisés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie
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Insectes propres à la consommation humaine
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Choux-fleurs et choux brocolis, à l’état frais ou réfrigéré
Champignons et truffes comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
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Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l’excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des noix macadamia, des noix de cola, des noix d'arec et des pistaches)
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Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec et des pignons)
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot et d'éphédra)
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra et de l’écorce de cerisier africain)
Huile d'olive vierge et ses fractions, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile
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Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509
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Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
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Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits
Préparations et conserves à base de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles, de porcins et de bovins, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
Préparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, d’animaux des espèces porcine et bovine, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)
Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a.
Canneberges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos] et airelles rouges [Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a.
Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Jus de canneberge ou d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah et de noix ou d'amandes de palmiste)
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah et de noix ou d'amandes de palmiste)
Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', la nicotine extraite du tabac ainsi que produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou de sauces de tabac)
Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac ainsi que produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou de sauces de tabac, et produits du nº 2404)
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Produits contenant des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
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Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation)
Éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U235, plutonium, thorium et leurs composés)
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Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés
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Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés
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Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)
Isotopes, non-radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])
Isotopes non radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [sauf eau lourde (oxyde de deutérium), bore enrichi en bore-6, lithium enrichi en lithium-6 et leurs composés, et hélium-3]
Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane])
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Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion des produits des nº 2903.41 à 2903.48)
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Dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques [sauf bromure de méthyle (bromométhane) et dibromure d’éthylène (ISO) 1,2-dibromoéthane]
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Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol, du sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) «thiodiglycol (DCI)», de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO) et du méthamidophos (ISO)]
Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol, du sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) «thiodiglycol (DCI)», de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO) et du 2-(N,N-diméthylamino)éthanethiol]
Dérivés organo-phosphoriques de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
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Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
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Dérivés organophosphorés, halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI], du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé, n.d.a.
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l’excl. des composés à hétéroatome[s] d’oxygène exclusivement ou des composés à hétéroatome[s] d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l’haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l’oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI] et de leurs sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique ou non, ainsi que des produits du n° 300210)
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI) et de leurs sels, ainsi que des autres fentanyls et de leurs dérivés, et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, et des produits du nº 3002 10]
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline «théophylline-éthylènediamine», des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine «DCI», du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels)
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés, ainsi que de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et de leurs sels, de la cocaïne, de l’ecgonine et de leurs sels, esters et autres dérivés]
Vaccins pour la médecine humaine
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Vaccins pour la médecine humaine
Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; toxines, cultures de micro-organismes et produits simil. (à l'excl. des levures et des vaccins)
Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou diagnostiques
Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)
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Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
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Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et de leurs sels)
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Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage (à l’exclusion des préparations conditionnées pour la vente au détail, des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)
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Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, y compris pisé de dolomie (à l’exclusion des préparations à base de graphite ou d’autres substances carbonées)
Mélanges contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC] ou d'hydrochlorofluorocarbures [HCFC]
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Polyéthers, sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals et des marchandises du n° 300210)
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Polyéthers, sous formes primaires [à l’exclusion des polyacétals, du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des marchandises du nº 3002 10]
Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
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Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de teak, de dark red meranti, de light red meranti et de meranti bakau; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.»)
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S et de Hem-fir)
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Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés
Bois tropicaux, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de virola, de mahogany «Swietenia spp.», d’imbuia, de balsa, de dark red meranti, de light red meranti, de meranti bakau, de white lauan, de white meranti, de white seraya, de yellow meranti et d’alan)
Bois tropicaux, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de virola, d’acajou «Swietenia spp.», d’imbuia, de balsa, de teak, de dark red meranti, de light red meranti, de meranti bakau, de white lauan, de white meranti, de white seraya, de yellow meranti, d’alan, de sapelli et d’iroko)
Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
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Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, bouleau, cerisier, châtaignier, orme, eucalyptus, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois de placage stratifié [lamibois (LVL)], ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
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Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois plaqués et bois stratifiés simil., sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.
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Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux
Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois
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Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux)
Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois
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Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois tropicaux
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Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois (sauf en bois tropicaux)
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois, y compris les panneaux cellulaires (à l’exclusion de ceux en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)
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Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
Articles pour la table ou la cuisine, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
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Statuettes et autres objets d'ornement, en bois (autres que marquetés ou incrustés)
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Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (autres que marquetés ou incrustés)
Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés
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Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon)
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles en nylon ou en autres polyamides)
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Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que du gazon)
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc (sauf pour bébés)
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])
Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, cordes, cordons, tissus tissés ou tricotés, par exemple), même armés (sauf en amiante crocidolite; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; garnitures de friction à base d’amiante; ouvrages en amiante-ciment)
Ouvrages en graphite ou en autre carbone, y.c. les fibres de carbone, pour usages non électriques
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Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces de construction analogues, réfractaires; produits à teneur en poids en carbone > 50% ou en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50%)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces de construction analogues, réfractaires; produits à teneur en poids en carbone libre > 50% ou en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50%)
Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)
Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons, ainsi que du verre activé du nº 8549)
Mèches et fils, de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings])
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Étoffes liées mécaniquement de fibres de verre [à l’exclusion des étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée et des étoffes tissées]
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Laine de verre et ouvrages en ces matières
Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique)
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Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique)
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Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
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Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
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Ouvrages en cuivre, n.d.a.
Ouvrages en cuivre, n.d.a.
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Ouvrages en tantale, n.d.a.
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Ouvrages en tantale, n.d.a.
Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)
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Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.
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Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a. (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)
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Rhénium sous forme brute, déchets, débris et poudres de rhénium (sauf cendres et résidus)
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Cadmium et ouvrages en cadmium, n.d.a.
Hafnium [celtium], niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, sous forme brute; déchets, débris et poudres de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux)
Niobium (columbium), gallium, indium, vanadium et germanium sous forme brute; poudres, déchets et débris de ces métaux (sauf cendres et résidus)
Ouvrages en hafnium [celtium], niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, n.d.a.
Ouvrages en niobium (columbium), gallium, indium, vanadium et germanium, n.d.a.
Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes extérieures séparées
Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes ou tiroirs extérieurs séparés, ou combinaisons de ces éléments
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique et des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique et des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que des convertisseurs catalytiques et filtres à particules pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux
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Machines pour le forgeage à matrice fermée
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Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)
Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux
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Machines de formage des profilés
Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats (sauf à commande numérique et machines de formage des profilés)
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Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats
Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler et autres qu'à commande numérique)
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Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux
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Machines (y.c les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
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Presses hydrauliques à froid à métaux
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Presses mécaniques à froid à métaux
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Servo-presses à froid à métaux
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Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques et servo-presses)
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Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69
Presses hydrauliques pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)
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Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
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Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre)
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre, et pour la fabrication additive)
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Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre
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Parties de machines pour la fabrication additive
Alternateurs, puissance <= 75 kVA
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance ≤ 75 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
Fours à résistance (à chauffage indirect), industriels ou de laboratoires (à l'excl. des étuves)
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Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud]
Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves)
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Fours à faisceau d’électrons
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Fours à plasma et fours à arc sous vide
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Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
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Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées aux antennes et réflecteurs d’antennes de tous types)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils d’émission ou de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (sauf pour antennes et réflecteurs d’antennes de tous types)
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes à arc et des sources lumineuses à LED, n.d.a.
Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (sauf génératrices photovoltaïques)
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Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
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Parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
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Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
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Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques (sauf au plomb et à l’acide): articles hors d’usage, déchets et débris, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
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Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
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Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
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Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Tracteurs routiers pour semi-remorques
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Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
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Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
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Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
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Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704 et véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diese), poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d’un poids en charge maximal > 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
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Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
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Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
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Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
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Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
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Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
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Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705
Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité)
Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)
Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
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Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers
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Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g
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Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg
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Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
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Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
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Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport
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Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m
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Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m
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Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
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Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, ne comportant pas de moteur hors-bord
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire
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Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)
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Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, autres que gonflables
Bateaux, de plaisance ou de sport (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables); bateaux à rames et canoës
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, autres que gonflables
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux de la sous-position 9006 30)
Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a., et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre
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Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, lasers et autres appareils et instruments, n.d.a. dans le présent chapitre
Parties et accessoires de lasers et d’autres appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
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Appareils respiratoires et masques à gaz, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a.
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Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a.
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Fournitures d'horlogerie, n.d.a.
Parties de sièges, n.d.a.
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Parties de sièges, en bois, n.d.a.
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Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
Parties de meubles, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
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Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
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Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)
Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques, ainsi que couvertures, draps, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)
Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (sauf pour l'éclairage des espaces et voies publiques)
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Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
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Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
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Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
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Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques [sauf ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
Appareils d'éclairage électrique, n.d.a.
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Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
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Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
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Luminaires et appareils d’éclairage électrique, n.d.a.
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure
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Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure
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Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED
Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion de celles en bois)
Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion de celles en bois et des unités de construction modulaires en acier)
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles similaires, en toutes matières
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles domestiques, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes], de reptiles, de pigeons domestiques, de gibier, de rennes ainsi que des cuisses de grenouille)
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, de pigeons, de gibier, de rennes, ainsi que des cuisses de grenouille et des insectes]
Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles ainsi que les viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux)
Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées [à l’exclusion des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles, d’insectes ainsi que des viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux]
Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats (à l'excl. des farines et poudres de viandes ou d'abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses et de reptiles)
Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats [à l’exclusion des farines et poudres de viandes ou d’abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles et d’insectes]
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
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Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, congelés
Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»)
Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés
Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses)
Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, séchés, salés, fumés ou en saumure, propres à la consommation humaine
Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses)
Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
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Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
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Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
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Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
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Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
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Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés
Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)
Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, congelés
Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)
Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure
Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)
Invertébrés aquatiques, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que crustacés et mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure
Invertébrés aquatiques, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)
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Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à la consommation humaine
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Farines, poudres et pellets de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à la consommation humaine
Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%
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Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%
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Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%
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Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%
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Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%
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Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%
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Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
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Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
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Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
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Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
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Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
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Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
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Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %
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Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ≤ 6 %
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Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
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Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %
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Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ≤ 6 %
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Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
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Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule
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Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie [à l’exclusion de ceux d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule]
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Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait ≤ 1,5 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
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Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait > 1,5 % mais ≤ 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
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Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
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Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ≤ 3 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
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Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 3 % mais ≤ 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
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Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a.
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Insectes propres à la consommation humaine, frais, réfrigérés ou congelés
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Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats d’insectes
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Insectes propres à la consommation humaine (à l’exclusion des insectes frais, réfrigérés ou congelés, et des farines et poudres d’insectes)
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Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.
Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré
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Choux-fleurs et choux-fleurs brocoli, à l’état frais ou réfrigéré
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Choux brocolis, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs brocoli)
Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
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Champignons du genre Boletus, à l’état frais ou réfrigéré
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Champignons du genre Cantharellus, à l’état frais ou réfrigéré
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Shiitake «Lentinus edodes», à l’état frais ou réfrigéré
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Matsutake («Tricholoma matsutake», «Tricholoma magnivelare», «Tricholoma anatolicum», «Tricholoma dulciolens» ou «Tricholoma caligatum»), à l’état frais ou réfrigéré
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Truffes «Tuber spp.», à l’état frais ou réfrigéré
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Champignons et truffes comestibles, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des Agaricus, Boletus, Cantharellus, shiitake, matsutake et «Tuber spp.»)
Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré
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Cèpes, à l'état frais ou réfrigéré
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Truffes, à l'état frais ou réfrigéré
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Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des chanterelles, des cèpes, des champignons du genre 'Agaricus' et des truffes)
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Shiitake «Lentinus edodes» secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus', des oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.' et des trémelles 'Tremella spp.')
Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l’exclusion des champignons du genre Agaricus, des oreilles-de-Judas «Auricularia spp.», des trémelles «Tremella spp.» et des shiitake «Lentinus edodes»)
Noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
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Graines de pignons doux [Pinus spp.], fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
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Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, du Brésil, de cajou, de Pécan, d'arec [bétel] ou de kola ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des graines de pignons doux et des noix macadamia)
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Pignons, frais ou secs, en coques
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Pignons, frais ou secs, sans coques
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Noix de pécan, fraîches ou sèches
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Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec, des pignons et des noix de pécan)
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Écorce de cerisier africain «Prunus africana», fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou sechés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, d'éphédra ainsi que des fèves de tonka)
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra, des fèves de tonka et de l’écorce de cerisier africain)
Huile d'olive vierge lampante
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Huile d’olive vierge extra, obtenue, à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas l’altération de l’huile, non traitée (à l’exclusion de l’huile lampante)
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Huile d’olive vierge, obtenue, à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas l’altération de l’huile, non traitée (à l’exclusion de l’huile lampante et de l’huile vierge extra)
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Huile d’olive vierge extra de la catégorie 1 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
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Huile d’olive vierge de la catégorie 2 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
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Huile d’olive vierge de la catégorie 3 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
Huile d'olive et ses fractions, traitées mais non chimiquement modifiées, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile
Huile d’olive des catégories 4 et 5 de l’UE, et ses fractions, obtenues à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile
Huiles brutes, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, et mélanges de ces huiles avec des huiles du n° 1509
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Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 (à l'excl. des huiles brutes)
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Huile de grignons d’olive brute de la catégorie 6 de l’UE, obtenue exclusivement à partir d’olives, non traitée
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Autres huiles et leurs fractions, des catégories 7 et 8 de l’UE, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, y compris mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du nº 1509
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Huiles brutes d’origine microbienne, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de denrées alimentaires)
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Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
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Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
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Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, ainsi que des huiles brutes)
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Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg, (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)
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Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg, et liquides (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l'excl. des graisses et huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, arachide, olive, palme, tournesol, carthame, coton, coco, palmiste, babassu, navette, colza, moutarde, lin, maïs, ricin, tung, sésame, jojoba, oïticica et graines de tabac, des cires de myrica et du Japon)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, et graisses et huiles végétales fixes, brutes, fluides (sauf produits destinés à usages techniques ou industriels; cires de myrica ou du Japon; huiles reprises entre le n°1507 et le n° 1515 90 39)
Graisses et huiles végétales fixes, brutes, liquides, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine; graisses et huiles brutes; des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de denrées alimentaires; graisses et huiles brutes; huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de babassu, de navette, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que huiles d’origine microbienne)
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Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg
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Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées (autres que présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg)
Saucisses et saucissons, de viande, d'abats ou de sang, secs ou à tartiner, non cuits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie)
Saucisses et saucissons, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, secs ou à tartiner, non cuits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie)
Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits)
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons non cuits)
Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
Préparations homogénéisées, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g
Préparations ou conserves de viande ou d'abats (à l’excl. des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)
Préparations ou conserves de viande, d’abats ou d’insectes (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)
Tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac
Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac (sauf produits du nº 2404)
Tabac à mâcher et tabac à priser
Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou sauces de tabac)
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou sauces de tabac, et produits du nº 2404)
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Produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, destinés à une inhalation sans combustion
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Produits contenant de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué)
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Produits contenant des succédanés de tabac, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
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Produits contenant des succédanés de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine ou de succédanés de tabac)
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Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac, pour une application orale (mais non pour inhalation)
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Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation et non destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac)
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Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée
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Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain (à l’exclusion des produits pour une application orale ou percutanée)
Pisé de dolomie
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Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit
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Isotopes radioactifs artificiels [Euratom]
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Composés des isotopes radioactifs artificiels [Euratom]
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Éléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (à l'excl. des résidus de l'uranium appauvri en U 233)
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Isotope radioactif artificiel (tritium) et ses composés
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Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés (à l’exclusion de l’isotope radioactif artificiel et ses composés)
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Isotopes radioactifs artificiels (actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232) et leurs composés
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Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés (à l’exclusion des isotopes radioactifs artificiels et leurs composés)
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Uranium renfermant de l’U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques, mélanges et composés renfermant de l’U 233 ou des composés de ce produit
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Isotopes radioactifs artificiels et leurs composés (sauf tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés)
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Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232, uranium renfermant de l’U 233 et isotopes artificiels, et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)
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Résidus radioactifs
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Bore enrichi en bore-10 et ses composés
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Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés
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Hélium-3
Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que des mélanges et solutions contenant ces produits)
Isotopes et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [sauf deutérium, eau lourde (oxyde de deutérium) et autres composés du deutérium, hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que mélanges et solutions contenant ces produits; bore enrichi en bore-6, lithium enrichi en lithium-6 et leurs composés, et hélium-3]
Dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane]
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Bromométhane [bromure de méthyle]
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Dibromométhane
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Bromures [dérivés bromés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane], du bromométhane [bromure de méthyle] et du dibromométhane)
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Difluorométhane
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Trifluorométhane
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Pentafluoroéthane et 1,1,1-trifluoroéthane
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1,1-difluoroéthane
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1,1,1,2-tétrafluoroéthane
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Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes
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Fluorures saturés perfluorés
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Fluorures saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques n.d.a.
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2,3,3,3-tétrafluoropropane
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1,3,3,3-tétrafluoropropane
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Fluorures non saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du 2,3,3,3-tétrafluoropropane et du 1,3,3,3-tétrafluoropropane)
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Iodures [dérivés iodés] des hydrocarbures acycliques
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Trifluorométhane (HFC-23)
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Difluorométhane (HFC-32)
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Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a)
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Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)
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1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)
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1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)
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1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)
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1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)
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Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes [sauf 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea), 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa), 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)]
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Dérivés perfluorés saturés des hydrocarbures acycliques
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Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion des produits des nº 2903.41 à 2903.49.30)
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2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)
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Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques [sauf 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)]
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Bromure de méthyle (bromométhane)
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Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)
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Dibromométhane
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Dérivés bromés des hydrocarbures acycliques [sauf bromure de méthyle (bromométhane), dibromure d’éthylène (ISO) 1,2-dibromoéthane et dibromoéthane]
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Dérivés iodés des hydrocarbures acycliques
Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
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Peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals
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Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Acétals et hémi-acétals, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals)
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2-(N,N-Diméthylamino)éthanethiol
Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) «sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)», de l’acide DL-2-hydroxy-4-«méthylthio»butyrique, du bis(3-«3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl»propionate) de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis«méthylthio»-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis«méthylthio»-m-phénylène-diamine ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol]
Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) «sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)», de l’acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, du bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine, ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol et du 2-(N,N-diméthylamine)éthanethiol]
Méthylphosphonate de diméthyle
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Propylphosphonate de diméthyle
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Éthylphosphonate de diéthyle
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Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle
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2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane
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Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
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Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
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Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1 : 1)
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Difluorure de méthylphosphonoyle «difluorure méthylphosphonique»
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Dichlorure de méthylphosphonoyle «dichlorure méthylphosphonique»
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Acide étidronique «DCI» «acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique» et ses sels
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Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits
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Dérivés organo-phosphoriques de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
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Méthylphosphonate de diméthyle
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Propylphosphonate de diméthyle
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Éthylphosphonate de diéthyle
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Acide méthylphosphonique
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Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1: 1)
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2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane
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Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
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3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane
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Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle
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Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle]
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Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels
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Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique, ainsi que leurs sels
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Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
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Dichlorure méthylphosphonique
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Dichlorure propylphosphonique
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Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényle]
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Trichlorfon (ISO)
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Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)
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Dérivés organophosphorés, halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
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Carbofuran (ISO)
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (à l'excl. des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol [tous les isomères], des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement [à l’exclusion des lactones, de l’isosafrole, du 1-(1,3-benzodioxole-5-yl)propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol (tous les isomères), du carbofuran, des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]
Alfentanil [DCI], aniléridine [DCI], bézitramide [DCI], bromazépam [DCI], cétobémidone [DCI], difénoxine [DCI], diphénoxylate [DCI], dipipanone [DCI], fentanyl [DCI], méthylphénidate [DCI], pentazocine [DCI], péthidine [DCI], péthidine [DCI] intermédiaire A, phencyclidine [DCI] [PCP], phénopéridine [DCI], pipradrol [DCI], piritramide [DCI], propiram [DCI] et trimépéridine [DCI] ainsi que leurs sels
Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI), ainsi que leurs sels
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Fentanyls et leurs dérivés, à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion des produits du nº 2933.33)
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Quinuclidine-3-ol
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4-anilino-N-phénéthyl-pipéridine (ANPP)
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N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI], du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, du 3,5-dichloro-2,4,6-trifluoropyridine, de l'ester méthylique de fluroxypyr [ISO], du 4-méthylpyridine ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé, n.d.a.
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Fentanyls et leurs dérivés [à l’exclusion des produits à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, et des produits du nº 2934.91]
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], de l'acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide "6R, 7R"-3-acétoxyméthyl-7-["R"-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-"1,3-dioxan-2-yl"éthyl]-2-méthylpyridinium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI), de leurs sels, des autres fentanyls et de leurs dérivés, du chlorprothixène (DCI), du thénalidine (DCI) et ses tartrates et maléates, du furazolidone (DCI), de l’acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d’acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, du bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]
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Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels
Éphédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine et de leurs sels)
Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits [à l’excl. de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine, de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et de leurs sels]
Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine «DCI», racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits
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Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline «théophylline-éthylènediamine», des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine «DCI», du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels, nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés)
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés, ainsi que de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et de leurs sels, de la nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés, de la cocaïne, de l’ecgonine et de leurs sels, esters et autres dérivés]
Trousses de diagnostic du paludisme
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Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
Produits immunologiques, non mélangés, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)
Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
Produits immunologiques, mélangés, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)
Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)
Produits immunologiques, n.d.a. (code potentiellement orphelin; les sous-positions précédentes semblent exhaustives)
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Vaccins contre les coronavirus du SRAS «espèce SARS-CoV», pour la médecine humaine
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Vaccins pour la médecine humaine (à l'excl. des vaccins contre les coronavirus du SRAS)
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Vaccins pour la médecine vétérinaire
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Vaccins contre les coronavirus du SARS «espèce SARS-CoV», pour la médecine humaine
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Vaccins pour la médecine humaine (à l’exclusion des vaccins contre les coronavirus du SARS)
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Vaccins pour la médecine vétérinaire
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Toxines, cultures de micro-organismes et produits similaires, par exemple plasmodes (à l’exclusion des levures et vaccins)
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Produits de thérapie cellulaire
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Cultures de cellules, même modifiées (à l’exclusion des produits de thérapie cellulaire)
Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures)
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Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes)
Produits du nº 3002 non compris dans les sous-positions précédentes (code apparemment vide)
Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, et présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines, leurs dérivés ou des principes actifs contre le paludisme)
Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, et présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines, leurs dérivés, des principes actifs contre le paludisme et des trousses pour essais cliniques masqués)
Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
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Placebos et trousses pour essais cliniques masqués ou à double insu, destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses
Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer tout tissu ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215, et de la sous-position 3204.18)
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Matières colorantes caroténoïdes synthétiques et préparations à base de ces matières, des types utilisés pour colorer tout tissu ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215)
Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n° 320411 à 320419
Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces matières, des types utilisés pour colorer tout support ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de couleurs préparées (sauf colorants dispersés, colorants acides, colorants à mordants, colorants basique, colorants directs, colorants de cuve, colorants réactifs, colorants pigmentaires, matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces colorants, et préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes visées aux sous-positions 3204.11 à 3204.19
Huiles essentielles, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)
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Huile essentielle de rose, non déterpénée, y compris celle dite «concrète» ou «absolue»
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Huiles essentielles, non déterpénées, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» (à l’exclusion des huiles essentielles de rose, d’agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d’ylang-ylang)
Solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi"benzènesulfonate"] de disodium (à l'excl. des savons)
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Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et d'une solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi"benzènesulfonate"] de disodium)
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Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)
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Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)
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Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)
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Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
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Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
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Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels
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Solution aqueuse contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium
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Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail [à l’exclusion des acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et de leurs sels et des solutions aqueuses contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium]
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Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail
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Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons)
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Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)
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Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
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Préparations pour lessives, y compris les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
Mèches de sûreté
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Cordeaux détonants
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Amorces fulminantes (à l'excl. des douilles munies de leurs amorces)
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Capsules fulminantes
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Allumeurs
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Détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus)
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Mèches de sûreté
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Cordeaux détonants
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Amorces fulminantes (à l’exclusion des douilles munies de leurs amorces)
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Capsules fulminantes
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Allumeurs
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Détonateurs électriques (à l’exclusion des fusées d’obus)
Articles de la position 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthylparathion) des éthers penta- et octabromodiphényliques; du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Sont également incluses les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)
Marchandises du nº 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); des éthers penta- ou octabromodiphényliques; du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctanesulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO)
Ciments, mortiers, bétons et compositions simil. réfractaires (à l'excl. des préparations à base de graphite ou d'autre carbone)
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Pisé de dolomie
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Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires (à l’exclusion du pisé de dolomie et des préparations à base de graphite ou d’autres substances carbonées)
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.)
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Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le paludisme (autres que ceux du nº 3006)
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Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes (autres que ceux du nº 3006)
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Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (autres que ceux du nº 3006)
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Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses (autres que pour le paludisme, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, et à l’exclusion des marchandises du nº 3006)
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Matériaux de référence certifiés
Mélanges contenant des chlorofluorocarbures [CFC], même contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC]
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Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
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Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures [HBFC]
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Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], même contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC]
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Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone
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Mélanges contenant du trichloroéthane-1,1,1 [méthylchloroforme]
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Mélanges contenant du bromométhane [bromure de méthyle] ou du bromochlorométhane
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Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane
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Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
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Mélanges contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane
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Mélanges contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
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Mélanges contenant des hydrofluorocarbures non saturés mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
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Mélanges contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], n.d.a.
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Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane (sauf ceux des sous-positions n° 3824 71 00 à 3824 78 00)
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Mélanges et préparations contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
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Esters de polyglycol d’acide méthylphosphonique
Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, contenant nicotine ou ses sels, éthers, esters ou autres dérivés
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Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, sans nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés
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Patchs à la nicotine «systèmes transdermiques», destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer
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Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
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Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
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Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone
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Mélanges contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
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Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
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Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC)]
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Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.71 à 2903.75 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48]
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Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 et 2903.71 à 2903.75]
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Mélanges contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
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Mélanges contenant du trifluorométhane (HFC-23), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
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Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)
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Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
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Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), ni 15 % ou plus en masse de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
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Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 et 3827.62
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Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.63
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Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.64)
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Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant des substances des sous-positions 2903.41 à 2903.48, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.65)
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Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.68)
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Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
Polyéthylèneglycols sous formes primaires
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Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)
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Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire
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Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène)
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Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires
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Polyéthylène glycols, sous formes primaires
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Polyéther-alcools, sous formes primaires [à l’exclusion du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des polyéthylène glycols]
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Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène, sous forme primaire
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Polyéthers sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène)
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Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires
Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène hydrogénés)
Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique, n.d.a., sous formes primaires [à l’exclusion du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 50 % ou plus de polymère, des copolymères de vinyltoluène et d’alfa-méthylstyrène hydrogénés et du poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)]
Gants en caoutchouc vulcanisé non durci, pour la chirurgie
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Gants, mitaines et moufles, des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, en caoutchouc vulcanisé
Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie)
Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire)
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Briquettes de bois
Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l’exclusion des boulettes)
Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches ou sous formes similaires (à l’exclusion des granulés et des briquettes)
Sciures, non agglomérées
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Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
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Sciure, non agglomérée
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Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
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Charbon de coques ou de noix, même aggloméré (à l’exclusion des fusains, du charbon de bambou conditionné comme médicament, du charbon mélangé d’encens ou activé)
Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
Charbon de bois, même aggloméré (à l’exclusion des fusains, du charbon de bambou, de coques ou de noix, du charbon conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé)
Grumes de sciage des bois de pin «Pinus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
Grumes de sciage des bois de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Grumes de sciage des bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
Grumes de sciage des bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
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Bois bruts de teak, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de teak, de dark red meranti, de light red meranti, de meranti bakau, d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés, et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés, et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
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Bois de E-P-S (épicéa «Picea spp.», pin «Pinus spp.» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
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Bois de Hem-fir (hemlock de l’Ouest «Tsuga heterophylla» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.»)
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S et de Hem-fir)
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.» et des bois collés par assemblage en bout)
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S, de Hem-fir, et des bois collés par assemblage en bout)
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», collés par assemblage en bout et rabotés)
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S, de Hem-fir, et des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
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Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
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Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
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Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de Rose, d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira,mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Bois de keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre para, palissandre de Rose, abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
Bois d’abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
Bois d’abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés et poncés)
Bois d’abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout, rabotés et poncés)
Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur <= 5 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
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Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur ≤ 5 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
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Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur ≤ 5 mm, d’une masse volumique ≤ 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
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Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 5 mm mais ≤ 9 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
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Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 5 mm mais ≤ 9 mm, d’une masse volumique ≤ 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
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Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
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Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais ≤ 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
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Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique ≤ 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
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Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais ≤ 0,8 g/cm³ (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF», des panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, des bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, des panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres, du carton, des panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ et <= 0,8 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
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Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
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Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, bouleau, cerisier, châtaignier, orme, eucalyptus, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de bouleau «Betula spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de peuplier «Populus spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou de bouleau, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois d’eucalyptus «Eucalyptus spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau ou de peuplier, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, cerisier, châtaignier, orme, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau, de peuplier ou d’eucalyptus, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois de placage stratifié (lamibois), dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
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Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
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Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
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Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
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Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois stratifiés ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Bois plaqués et bois stratifiés simil., contenant au moins un panneau de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux de particules constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. d'aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois plaqués et bois stratifiés simil., ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. du bois ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
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Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil., en bois tropicaux [okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre]
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Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. en bois (sauf en bois tropicaux [okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre])
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Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux [okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose]
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Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)
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Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)
Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
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Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères
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Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (à l'excl. des bois d'okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose ainsi que des bois de conifères)
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Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois tropicaux
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Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)
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Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)
Portes et leurs cadres, chambranles et seuils réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
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Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères
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Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois (à l'excl. des bois d'okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose ainsi que des bois de conifères)
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Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose
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Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)
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Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)
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Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)
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Poteaux et poutres, en bois (autres que les produits visés aux sous-positions 4418.81 à 4418.89)
Poteaux et poutres, en bois
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Bois lamellé-collé (BLC)
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Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)
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Poutres en I, en bois
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Bois d’ingénierie structural (sauf bois lamellé-collé, bois lamellé croisé et poutres en I)
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, du bois d’ingénierie structural, ainsi que des constructions préfabriquées)
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Panneaux cellulaires
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Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois (à l’exclusion de ceux en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, du bois d’ingénierie structural, des panneaux cellulaires, ainsi que des constructions préfabriquées)
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois lamellés (à l’exclusion des poteaux et poutres)
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Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois, y compris les panneaux cellulaires (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois lamellés, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)
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Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
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Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose; et à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
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Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois tropicaux, des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44
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Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois tropicaux, des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
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Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf bois incrustés ou marquetés)
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Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en bois (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)
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Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (sauf bois marquetés ou incrustés)
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Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose, et à l’exclusion des bois marquetés ou incrustés)
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Statuettes et autres objets d’ornement, en bois (autres que ceux en bois tropicaux, et en bois marquetés ou incrustés)
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Cercueils en bois
Cercueils en bois (à l’exclusion de ceux en panneaux de fibres)
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Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)
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Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures
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Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)
Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)
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Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures)
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Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
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Câbles de filaments d’aramides, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
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Câbles de filaments de nylon ou d’autres polyamides (sauf d’aramides), tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)
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Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
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Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²)
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Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
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Gazon, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés
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Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
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Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie ≤ 1 m² et du gazon)
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Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés et des carreaux de gazon)
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Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux imprimés, du gazon et des carreaux d’une superficie ≤ 1 m²)
Carreaux, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)
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Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
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Carreaux, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²)
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Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
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Gazon, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon de nylon ou d’autres polyamides)
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Carreaux de revêtement de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
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Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie ≤ 1 m², et du gazon)
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Carreaux de revêtement de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés, des carreaux de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux de gazon)
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Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux d’une superficie ≤ 1 m² et du gazon)
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Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l’exclusion des articles de rubanerie du nº 5806, ainsi que des tapis et autres revêtements de sol)
Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
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Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l'excl. des tissus écrus, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
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Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux
Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux
Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc
Gants en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec du caoutchouc
Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et gants en bonneterie imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique
Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiées avec ces mêmes matières, et gants en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques, ou stratifiés avec ces mêmes matières
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf pour bébés)
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou de poils fins (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques; sauf articles imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf articles en bonneterie)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Anoraks, blousons et articles simil. de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
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Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
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Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
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Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)
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Anoraks, blousons et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
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Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
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Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)
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Vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances
Vêtements des types visés dans le nº 6201, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances
Vêtements des types des n° 620211 à 620219 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances
Vêtements des types visés dans le nº 6202, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances
Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types visés dans le nº 6201 et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement pour bébés)
Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances, pour femmes ou fillettes (autres que vêtements des types visés dans le nº 6202 et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35% et en amiante crocidolite)
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Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite)
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Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])
Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (fils, cordes, cordons, tissus tissés ou tricotés, par exemple), même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; garnitures de friction à base d’amiante; ouvrages en amiante-ciment)
Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques)
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Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)
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Fibres de carbone
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Textiles en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques
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Ouvrages en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques (à l’exclusion des tissus)
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Ouvrages en graphite ou en carbone (à l’exclusion des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)
Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a., contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite
Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone)
Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a.
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en carbone libre > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de carbone libre (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)
Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)
Calcin et autres déchets et débris de verre (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons, ainsi que du verre activé du nº 8549)
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Fils et mèches, en fibres de verre [à l’exclusion des fils et mèches coupés d’une longueur ≤ 50 mm et des stratifils (rovings)]
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Mats de fibres de verre, liés mécaniquement
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Mats de fibres de verre, liés chimiquement
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Pelotes de fibres de verre et fils de fibres de verre coupés de longueur > 50 mm
Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings])
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Mèches et fils en fibres de verre discontinues
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Mats de fibres de verre en couches irrégulières
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Voiles de fibres de verre en couches irrégulières
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Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles)
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Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings]
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Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings])
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Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings])
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Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings])
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Étoffes tissées de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée
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Étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées)
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Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, non enduits ou stratifiés
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Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés
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Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur ≤ 30 cm
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Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur> 30 cm
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Étoffes de fibres de verre confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées (à l’excl des étoffes de stratifils "rovings" à maille fermée)
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Étoffes de fibres de verre liées mécaniquement [à l’exclusion des étoffes de stratifils "rovings" à maille fermée et des étoffes tissées, confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées]
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Voiles (fines couches) de fibres de verre en couches irrégulières
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Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille fermée (à l’exclusion des voiles)
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Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille ouverte (à l’exclusion des voiles)
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Panneaux, matelas et produits similaires, en laine de verre
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Laine de verre et ouvrages en ces matières (à l’exclusion des panneaux, matelas et produits similaires)
Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues; stratifils [rovings], mèches et fils; laine de verre coupée; tissus, y.c. les rubans; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés; laines minérales et ouvrages en ces laines; pièces isolantes électriques; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres; brosses et pinceaux en fibres de verre; perruques pour poupées)
Fibres de verre et ouvrages en ces matières, n.d.a.
Diamants, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies
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Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)
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Diamants, synthétiques ou reconstitués, bruts ou simplement sciés ou dégrossis
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Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)
Diamants, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et diamants, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies)
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Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)
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Diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis et diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés mais non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis)
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Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)
Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou des composés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l'or ou des composés d'or, déchets et débris d'or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or, et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine, et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Déchets et débris d'argent, même de plaqué ou doublé d'argent et autres déchets et débris contenant de l'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l'excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)
Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent, et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés de l’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier non allié, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes, tuyaux et profilés creux de sections différentes et d'épaisseurs de parois différentes
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Tubes filetés ou filetables dits «tubes gaz», sans soudure, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits en fonte)
Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, zingués
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Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés (sauf zingués)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 7304 39 52 et 7304 39 58)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304 49 10)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304 49 10)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304 49 10)
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Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également avec une teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)
Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)
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Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits, à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 %, en chrome de 0,5 à 2 % et en molybdène ≤ 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)
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Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
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Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
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Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
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Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
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Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm
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Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid
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Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, mais non étirés ou laminés à froid
Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi > 2 mm
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Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables
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Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid
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Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, mais non étirés ou laminés à froid
Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables (autres que vis à bois)
Vis autotaraudeuses en acier inoxydable (autres que vis à bois)
Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier
Goupilles et clavettes en fonte, fer ou acier
Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (sauf chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.)
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Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.
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Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
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Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
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Ouvrages en cuivre, n.d.a.
Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.
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Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
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Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
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Ouvrages en cuivre, n.d.a.
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Tôles et bandes en aluminium non allié, épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peint, verni ou revêtu de matière plastique
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Panneau composite en aluminium, en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm
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Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (sauf panneau composite en aluminium)
Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)
Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)
Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)
Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur ≥ 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)
Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur >= 6 mmm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)
Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur ≥ 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)
Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peints, vernis ou revêtus de matière plastique (sauf bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson)
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Panneau composite en aluminium, en alliages d’aluminium, d’épaisseur > 0,2 mm
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Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (sauf bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson, ainsi que panneau composite en aluminium)
Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
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Panneau composite en aluminium, d’épaisseur ≤ 0,2 mm
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Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d’épaisseur, support non compris, ≥ 0,021 mm mais ≤ 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du nº 3212, articles constituant des accessoires pour arbres de Noël, et panneau composite en aluminium)
Tables en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm
Tôles en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm
Barres (autres que les barres simpl. obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.
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Ouvrages en tantale, n.d.a.
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Creusets en tantale
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Barres en tantale (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.
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Ouvrages en tantale, n.d.a.
Bismuth sous forme brute; poudres de bismuth; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)
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Ouvrages en bismuth, n.d.a.
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Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth
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Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.
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Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth
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Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.
Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium
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Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)
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Ouvrages en cadmium, n.d.a.
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Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium
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Zirconium sous forme brute, poudres, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium
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Zirconium sous forme brute, poudres, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium
Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
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Déchets et débris de zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
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Déchets et débris de zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
Ouvrages en zirconium, n.d.a.
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Ouvrages en zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.
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Ouvrages en zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.
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Zirconium sous forme brute, déchets, débris et poudres de zirconium (sauf cendres et résidus)
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Ouvrages en hafnium, n.d.a.
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Déchets et débris de rhénium (sauf cendres et résidus)
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Rhénium sous forme brute et poudres de rhénium
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Ouvrages en rhénium, n.d.a.
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Déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus)
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Cadmium sous forme brute et poudres de cadmium
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Ouvrages en cadmium, n.d.a.
Hafnium [celtium] sous forme brute; poudres d'hafnium [celtium]; déchets et débris d'hafnium [celtium] (sauf cendres et résidus contenant de l'hafnium [celtium])
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Déchets et débris de niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)
Déchets et débris de niobium (columbium), gallium, indium, vanadium et germanium (sauf cendres et résidus)
Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium
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Niobium (columbium) sous forme brute; poudres de niobium (columbium)
Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a.
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Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a.
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Ouvrages en germanium, n.d.a.
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Ouvrages en niobium (colombium), n.d.a.
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Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)
Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, ainsi que compresseurs et enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz)
Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.
Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou d’autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, et d’enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, n.d.a.
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou tiroirs extérieurs séparés, d’une capacité > 340 l, ou combinaisons de ces éléments
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou tiroirs extérieurs séparés, d’une capacité ≤ 340 l, ou combinaisons de ces éléments
Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits autres que congelés
Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques, avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf pour produits congelés)
Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)
Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes ou tiroirs extérieurs séparés, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)
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Chauffe-eau solaires
Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l'excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l’exclusion des chauffe-eau instantanés à gaz, des chauffe-eau solaires et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
Séchoirs pour produits agricoles
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Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
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Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
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Séchoirs pour produits agricoles (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation)
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Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)
Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)
Séchoirs (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation, séchoirs pour produits agricoles, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)
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Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air, par procédé catalytique (à l’exclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm)
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air, par procédé catalytique (à l’exclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est ≤ 1,3 cm, et des convertisseurs catalytiques pour gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm)
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est ≤ 1,3 cm, ainsi que des filtres à particules pour gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
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Robots industriels
Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux, à commande numérique
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Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
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Machines pour le forgeage à matrice fermée, à commande numérique
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Machines pour le forgeage à matrice fermée (sauf à commande numérique)
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Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, à commande numérique (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)
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Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée et à commande numérique)
Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal
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Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
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Machines de formage des profilés, pour produits plats, à commande numérique
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Machines de formage des profilés, pour produits plats (sauf à commande numérique)
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Presses plieuses, à commande numérique
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Presses à panneaux, à commande numérique
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Machines à profiler à galets, à commande numérique
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Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats (sauf machines de formage des profilés, presses plieuses, presses à panneaux et machines à profiler à galets)
Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)
Code apparemment vide, car toutes les machines à commande numérique sont couvertes par les sous-positions précédentes
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Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats (sauf à commande numérique et machines de formage des profilés)
Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)
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Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques ou à commande numérique et à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
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Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines combinées à poinçonner et à cisailler)
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Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats, à commande numérique
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Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats (sauf à commande numérique)
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Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
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Machines à cisailler, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, machines combinées à poinçonner et à cisailler, ainsi que machines à commande numérique)
Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
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Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
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Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)
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Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal
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Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats)
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Machines à commande numérique (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
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Machines à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)
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Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)
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Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres, à commande numérique (à l’exclusion des presses)
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Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
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Presses hydrauliques à froid à métaux, à commande numérique
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Presses hydrauliques à froid à métaux (sauf à commande numérique)
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Presses mécaniques à froid à métaux, à commande numérique
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Presses mécaniques à froid à métaux (sauf à commande numérique)
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Servo-presses à froid à métaux, à commande numérique
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Servo-presses à froid à métaux (sauf à commande numérique)
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Presses à froid à métaux, à commande numérique (sauf hydrauliques, mécaniques et servo-presses)
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Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques, servo-presses et à commande numérique)
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Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, à commande numérique, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69
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Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69 et que les machines à commande numérique
Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)
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Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
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Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
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Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
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Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main)
Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger, presses, bancs à étirer, machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, machines à travailler le fil métallique, machines pour emploi à la main, et machines pour la fabrication additive)
Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser ou à moulurer, à meuler, à poncer ou à polir, à cintrer ou à assembler, à percer ou à mortaiser, à fendre, à trancher ou à dérouler)
Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines des sous-positions 8465 10 et 8465 20, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser ou à moulurer, à meuler, à poncer ou à polir, à cintrer ou à assembler, à percer ou à mortaiser, à fendre, à trancher ou à dérouler, et des machines pour la fabrication additive)
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre)
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre, et sauf machines pour la fabrication additive)
Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)
Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé, et des machines pour la fabrication additive)
Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)
Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses d’origine microbienne, végétales fixes ou animales (à l’exclusion des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)
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Presses isostatiques à froid
Roulements à aiguilles
Roulements à aiguilles, y.c. les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles
Roulements à rouleaux cylindriques
Roulements à rouleaux cylindriques, y.c. les assemblages de cages et de rouleaux (à l'excl. des roulements de 8482 10 à 8482 40)
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Machines pour la fabrication additive par dépôt métallique
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Machines pour la fabrication additive par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
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Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
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Machines pour la fabrication additive par dépôt de verre
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Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre)
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Parties de machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
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Parties de machines pour la fabrication additive (sauf celles de machines visées à la sous-position 8485.30.10)