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Code SH 89039910 - bateaux de plaisance hors-bord canoës
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Canoës en fibre de verre (8m)
- Kayaks de mer en carbone (8.2m)
- Prames légères en plastique ABS (7.6m)
- Skiffs de randonnée (7.8m)
- Bateaux à moteur hors-bord (type runabout, coque légère)
- Kayaks de mer en carbone (8.2m)
- Prames légères en plastique ABS (7.6m)
- Skiffs de randonnée (7.8m)
- Bateaux à moteur hors-bord (type runabout, coque légère)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890399
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039910
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 89039910
Changements en faveur de 89039910
2021:
89039910
➜
2022:
89039310
2021:
89039910
➜
2022:
89039910
Changements en faveur de 89039910
2021:
89039910
➜
2022:
89039910