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Code SH 85016300 - alternateurs courant alternatif puissance moyenne
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Alternateur synchrone, 400 kVA, refroidi par eau, pour centrales
- Alternateur diesel, 500 kVA, 1500 tr/min, pour industrie minière
- Génératrice à gaz, 600 kVA, pour cogénération
- Alternateur à turbine, 750 kVA, refroidi par hydrogène, pour centrale thermique
- Génératrice de secours, 450 kVA, 50 Hz, pour hôpitaux
- Alternateur industriel, 650 kVA, à isolation renforcée, hautes températures
- Génératrice de réseau, 550 kVA, basse tension, synchronisation automatique
- Alternateur diesel, 500 kVA, 1500 tr/min, pour industrie minière
- Génératrice à gaz, 600 kVA, pour cogénération
- Alternateur à turbine, 750 kVA, refroidi par hydrogène, pour centrale thermique
- Génératrice de secours, 450 kVA, 50 Hz, pour hôpitaux
- Alternateur industriel, 650 kVA, à isolation renforcée, hautes températures
- Génératrice de réseau, 550 kVA, basse tension, synchronisation automatique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850163
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85016300
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-06
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85016300
Changements en faveur de 85016300
2021:
85016300
➜
2022:
85016300
2021:
85016300
➜
2022:
85018000
Changements en faveur de 85016300
2005:
85016310
➜
2006:
85016300
2005:
85016390
➜
2006:
85016300
2021:
85016300
➜
2022:
85016300