Code SH 44032390 - bois bruts conifères sapin épicéa

Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Grumes dépicéa (Picea abies), 15x20 cm, 4 m de long, équarries
- Bois ronds de sapin (Abies alba), 18 cm de diamètre minimum, écorcés
- Billettes de mélèze (Larix decidua) de conifère, section 20x25 cm, non sciées
- Poteaux en bois brut dépicéa, 16x16 cm, désaubiérés
- Bois dAbies nordmanniana, section transversale 30x30 cm, bruts
- Grumes de Picea sitchensis, plus petite dimension ≥ 15 cm, pour déroulage
- Bois carrés de sapin pectiné (Abies pectinata), 15x18 cm, équarris à la hache

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres, de conifères 440323 De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 44032310 Grumes de sciage 44032390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440323
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032390
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44032390
2016: 44032019
2017: 44032390
2016: 44032099
2017: 44032390