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Code SH 87043110 - Véhicules, uniquement, moteur
Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
Véhicule utilitaire à cabine simple, motorisation essence, aménagé avec caisson blindé de protection radiologique (≤5t PTAC)
Fourgon cellulaire spécialisé, tout-essence, pour le transport de sources radioactives scellées à haut débit de dose (≤5t PTAC)
Camionnette à châssis-cabine avec flèche de manutention et conteneur sécurisé pour substances radioactives de catégorie I/II (moteur essence, PTAC ≤5t)
Véhicule de type pick-up avec compartiment arrière renforcé et étanche pour le transport démetteurs gamma industriels (propulsion essence, PTAC ≤5t)
Fourgon à hayon élévateur, équipé de détecteurs de fuite et de parois de confinement, destiné au transport de produits radioactifs de forte activité (Euratom) (moteur essence, PTAC ≤5t)
Véhicule utilitaire frigorifique modifié avec blindage plombé pour le transport de radiopharmaceutiques à haute activité (moteur à allumage commandé, PTAC ≤5t)
Fourgon cellulaire spécialisé, tout-essence, pour le transport de sources radioactives scellées à haut débit de dose (≤5t PTAC)
Camionnette à châssis-cabine avec flèche de manutention et conteneur sécurisé pour substances radioactives de catégorie I/II (moteur essence, PTAC ≤5t)
Véhicule de type pick-up avec compartiment arrière renforcé et étanche pour le transport démetteurs gamma industriels (propulsion essence, PTAC ≤5t)
Fourgon à hayon élévateur, équipé de détecteurs de fuite et de parois de confinement, destiné au transport de produits radioactifs de forte activité (Euratom) (moteur essence, PTAC ≤5t)
Véhicule utilitaire frigorifique modifié avec blindage plombé pour le transport de radiopharmaceutiques à haute activité (moteur à allumage commandé, PTAC ≤5t)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870431
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87043110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87043110
Changements en faveur de 87043110
2021:
87043110
➜
2022:
87043110
2021:
87043110
➜
2022:
87045110
Changements en faveur de 87043110
2021:
87043110
➜
2022:
87043110