Numéro du tarif douanier Position 391 - Résultats de recherche (78)

revêtements plastiques sols/murs
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle)
3918
Position
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
391810
Sous-titre
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle; revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm, constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en polymères du chlorure de vinyle
plaques plastiques auto-adhésives
3919
Position
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
391990
Sous-titre
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur, en matières plastiques
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm [à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds de la position 3918 ainsi que des tampons circulaires à polir utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur]
391910
Sous-titre
Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
Bandes en poly[chlorure de vinyle] ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle], en polyéthylène ou en polypropylène)
tubes et accessoires plastiques
Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
391723
Sous-titre
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917
Position
Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques
391710
Sous-titre
Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
Boyaux artificiels en protéines durcies
Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques
391721
Sous-titre
Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène
Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
391722
Sous-titre
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)
Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa
Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires
Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
résines synthétiques primaires
Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil. et du poly[thio-1,4-phénylène])
Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires
Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique, n.d.a., sous formes primaires [à l’exclusion du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 50 % ou plus de polymère, des copolymères de vinyltoluène et d’alfa-méthylstyrène hydrogénés et du poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)]
3911
Position
Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires
Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires
391190
Sous-titre
Polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
Poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., même modifiés chimiquement
Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire
cellulose et dérivés primaires
3912
Position
Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires
Nitrates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine)
Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires
Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires
391239
Sous-titre
Éthers de cellulose, sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels)
Acétates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires
Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires
391220
Sous-titre
Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, sous formes primaires
Collodions et celloïdine, non plastifiés, sous formes primaires
391290
Sous-titre
Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates et éthers de cellulose)
Esters de la cellulose, sous formes primaires
Hydroxypropylcellulose sous forme primaire
Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l'hydroxypropylcellulose)
Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates, éthers et esters de cellulose)
silicones primaires uniquement
Silicones sous formes primaires
monofilaments plastiques > 1 mm
3916
Position
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle
391690
Sous-titre
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène ou du chlorure de vinyle)
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, même modifiés chimiquement
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)
polymères naturels primaires
3913
Position
Polymères naturels [acide alginique, p.ex.] et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires
Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires
Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters)
déchets plastiques
391590
Sous-titre
Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, du styrène ou du chlorure de vinyle)
Déchets, rognures et débris de polymères du propylène
Déchets, rognures et débris de polymères de l’éthylène téréphtalate [p. ex. PET]
Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle, du propylène et de l’éthylène téréphtalate PET)
Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, d’une densité relative < 0,94 [p. ex. PE-LD]
Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, d’une densité relative >= 0,94 [p. ex. PE-HD]
Déchets, rognures et débris de polymères du styrène
Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle
3915
Position
Déchets, rognures et débris de matières plastiques
391510
Sous-titre
Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène
échangeurs polymères primaires
Échangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous formes primaires