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Code SH 39159020 - déchets plastiques polyéthylène téréphtalate pet
Déchets, rognures et débris de polymères de l’éthylène téréphtalate [p. ex. PET]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de bouteilles PET clair (hors bouchon/étiquette)
- Rognures de préformes PET (rebut de production)
- Débris de feuilles ou de films PET (production demballage)
- Chutes de bandes PET pour thermoformage
- Paillettes ou flocons de PET post-consommation (lavés)
- Copeaux de PET provenant de lusinage de pièces techniques
- Résidus de goulots ou bases de bouteilles PET broyés
- Rognures de préformes PET (rebut de production)
- Débris de feuilles ou de films PET (production demballage)
- Chutes de bandes PET pour thermoformage
- Paillettes ou flocons de PET post-consommation (lavés)
- Copeaux de PET provenant de lusinage de pièces techniques
- Résidus de goulots ou bases de bouteilles PET broyés
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39159020
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06