Code SH 39159070 - déchets plastiques rognures débris

Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle, du propylène et de l’éthylène téréphtalate PET)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Déchets de polyamide (PA)
- Rognures de polycarbonate (PC)
- Débris dacrylonitrile butadiène styrène (ABS)
- Déchets de polytétrafluoroéthylène (PTFE/Téflon)
- Rognures de polyuréthane (PUR)
- Débris de résine phénol-formaldéhyde (PF)
- Déchets de poly(méthacrylate de méthyle) (PMMA)
- Rognures de résine époxy

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques 391590 D'autres matières plastiques 39159011 De polymères du propylène 39159020 De polymères de l’éthylène téréphtalate (par exemple, PET) 39159070 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39159070
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06