Code SH 39159070 - déchets plastiques rognures débris

Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle, du propylène et de l’éthylène téréphtalate PET)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chutes et rebuts de polycarbonate (PC)
- Déchets de polytétrafluoroéthylène (PTFE/Téflon)
- Rognures et débris de nylon/polyamide (PA)
- Dépouilles et déchets de polyuréthane (PUR)
- Déchets de résines acryliques (PMMA)
- Rognures de mousses de mélamine (MF)
- Chutes de phénoplastes (résines phénol-formaldéhyde/PF)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques 391590 D'autres matières plastiques 39159011 De polymères du propylène 39159020 De polymères de l’éthylène téréphtalate (par exemple, PET) 39159070 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39159070
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06