Code SH 39159011 - déchets polymères propylène

Déchets, rognures et débris de polymères du propylène

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Déchets de moulage de PP (générés en usine)
- Rognures de feuilles ou films de polypropylène
- Débris de conteneurs ou bacs en PP cassés
- Rebuts de fabrication demballages non utilisés en PP
- Déchets de coupe de fibres ou textiles en polypropylène
- Chutes propres de pièces automobiles en PP
- Déchets de thermoformage en polypropylène

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques 391590 D'autres matières plastiques 39159011 De polymères du propylène 39159020 De polymères de l’éthylène téréphtalate (par exemple, PET) 39159070 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39159011
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 39159011
1995: 39159011
1996: 39159011
1995: 39159011
1996: 71129000

Changements en faveur de 39159011
1995: 39159011
1996: 39159011