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Code SH 39172110 - tubes tuyaux rigides polyéthylène extrudés
Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes PEHD pour drainage (diamètre 110mm)
- Tubes en polyéthylène haute densité pour conduites deau potable (PN16)
- Tubes PE100 pour gaz (couleur jaune)
- Tuyaux dirrigation rigides en PE (par longs rouleaux)
- Tubes en polymères de léthylène pour réseaux dassainissement
- Tubes en polyéthylène haute densité pour conduites deau potable (PN16)
- Tubes PE100 pour gaz (couleur jaune)
- Tuyaux dirrigation rigides en PE (par longs rouleaux)
- Tubes en polymères de léthylène pour réseaux dassainissement
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Tubes et tuyaux rigides
391721
En polymères de l'éthylène
39172110
Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3917
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391721
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39172110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06