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Liste des changements de numéros de tarif 2016 à 2017
Quels changements, innovations et suppressions sont intervenus dans la nomenclature combinée (NC) entre les différentes années. Vous trouverez toutes les listes ici.
Numéro du tarif douanier
2016
2017
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Cétones et quinones, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène et des esters phosphoriques et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)
Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène et des esters phosphoriques, de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des films cinématographiques, des plaques prêtes à l'emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
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Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes simil.
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes simil.
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés; cubes, dés et articles simil. en céramique, non vernissés ni émaillés, pour mosaïques, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; carreaux servant de dessous-de-plat; objets d'ornementation; carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion de ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d’ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en céramique, vernissés ou émaillés, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
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Outils et outillage à main (y.c. les diamants de vitriers), en métaux communs, n.d.a.; lampes à souder et simil.; étaux, serre-joints et simil. ne constituant pas des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
Outils et outillage à main (y.c. les diamants de vitriers), en métaux communs, n.d.a.; lampes à souder et simil.; étaux, serre-joints et simil. ne constituant pas des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des n° 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants; planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.), et leurs parties
Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n° 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants; planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.), et leurs parties
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux, des carbures métalliques ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage (autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 8461 et sauf machines pour emploi à la main)
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage (à l’exclusion des machines à tailler ou à finir les engrenages de la position 8461 et des machines pour emploi à la main)
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; leurs parties
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière «DEL»; et leurs parties
Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière "LED"; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course (à l’exclusion des véhicules de la position 8702)
Poissons vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii])
Poissons, vivants [hors poissons d’ornement, truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), anguilles (Anguilla spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) et thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)]
Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines, raies, squales et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus], et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)
Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelée (à l’exclusion des filets)
Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], anguilles [Anguilla spp.], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats)
Poissons séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets, abats et morues)
Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp], même fumées, même décortiquées, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées
Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Homards [Homarus spp.], même fumés, même décortiqués, congelés, y.c. les homards non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur
Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
Crabes, même fumés, même décortiqués, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
Langoustines [Nephrops norvegicus], même fumées, même décortiquées, congelées, y.c. les langoustines non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur
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Crevettes d’eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], même fumées, même décortiquées, y.c. les crevettes d’eau froide non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées
Crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Crevettes, même fumées, même décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées (à l'excl. des crevettes d’eau froide)
Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes d’eau froide)
Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, congelés, y.c. les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, congelés
Crustacés, même fumés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à la consommation humaine, congelés
Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur
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Homards [Homarus spp.], même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les homards non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur
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Crabes, même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur
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Langoustines [Nephrops norvegicus], même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustines non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur
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Crevettes d’eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur
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Crevettes, même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non décortiquées, préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes d’eau froide)
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Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine
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Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure
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Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure
Moules «Mytilus spp., Perna spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés, non fumés
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Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés (à l'excl. des escargots de mer)
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Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure
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Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure
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Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés
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Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés, séchés, salés ou en saumure
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Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure
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Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure
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Mandarines, y.c. les tangerines et les satsumas; clémentines, wilkings et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs
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Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot)
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot et d'éphédra)
Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium et des sucs et extraits végétaux de réglisse et de houblon)
Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium, de réglisse, de houblon et d'éphédra)
Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés, de saumons, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anchois et d'anguilles)
Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés, de saumons, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos, de bonites «Sarda spp.», de maquereaux, d’anchois, d’anguilles et d’ailerons de requins)
Boissons non-alcooliques (à l'excl. des eaux, des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)
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Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux)
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)
Cidre, poiré, hydromel, saké et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)
Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
Composés inorganiques, y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)
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Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane (ISO, DCI), de l'aldrine (ISO), du chlordane (ISO) et de l'heptachlore (ISO))
Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO) et du mirex (ISO)]
Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l’excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO) et du DDT (ISO) [clofénotane [DCI], 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane])
Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) «clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane», du pentachlorobenzène «ISO» et des hexabromobiphényles]
Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l'excl. des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés)
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Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone [méthyléthylcétone] et du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone])
Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone «méthyléthylcétone» et du 4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone»)
Quinones (à l'excl. de l'anthraquinone)
Quinones [à l’exclusion de l’anthraquinone et du coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)»]
Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides lactique, tartrique, citrique ou gluconique et des sels et esters de ces produits ainsi que du chlorobenzilate [ISO])
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides lactique, tartrique, citrique et gluconique, des sels et esters de ces produits, ainsi que du chlorobenzilate (ISO)]
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique] et ses sels et esters)
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et esters]
Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates], de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites et des esters thiophosphoriques «phosphorothioates», de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène ainsi que des sels de ces produits)
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Amides, y.c. les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l'acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique" et ses sels ainsi que de l'éthinamate [DCI])
Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque «acide N-acétylanthranilique» et ses sels, de l’éthinamate «DCI» et de l’alachlore «ISO»)
Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide], du fenproporex [DCI] et ses sels, et du méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane])
Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine «dicyandiamide», du fenproporex «DCI» et ses sels, du méthadone «DCI»-intermédiaire «4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane» et de l’alpha-phénylacétoacétonitrile)
Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol [ISO] ainsi que du méthamidophos [ISO])
Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol, du sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) «thiodiglycol (DCI)», de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO) et du méthamidophos (ISO)]
Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l’excl. des thiocomposés organiques ainsi que du mercure, du plomb tétraméthyle, du plomb tétraéthyle et des composés du tributylétain)
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Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non condensé ainsi que des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], du chlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], de l'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], du loflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI], du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], du pinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI] et du triazolam [DCI] et de leurs sels)
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits et de l’azinphos-méthyl «ISO»)
Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique
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Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
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Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
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Superphosphates (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut
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Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
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Insecticides (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
Fongicides (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Désinfectants (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Désinfectants, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants ainsi que des marchandises du n° 380850)
Rodenticides et autres produits phytosanitaires, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
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Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.
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Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions (à l’exclusion des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires)
Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l'excl. des boulettes)
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Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
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Bois bruts des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Bois bruts de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
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Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
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Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (sauf bois de conifères, bois de chêne 'Quercus spp.' ou de hêtre 'Fagus spp.', bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
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Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
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Bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm (sauf virola, mahogany 'Swietenia spp.', imbuia, balsa, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, sapelli et iroko)
Bois tropicaux, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de virola, de mahogany «Swietenia spp.», d’imbuia, de balsa, de dark red meranti, de light red meranti, de meranti bakau, de white lauan, de white meranti, de white seraya, de yellow meranti et d’alan)
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acer spp.', de cerisier 'Prunus spp.' et de frêne 'Fraxinus spp.')
Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur
Bois (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois de conifères et de bambou)
Bois, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
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Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires (à l'excl. des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)
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Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l'excl. des articles d'ameublement, des objets d'ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d'articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
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Fils simples, de filaments synthétiques, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
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Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
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Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
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Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
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Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)
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Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des produits des n° 6002 à 6006)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poêles, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)
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Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poêles, carreaux, cubes dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)
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Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l'excl. des tire-fond et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous et rondelles (à l’exclusion des tire-fond et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles similaires, filetés)
Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance
Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], du type mural ou pour fenêtres
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique et des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
Appareils et instruments de pesage, portée > 30 kg mais
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais
Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture
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Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
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Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)
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Planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.)
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Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
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Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
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Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma ; machines à découper par jet d'eau (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
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Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)
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Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que machines à rectifier les surfaces planes et sauf machines à finir les engrenages)
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Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique, autres que les surfaces planes et sauf machines à finir les engrenages)
Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et des machines à rectifier les engrenages)
Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autres que les machines à rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu'à commande numérique, autres que les machines à finir les engrenages et sauf machines pour emploi à la main)
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Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a.
Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
Machines à écrire et machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
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Parties et accessoires des machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a.
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Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n° 8469 à 8472, n.d.a.
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a.
Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.
Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, n.d.a.
Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
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Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que de machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a.
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Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a.
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Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques ainsi que des répondeurs téléphoniques)
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Moniteurs à tube cathodique, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
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Moniteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
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Projecteurs n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
Projecteurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. aux antennes et réflecteurs d'antennes de tous types)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées aux antennes et réflecteurs d’antennes de tous types)
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication)
Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc, n.d.a.
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, ainsi que des motoculteurs, tracteurs routiers pour semi-remorques et tracteurs à chenilles)
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Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu'à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus (autres qu’équipés d’un moteur diesel ou d’un moteur électrique pour la propulsion)
Véhicules pour se déplacer sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf, et simil.
Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 1500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type "break" et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
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Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l'excl. à moteur à piston alternatif)
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Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographie, de météorologie, d'hydrologie, de géophysique ou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, d’hydrographie, de météorologie, d’hydrologie, de géophysique ou d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux
Machines et appareils d’essais des métaux
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.
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Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, n.d.a. dans le présent chapitre
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle (non optiques), n.d.a. dans le chapitre 90
Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.
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Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), vivantes
Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», vivantes
Poissons d’eau douce, vivants (à l’excl. des poissons d’ornement, des truites, des anguilles, des carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus] et des saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de l’Atlantique [Salmo salar] et du Danube [Hucho hucho])
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Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], fraîches ou réfrigérées
Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», fraîches ou réfrigérées
Squales, frais ou réfrigérés (à l’excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs)
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Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)
Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)
Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés (à l’excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves et des listaos ou bonites à ventre rayé)
Poissons du genre Euthynnus, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)
Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], congelées
Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», congelées
Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers, d'un poids > 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
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Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604, d'un poids > 10 kg pièce (excepté les entiers)
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Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604, d'un poids
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Squales, congelés (à l’excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs [Lamna nasus])
Squales, congelés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
Poissons du genre [Euthynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)
Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)
Poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves)
Poissons du genre Euthynnus, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)
Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés
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Foies, œufs et laitances de poissons, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)
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Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés
Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», frais ou réfrigérés
Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets, poissons d'eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors poissons d’eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines, raies, squales et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelés
Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelés
Filets de squales, congelés (à l’excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs)
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Surimi de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelé
Surimi de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» ou de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelé
Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelée (à l’exclusion des filets et du surimi)
Filets de tilapia [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d’anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
Filets de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats)
Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)
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Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)
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Anchois [Engraulis spp.], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)
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Poissons séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des morues, poissons de l’espèce [Boreogadus saida], harengs, anchois, flétans atlantiques et filets et abats)
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Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], anguilles [Anguilla spp.], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats)
Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées
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Queues de langouste [Palinurus spp., Panulirus spp. et Jasus spp.], même non décortiquées, congelées, y.c. les queues de langouste non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
Queues de langouste «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les queues de langouste non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même non décortiquées, congelées, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes fumées et queues de langoustes)
Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des queues de langoustes)
Homards [Homarus spp.], fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés
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Homards [Homarus spp.], entiers, même cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
Homards «Homarus spp.», entiers, même fumés ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
Homards [Homarus spp.], congelés (à l'excl. des homards entiers et fumés)
Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des homards entiers)
Crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus], même non décortiqués, congelés, y.c. les crabes non décortiqués, préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
Crabes «Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
Crabes tourteau [Cancer pagurus], même non décortiqués, congelés, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
Crabes «Cancer pagurus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
Crabes, même non décortiqués, congelés, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crabes fumés, crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus] et crabes tourteau [Cancer pagurus])
Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Paralithodes camchaticus», «Chionoecetes spp.», «Callinectes sapidus» et «Cancer pagurus»)
Langoustines [Nephrops norvegicus], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées
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Langoustines [Nephrops norvegicus], même non décortiquées, congelées, y.c. les langoustines non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
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Crevettes d’eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées
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Crevettes d’eau froide [Crangon crangon], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées)
Crevettes d’eau froide «Crangon crangon», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Crevettes d’eau froide [Pandalus spp.], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées)
Crevettes d’eau froide «Pandalus spp.», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Crevettes, fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées (à l'excl. des crevettes d’eau froide)
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Crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
Crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Crevettes du genre [Penaeus], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
Crevettes du genre «Penaeus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Crevettes de la famille [Pandalidae], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées et crevettes [Pandalus])
Crevettes de la famille Pandalidae, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes Pandalus)
Crevettes du genre [Crangon], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées et crevettes du genre [Crangon crangon])
Crevettes du genre Crangon, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
Crevettes, même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, crevettes de la famille [Pandalidae], crevettes du genre [Crangon], crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris] et crevettes du genre [Penaeus])
Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae», «Crangon», des crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris» et des crevettes «Penaeus»)
Crustacés, propres à l’alimentation humaine, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés (à l'excl. des langoustes, homards, crevettes, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, fumés, propres à l’alimentation humaine, congelés
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Écrevisses, même non décortiquées, congelées, y.c. les écrevisses non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
Écrevisses, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Crustacés, propres à l’alimentation humaine, même non décortiqués, congelés, y.c. les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crustacés fumés, langoustes, homards, crevettes, crabes, écrevisses et langoustines [Nephrops norvegicus]); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés (sauf fumés)
Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, congelés
Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées)
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Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même non décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
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Homards [Homarus spp.], fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés
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Homards [Homarus spp.], entiers, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les homards non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
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Morceaux de homards [Homarus spp.], frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les morceaux de homards non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
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Crabes, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés (sauf congelés)
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Crabes tourteau [Cancer pagurus], même non décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
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Crabes, même non décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crabes fumés et crabes tourteau [Cancer pagurus])
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Langoustines [Nephrops norvegicus], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées)
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Langoustines [Nephrops norvegicus], même non décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustines non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
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Crevettes d’eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées)
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Crevettes [Crangon crangon], même non décortiquées, fraîches ou réfrigérées ou cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
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Crevettes d’eau froide [Pandalus spp.], même non décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
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Crevettes, fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (à l'excl. des crevettes congelées et crevettes d’eau froide)
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Crevettes de la famille [Pandalidae], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, congelées et [Pandalus])
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Crevettes du genre [Crangon], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, congelées et [Crangon crangon])
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Crevettes, même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, congelées, crevettes de la famille [Pandalidae] et crevettes grises du genre [Crangon])
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Crustacés, propres à l’alimentation humaine, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés (à l'excl. des crustacés congelés et langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, fumés, propres à l’alimentation humaine (sauf congelés)
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Écrevisses, même non décortiquées, y.c. les écrevisses non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées et congelées)
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Crustacés, propres à l’alimentation humaine, même non décortiqués, y.c. les crustacés non décortiqués, préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crustacés fumés et congelés, langoustes, homards, crevettes, crabes, écrevisses et langoustines [Nephrops norvegicus]); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine (sauf fumés et congelés)
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Huîtres, fumées, même non séparées de leur coquille, même cuites mais non autrement préparées
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Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
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Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés
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Coquilles Saint-Jacques [Pecten maximus], même non séparées de leur coquille, congelées (sauf fumées)
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Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pectens], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des coquilles Saint-Jacques fumées et des coquilles Saint-Jacques [Pecten maximus] congelées)
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Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, même cuites mais non autrement préparées, fumées
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Moules [Mytilus spp.], même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
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Moules [Perna spp.], même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
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Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
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Calmars et encornets [Loligo spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
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Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
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Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], fumés, même cuits mais non autrement préparés
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Sépioles du genre 'Sepiola', même séparées de leur coquille, congelées (à l'excl. du genre 'Sepiola rondeleti')
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Calmars et encornets du genre 'Loligo', même séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des genres 'Loligo vulgaris', 'Loligo pealei' et 'Loligo patagonica')
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Calmars et encornets des genres 'Ommastrephes spp.', 'Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.', même séparés de leur coquille, congelés
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Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille, séchées, salées ou en saumure
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Calmars et encornets [Loligo spp.], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure
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Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure
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Escargots, même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés (à l'excl. des escargots de mer)
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Escargots, même non séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure (à l'excl. des escargots fumés et escargots de mer)
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Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, fumés
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Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille [Veneridae], même non séparées de leur coquille, congelées (sauf fumées)
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Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés et à l'excl. des espèces de la famille Veneridae, congelées )
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Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés
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Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)
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Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés
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Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, même cuits mais non autrement préparés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux)
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Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches, ormeaux, mollusques du genre [Illex spp.] et autres espèces de la famille [Veneridae]); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés
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Toutenon commun [Todarodes sagittatus], séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des fumés)
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Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des fumés, des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure
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Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], fumées, même cuites mais non autrement préparées
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Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
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Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], même cuits mais non autrement préparés, fumés
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Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], congelés (sauf fumés)
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Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)
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Méduses [Rhopilema spp.], séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
Méduses «Rhopilema spp.», fumées, séchées, salées ou en saumure
Invertébrés aquatiques, même cuits mais non autrement préparés, fumés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)
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Invertébrés aquatiques, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure
Invertébrés aquatiques, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que crustacés et mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure
Tangelos, ortaniques, malaquinas et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs (à l'excl. des clémentines, des monreales, des satsumas, des mandarines, des wilkings et des tangerines)
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Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
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Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
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Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)
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Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)
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Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces du genre Ephedra, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
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Fèves de tonka, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
Fèves de tonka, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, des espèces du genre Ephedra ainsi que des fèves de tonka)
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou sechés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, d'éphédra ainsi que des fèves de tonka)
Huile d'olive, obtenue, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile (à l'excl. de l'huile vierge lampante)
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Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)
Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’ailerons de requins, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)
Boissons à base de soja, d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 %, ne contenant pas d'alcool, de lait, de produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits
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Boissons à base de soja, d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12, ne contenant pas d'alcool, de lait, de produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits
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Boissons non alcooliques ne contenant pas de lait, de produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits (à l'excl. des eaux, des jus de fruits ou de légumes, ainsi que des boissons à base de soja ou de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12)
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Boissons non alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%
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Boissons non alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie >= 0,2%, mais < 2%
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Boissons non alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie >= 2%
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Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'excl. de l'Asti spumante et du Champagne)
Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d’origine protégée «AOP» (à l’exclusion de l’Asti spumante, du Champagne, du Cava et du Prosecco)
Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance
Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance
Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance
Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance
Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance 15% vol mais
Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vins de Xérès, en récipients d'une contenance 15% vol mais
Vin de Xérès, en récipients d’une contenance 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vin de Marsala, en récipients d'une contenance 15% vol mais
Vin de Marsala, en récipients d’une contenance 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance 15% vol mais
Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vin de Porto, en récipients d'une contenance 15% vol mais
Vin de Porto, en récipients d’une contenance 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance 15% vol mais
Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Marsala, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
Vins sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance 15% vol mais
Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance 15 % vol
Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance 22% vol
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Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux)
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)
Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
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Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
-
Vins blancs de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis
Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais
Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vins de Xérès, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais
Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vin de Marsala, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais
-
Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais
Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
Vin de Porto, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais
-
Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais
Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
Vins sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais
Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 22% vol
-
Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l'excl. du trichlorure, de l'oxytrichlorure et du pentachlorure)
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Chlorures et oxychlorures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et oxychlorures de phosphore, du dichlorure de disoufre, du dichlorure de soufre, du phosgène [chlorure de carbonyle] et du dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle])
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Phosphures de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des ferrophosphores et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
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Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l'heptachlore (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes)
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Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l’excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane] et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène)
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Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l'excl. des dérivés sulfohalogénés, du trichloronitrométhane [chloropicrine] ainsi que des dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés et des esters de glycérol avec des composés à fonction acide)
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Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'oxiranne [oxyde d'éthylène], du méthyloxiranne [oxyde de propylène], du 1-chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine] et du dieldrine [ISO] [DCI])
Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion de l’oxiranne «oxyde d’éthylène», du méthyloxiranne «oxyde de propylène», du 1-chloro-2,3-époxypropane «épichlorhydrine», du dieldrine (ISO) (DCI) et de l’endrine «ISO»]
Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone [méthyléthylcétone], du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone] et du 5-méthylhexane-2-one)
Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone «méthyléthylcétone», du 4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone» et du 5-méthylhexane-2-one)
Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones)
Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones)
Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la phénylacétone [phénylpropane-2-one])
Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion de la phénylacétone (phénylpropane-2-one)]
4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool]
4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one «diacétone alcool»
Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l'excl. du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool])
Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l’exclusion du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one «diacétone alcool»)
Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées
Cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
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Acide lactique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acide lactique, ses sels et ses esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Sels et esters de l'acide citrique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Sels et esters de l’acide citrique (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acide cholique, acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], leurs sels et leurs esters
Acide cholique, acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque «acide désoxycholique», leurs sels et leurs esters
Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique ou 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], sels et esters de ces produits, de l' acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique ainsi que du chlorobenzilate [ISO] et de l'acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique))
Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique, 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque «acide désoxycholique», des sels et esters de ces produits, de l’acide 2,2-bis«hydroxyméthyl»propionique ainsi que du chlorobenzilate (ISO) et de l’acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique «acide benzilique»]
Acide salicylique et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acide salicylique et ses sels (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Esters de l'acide salicylique et leurs sels (à l'excl. de l'acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters)
Esters de l’acide salicylique et leurs sels (à l’exclusion de l’acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters)
Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides salicylique ou o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits)
Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des acides salicylique et o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits)
2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique], ses sels et ses esters
2,4,5-T «ISO» «acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique», ses sels et ses esters
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l'acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du Dicamba [ISO], du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique] et ses sels et esters)
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l’acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du dicamba (ISO), du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et esters]
Parathion [ISO] et parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion]
Parathion «ISO» et parathion-méthyle «ISO» «méthyle parathion»
Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion])
Esters thiophosphoriques «phosphorothioates» et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion du parathion (ISO) et du parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)]
Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters phosphoriques, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates], sulfuriques ou carboniques, des sels et des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits, du phosphonate de diméthyle [phosphite de diméthyle], du phosphite de triméthyle [triméthoxyphosphine], du phosphite de triéthyle et du phosphonate de diéthyle [hydrogenophosphite de diéthyle] [phosphite de diéthyle])
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Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle; chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle et du 2-(N,N-diméthylamino)éthyle
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Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène ainsi que des sels de ces produits ainsi que du N-éthyldiethanolamine et du 2,2'-méthyliminodiéthanol [N-méthyldiéthanolamine] et 2-(N,N-diisopropylamine)éthanol)
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Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels
Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels
Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires (à l'excl. de la choline et de ses sels)
Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires (à l’exclusion de la choline et de ses sels, du sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium et du sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium)
Amides, y.c. les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l'acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels ainsi que de l'éthinamate [DCI], de la lidocaïne [DCI] et du paracétamol [DCI])
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Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide], du fenproporex [DCI] et ses sels, du méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane] et de l'isophtalonitrile)
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Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol [ISO], du méthamidophos [ISO], du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, de la cystéine, de la cystine, des dérivés de la cystéine ou de la cystine, du bis[3-"3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl"propionate] de 2,2'-thiodiéthyle et d'un mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine) et 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol)
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Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane; propylphosphonate de diméthyle; éthylphosphonate de diéthyle; méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl)propyle; mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (dans la proportion 50:50)
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Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {[éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {[hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits
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Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.
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Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde [furfural] et des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique)
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé (à l’exclusion du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde «furfural», des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique et du sucralose)
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non condensé, des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], du chlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], de l'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], du loflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI], du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], du pinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI], du triazolam [DCI], leurs sels, de l'indole, du 3-méthylindole [scatole], du 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], du phénindamine [DCI] et leurs sels, du chlorhydrate d'imipramine [DCIM], du 2,4-di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol)
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits, de l’indole, du 3-méthylindole «scatole», du 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo«c,e»azépine «azapétine», du phénindamine «DCI» et leurs sels, du chlorhydrate d’imipramine «DCIM», du 2,4-di-tert-butyl-6-«5-chlorobenzotriazole-2-yl»phénol et de l’azinphos-méthyl «ISO»)
3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO)
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Sulfonamides (à l'excl. du 3-{1-[7-"hexadécylsulfonylamino"-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam [ISO])
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Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine [DCI], racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits
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Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. de la théophylline, de l'aminophylline [théophylline-éthylènediamine], des alcaloïdes de l'opium, du quinquina ou de l'ergot de seigle et de leurs dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine [DCI], du racémate de du métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines, et de leurs sels)
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Fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique (à l’excl. des antisérums, de l’hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)
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Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
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Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
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Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
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Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’excl. de ceux contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels)
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Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf produits des n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques)
Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf antibiotiques contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais sans antibiotiques, alcaloïdes ou leurs dérivés, hormones, antibiotiques, principes actifs contre le paludisme ou produits des positions 3002, 3005 ou 3006)
Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
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Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
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Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
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Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l’excl. de ceux contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels)
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Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y compris les concentrats naturels et dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes ou leurs dérivés)
Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques] et des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel)
Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, et présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines, leurs dérivés ou des principes actifs contre le paludisme)
Superphosphates d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore > 35% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut
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Superphosphates (à l'excl. des produits d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore > 35% en poids ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut
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Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires)
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Adhésifs à base de polymères des n° 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net
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Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset (à l'excl. des plaques prêtes à l'emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
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Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
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Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés des n° 2843 à 2846)
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Marchandises du n° 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l'aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de l'heptachlore (ISO); de l'hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Couvre aussi les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO).
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Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Insecticides à base d’hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Insecticides à base d’organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d'organo-phosphorés ainsi que des marchandises du n° 380850)
Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de pyréthrinoïdes, d’hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d’organo-phosphorés ainsi que des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
Fongicides inorganiques présentés à l'état de préparations cupriques (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Fongicides inorganiques, présentés à l’état de préparations cupriques (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques ainsi que des marchandises du n° 380850)
Fongicides inorganiques, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à l’état de préparations cupriques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)
Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)
Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)
Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850)
Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des marchandises du n° 380850)
Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques et des fongicides à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Herbicides à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Herbicides à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Herbicides à base d’amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Herbicides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Herbicides à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Herbicides à base de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des marchandises du n° 380850)
Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Inhibiteurs de germination, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Régulateurs de croissance pour plantes, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Désinfectants et produits simil., à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Désinfectants, à base de sels d’ammonium quaternaire, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Désinfectants, à base de composés halogénés, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des marchandises du n° 380850)
Désinfectants, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
Rodenticides, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des marchandises du n° 380850)
Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. de mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine)
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Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. des préparations antioxydantes)
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Sulfonates de pétrole (à l'excl. des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines); acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
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Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de la glycérine [émulsionnants de corps gras]
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Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer
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Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine
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Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
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Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a. (à l'excl. des produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine et des produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin)
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Produits auxiliaires se présentant sous la forme de préparations chimiques, des types utilisés en fonderie (à l'excl. des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)
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Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations chimiques utilisées pour la protection des constructions
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Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen >= 520 mais
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Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
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Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à 20°C, n.d.a.
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Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l'excl. de ceux sous forme liquide à 20°C)
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Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, non composés principalement de constituants organiques, n.d.a.
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Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène et des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle ainsi que de la résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique et d'un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids
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Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])
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Résines aminiques, sous formes primaires (à l'excl. des résines de thiourée ainsi que des résines uréiques ou mélaminiques)
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Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
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Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques
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Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
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Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre
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Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm
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Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil. (à l'excl. des articles des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle)
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Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
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Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre
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Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
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Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil. ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)
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Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes simil. (à l’excl. des boulettes)
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Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
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Grumes de sciage des bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges][Abies alba Mill.], même écorcés, désaubiérés ou équarris
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Bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges][Abies alba Mill.], bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
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Grumes de sciage des bois de pin de l'espèce "Pinus sylvestris L.", même écorcés, désaubiérés ou équarris
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Bois de pin de l'espèce "Pinus sylvestris L.", bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
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Grumes de sciage des bois de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
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Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
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Bois de Abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
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Bois bruts de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
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Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
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Bois bruts de peuplier, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
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Bois bruts d'eucalyptus, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
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Bois bruts de bouleau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
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Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne, de hêtre, de peuplier, d'eucalyptus et de bouleau)
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Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
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Bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] [Abies alba Mill.], sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
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Bois de pin de l'espèce "Pinus sylvestris L.", sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
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Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst' et de sapin de l'espèce 'Abies alba mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
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Bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.' ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] 'Abies alba Mill.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des planchettes destinées à la fabrication de crayons ainsi que des bois d'une longueur
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Bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des planchettes destinées à la fabrication de crayons ainsi que des bois d'une longueur
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Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (sauf bois rabotés ou poncés ainsi que les bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] 'Abies alba Mill.' ou de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
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Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
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Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
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Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
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Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés ou poncés)
Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés et poncés)
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.] et de frêne [Fraxinus spp.])
Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.] et de frêne [Fraxinus spp.])
Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, poncés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
Bois de peuplier, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
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Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre)
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Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux, bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d’érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.], de frêne [Fraxinus spp.] et de peuplier)
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Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur
Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur
Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d’une épaisseur
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur > 1 mm mais
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm mais
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur
Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur
Planchettes, destinées à la fabrication de crayons, en bois, d’une épaisseur
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre et des bois de conifères)
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux et des bois de conifères)
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. (à l'excl. des articles en bois de conifères et de bambou)
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (à l’exclusion des articles en bois de conifères, en bois tropicaux et en bambou)
Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des lames et frises en bois de conifères et de bambou)
Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées «languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
Bois profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois de conifères et de bambou ainsi que des lames et frises pour parquets, des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)
Bois, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou, des baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires ainsi que des lames et frises pour parquets)
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
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Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
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Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur
Panneaux pour revêtement de sol, multicouches, assemblés, en bois (à l'excl. des panneaux pour revêtement de sol mosaïques)
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Panneaux pour revêtement de sol, assemblés, en bois (à l'excl. des panneaux multicouches et des panneaux pour revêtement de sol mosaïques)
Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des panneaux multicouches et des panneaux pour sols mosaïques)
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois lamellés (à l'excl. des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)
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Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois (à l'excl. de bois lamellés, ainsi que des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)
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Articles pour la table ou la cuisine, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
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Articles en bois pour la table ou la cuisine (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)
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Papier journal tel que défini dans la note 4 du présent chapitre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
Papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié
Fils simples, de filaments de polypropylène, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
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Fils simples, de filaments synthétiques, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
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Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
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Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
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Câbles de filaments de rayonne viscose tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
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Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments de rayonne viscose ou d'acétate)
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Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l’exclusion des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
Tapis Axminster de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés
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Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
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Tapis Axminster de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés
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Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)
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Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d'une superficie
Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d'une surface
Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie
Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie
Dentelles aux fuseaux mécaniques, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)
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Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des dentelles aux fuseaux mécaniques et des produits des n° 6002 à 6006)
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Dentelles aux fuseaux mécaniques, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des produits des n° 6002 à 6006)
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Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles, des dentelles aux fuseaux mécaniques et des produits des n° 6002 à 6006)
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Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles, n.d.a. (à l'excl. des produits et articles en feutre)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux et vitrages (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
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Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
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Articles d'ameublement en bonneterie (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
Articles d’ameublement, en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, du linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de cuisine, des vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, moustiquaires pour lits antipaludiques, abat-jour et articles de la position 9404)
Carreaux, en céramique, non vernissés ni émaillés; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support
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Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en grès, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en grès, non vernissés ni émaillés, même sur support (sauf carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêle, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)
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Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même sur support (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poêles, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)
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Carreaux, en céramique, vernissés ou émaillés; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, vernissés ou émaillés; même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support
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Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articles similaires pour mosaïque, en terre commune, vernissés ou émaillés (à l'excl. des carreaux doubles du type "Spaltplatten", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation, des carreaux spéciaux pour poêles, et carreaux, cubes, dés et articles similaires, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)
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Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en céramique, vernissés ou émaillés (autres qu'en terre commune)
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Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie
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Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en grès, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
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Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en faïence ou en poterie fine, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm²(sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
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Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf en terre commune, en grès, en faïence ou en poterie fine et sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
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Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous et rondelles, pour la fixation des éléments de voies ferrées (sauf tire-fond)
Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, «même avec leurs écrous et rondelles», pour la fixation des éléments de voies ferrées (à l’exclusion des tire-fond)
Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous et rondelles (sans tête et autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige
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Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d'une résistance à la traction < 800 MPa (autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige
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Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d'une résistance à la traction >= 800 MPa (autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige
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Vis et boulons en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, à tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l'excl. des vis à bois et des vis autotaraudeuses)
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Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l'excl. des vis à bois et des vis autotaraudeuses)
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Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
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Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
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Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
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Vis et boulons filetés en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale, résistance à la traction < 800 MPa (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
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Vis et boulons filetés en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous et rondelles, avec tête hexagonale, résistance à la traction >= 800 MPa (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
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Vis et boulons filetés, en fer ou en acier même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête (sauf avec tête fendue ou à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale; sauf vis à bois, vis autotaraudeuses, vis et boulons filetés pour la fixation des éléments des voies ferrées, crochets et pitons à pas de vis et sauf clous taraudeurs)
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Écrous de sécurité en fonte, fer ou aciers (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou
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Écrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur > 12 mm (autres qu'en aciers inoxydables et sauf écrous de sécurité)
Écrous, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, de diamètre intérieur > 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité)
Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 et sauf accessoires de tuyauterie)
Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires de la position 7419 et des accessoires de tuyauterie)
Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils)
Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau)
Pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs
Pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, des types utilisés à titre secondaire uniquement
Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots (à l’exclusion des pompes utilisées principalement pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat)
Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption (à l’exclusion des pompes utilisées principalement pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat)
Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
Pompes à vide (à l’exclusion des pompes utilisées principalement pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat, des pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance
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Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance
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Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance
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Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], du type mural ou pour fenêtres
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
Échangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)
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Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre ainsi que des machines des types utilisés dans les industries du textile et du papier)
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Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)
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Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
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Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour la séparation isotopique)
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Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé catalytique et à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique)
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Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)
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Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée
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Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée > 30 kg mais
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Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs
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Pulvérisateurs et poudreuses, pour l'agriculture ou l'horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur
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Machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture (sauf appareils d'arrosage, appareils portatifs et sauf pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
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Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
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Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
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Semoirs de précision, à commande centrale pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
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Semoirs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des semoirs de précision à commande centrale)
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Épandeurs et distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)
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Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs et des appareils d'arrosage)
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Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universelles de traitement informatique de la photocomposition)
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Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)
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Parties de machines, appareils ou matériel à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication de clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.
Parties des machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.
Pierres lithographiques, planches et cylindres, sans image graphique, mais préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par ex.)
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Machines ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
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Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique)
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Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Téléscripteurs aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
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Machines assurant seulement les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
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Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
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Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
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Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)
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Machines assurant une fonction de copie incorporant un système optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
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Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)
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Imprimantes et téléscripteurs (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)
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Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
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Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
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Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)
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Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)
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Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
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Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux
Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)
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Machines à rectifier sans centre, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)
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Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à rectifier de révolution intérieure, des machines à rectifier sans centre et des machines à finir les engrenages)
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Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)
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Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour surfaces cylindriques (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
Machines à rectifier pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres qu'à commande numérique, autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)
Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
Machines à ébarber, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres que les machines à finir les engrenages)
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Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autres que les machines à rectifier et à polir dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près et sauf les machines à finir les engrenages et les machines pour emploi à la main)
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Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que les machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 846510)
Machines à dégauchir ou à raboter, machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)
Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)
Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)
Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sans changement d'outils entre les opérations, du n° 846510)
Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)
Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois
Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois (à l’exclusion des centres d’usinage)
Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler)
Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser ou à moulurer, à meuler, à poncer ou à polir, à cintrer ou à assembler, à percer ou à mortaiser, à fendre, à trancher ou à dérouler)
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail des métaux avec enlèvement de matières, n.d.a. (à l'excl. des machines à découper par jet d’eau)
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Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
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Machines à écrire électriques (à l'excl. des unités pour machines automatiques de traitement de l'information du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
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Assemblages électroniques des machines pour le traitement des textes du n° 8469 00 10, n.d.a.
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Parties et accessoires pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
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Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (à l'excl. des guichets de banque automatiques)
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Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs des n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a. (à l’exclusion des assemblages électroniques)
Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
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Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)
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Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a.
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Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
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Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
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Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons)
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Appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
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Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
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Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
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Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat (à l'excl. des appareils à dépôt chimique en phase vapeur ou pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides)
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Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat
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Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
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Parties de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition, n.d.a.
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Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
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Parties et accessoires pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
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Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
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Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que de machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a. (à l'excl. de porte-outils, filières à déclenchement automatique, porte-pièces et des parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats, d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats, pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats, pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour affichage à cristaux liquides, de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition et pour machines opérant par procédé ultrasonique)
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Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation
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Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves)
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Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
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Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)
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Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
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Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes
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Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'excl. des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)
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Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles (pour appareils autres que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
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Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie ainsi que des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
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Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes)
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Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter)
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Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, fonctionnant uniquement sur le réseau électrique
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Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques permettant l'enregistrement et la reproduction du son (à l'excl. de ceux avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés et des appareils de poche)
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Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures
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Appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur bandes magnétiques (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, répondeurs téléphoniques, machines à dicter, enregistreurs à cassettes et appareils utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures)
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Électrophones (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des électrophones fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement)
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Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs)
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Appareils de reproduction du son, sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des électrophones ainsi que des machines à dicter)
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Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques ainsi que des appareils de reproduction du son sans dispositif d'enregistrement du son)
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Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
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Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
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Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
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Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37)
Supports magnétiques pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des cartes munies d’une piste magnétique ainsi que des bandes, des disques et des articles du chapitre 37)
Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37)
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Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d’un diamètre
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Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d’un diamètre > 6,5 cm
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Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information
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Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)
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Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l’image ou de l’image uniquement (à l’excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information)
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Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l’image, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information et à l’excl. des produits du chapitre 37)
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Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)
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Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l’image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information ainsi que des produits du chapitre 37)
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Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
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Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
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Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
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Cartes et étiquettes constitués par seulement un circuit intégré électronique [cartes intelligentes]
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Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
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Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
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Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
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Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
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Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
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Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
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Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471
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Moniteurs à tube cathodique, en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
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Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
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Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique)
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Écrans plats en monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
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Moniteurs LCD, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
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Écrans plats, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable (à l'excl. des moniteurs LCD et des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
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Moniteurs,n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs avec un tube cathodique et des écrans plats pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable)
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Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471
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Projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information
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Projecteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)
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Projecteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)
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Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs incorporant un appareil récepteur pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs d’ordinateur et aux projecteurs informatiques, n.d.a.
Meubles et coffrets en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.
Meubles et coffrets en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion ou de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, caméscopes, pour appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.
Meubles et coffrets (autres qu'en bois) pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.
Meubles et coffrets, autres qu’en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion ou de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, caméscopes, pour appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.
Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.
Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des parties pour moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des parties d'appareils photographiques numériques, antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs n’incorporant pas d’appareil récepteur pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu’aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, avec dispositifs de visualisation à écran plat (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
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Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sauf avec dispositifs de visualisation à écran plat, panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et appareils pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
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Parties de panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] et des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat, n.d.a. (à l'excl. des parties des circuits intégrés à puces multiples)
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Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a. (à l'excl. des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat ainsi que des circuits intégrés à puces multiples)
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Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension
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Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension
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Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents, à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)
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Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc, n.d.a. (à l'excl. des culots)
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière)
Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière "LED")
Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85
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Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85
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Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire «S-RAMs», y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire «cache-RAMs» (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables aux rayons ultraviolets, programmables «EPROMs» (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E²PROMs), d'une capacité de mémorisation
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E²PROMs), d'une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E²PROMs) (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que sous forme de circuits intégrés à puces multiples)
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «E²PROMs» (à l’exclusion des circuits flash E²PROMs et autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)
Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles (stack) D-RAM et modules (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)
Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)
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Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)
Circuits intégrés électroniques (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur
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Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 18 kW mais
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Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 37 kW mais
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Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 59 kW mais
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Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 75 kW mais
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Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 90 kW (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)
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Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, usagés (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)
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Tracteurs, y.c. têtes de traction pour véhicules articulés, à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers
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Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, cylindrée > 2500 cm³
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, cylindrée > 2500 cm³
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, cylindrée
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, cylindrée
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, cylindrée > 2800 cm³
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, neufs (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, cylindrée > 2800 cm³
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, cylindrée
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, cylindrée
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée
Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, avec un moteur autre qu'un moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par étincelles ou d’un moteur électrique pour la propulsion
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles
Véhicules pour se déplacer sur la neige, à moteur autre qu'à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion); véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et simil.
Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais
Caravanes automotrices à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais
Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée
Caravanes automotrices à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 1500 cm³ mais
Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 1500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 1500 cm³ mais
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais
Caravanes automotrices à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neuves
Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur électrique, principalement conçus pour le transport de personnes (sauf véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
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Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
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Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, cylindrée
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée
Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l’excl. de ceux ayant un moteur à piston alternatif, d'une puissance nominale continue
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Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression
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Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur > 35 mm ou pour films plans (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire)
Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections
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Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16
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Parties et accessoires de laser et autres appareils et instruments n.d.a. dans le présent chapitre
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Instruments et appareils électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
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Instruments et appareils électroniques de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographie ou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
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Instruments et appareils non électroniques, de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement ou d'hydrographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
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Instruments et appareils non électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
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Instruments et appareils non électroniques d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
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Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.
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Machines et appareils universels d'essais des propriétés mécaniques ou pour essais de traction de métaux, électroniques
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Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, électroniques (à l'excl. pour essais universels, de traction ou de dureté)
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Oscilloscopes et oscillographes, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
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Oscilloscopes et oscillographes électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
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Oscilloscopes et oscillographes non électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
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Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
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Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, non électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres, des voltmètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
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Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
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Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
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Instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
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Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)
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Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90
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Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main)
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Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90
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Parties et accessoires des instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur ou pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
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Parties et accessoires des instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
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Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.
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Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques, à dispositif de déclenchement électrique
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Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques, sans dispositif de déclenchement électrique
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Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre
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Meubles en bambou ou en rotin (à l'excl. des sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
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Constructions préfabriquées exclusivement ou principalement en bois, même incomplètes ou non encore montées (à l'excl. des résidences mobiles)
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Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier
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Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l'excl. des résidences mobiles et des serres)
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Constructions préfabriquées même incomplètes ou non encore montées (à l'excl. des résidences mobiles et autres qu'exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)
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