Aucun résultat de recherche directe "84863050"

Tout d'abord, recherchez le matériau (acier, bois, cuir, papier, ...) avec lequel vos biens sont fabriqués. S'il s'agit d'une structure complexe et que le matériau ne peut être clairement déterminé, recherchez l'usage auquel il est destiné (instrument, machine, vêtement, joint, ...). Veuillez noter que seuls les 6 premiers chiffres sont valables dans le monde entier (Code HS/Système Harmonisé). Si vous disposez d'un numéro à 8 chiffres ou plus provenant d'un pays extérieur à l'UE, ce numéro ne s'applique pas nécessairement à l'UE.

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84863050
2016: 84863050
2017: 84863000

Changements en faveur de 84863050
2006: 85438975
2007: 84863050