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Code SH 38089990 - Produits, phytosanitaires, présentés
Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des produits de la sous-position 380859)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pulvérisateur liquide contre les pucerons (prêt à lemploi, flacon 500 ml)
- Granulés anti-limaces (appâts en boîte)
- Ruban adhésif anti-insectes volants (rouleau)
- Bougie soufrée pour désinfection de serre
- Mèche tue-mouches imprégnée (sachet)
- Papier tue-mouches (rouleau collant)
- Fongicide systémique en poudre (sachet hydrosoluble)
- Granulés anti-limaces (appâts en boîte)
- Ruban adhésif anti-insectes volants (rouleau)
- Bougie soufrée pour désinfection de serre
- Mèche tue-mouches imprégnée (sachet)
- Papier tue-mouches (rouleau collant)
- Fongicide systémique en poudre (sachet hydrosoluble)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380899
Autres
38089910
Rodenticides
38089990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380899
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089990
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on persistent organic pollutants (POP)
Regulation 1021/19
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-08
ERGA OMNES (1011)
Export control on dangerous chemicals
Regulation 0649/12
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089990
Changements en faveur de 38089990
2011:
38089990
➜
2012:
38089990
2011:
38089990
➜
2012:
38085000
2016:
38089990
➜
2017:
38085900
2016:
38089990
➜
2017:
38089990
Changements en faveur de 38089990
2006:
38089090
➜
2007:
38089990
2011:
38089990
➜
2012:
38089990
2016:
38089990
➜
2017:
38089990