Aucun résultat de recherche directe "90109000"

Tout d'abord, recherchez le matériau (acier, bois, cuir, papier, ...) avec lequel vos biens sont fabriqués. S'il s'agit d'une structure complexe et que le matériau ne peut être clairement déterminé, recherchez l'usage auquel il est destiné (instrument, machine, vêtement, joint, ...). Veuillez noter que seuls les 6 premiers chiffres sont valables dans le monde entier (Code HS/Système Harmonisé). Si vous disposez d'un numéro à 8 chiffres ou plus provenant d'un pays extérieur à l'UE, ce numéro ne s'applique pas nécessairement à l'UE.

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90109000
1997: 90109000
1998: 90109010
1997: 90109000
1998: 90109090
2016: 90109000
2017: 90109020
2016: 90109000
2017: 90109080

Changements en faveur de 90109000
2006: 90109090
2007: 90109000