Numéro du tarif douanier Chapitre 97 - Résultats de recherche (31)

Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages, mosaïques et tableautins similaires
Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge
Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)
Collages et tableautins simil.
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)
Gravures, estampes et lithographies originales
Gravures, estampes et lithographies originales
Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d’âge
Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique
Spécimens humains et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt anatomique
Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)
Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique, ayant plus de 100 ans d’âge
Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge
Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge
Objets d’antiquité ayant plus de 250 ans d’âge
Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans, mais moins de 250 ans d’âge