Résultats de recherche "27" - Code nomenclature (135)

2701 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille
27011100 Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré
270112
Sous-titre
Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non-agglomérée
27011210 Houille à coke, même pulvérisée, mais non agglomérée
27011290 Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée (à l'excl. de la houille à coke)
27011900 Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)
27012000 Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille



2704
270400
Sous-titre
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
27040010 Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés
27040030 Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés
27040090 Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques
27071000 Benzols 'benzène' contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27072000 Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27073000 Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27074000 Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075000 Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079100 Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
270799
Sous-titre
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques (sauf les produits de constitution chimique définie, benzol 'benzène', toluol 'toluène', xylol 'xylènes', naphtalène, huiles de créosote ainsi que mélanges d'hydrocarbures aromatiques du n° 2707.50)
27079911 Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079919 Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)
27079920 Anthracène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie); têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température
27079950 Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a.
27079980 Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079991 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
27079999 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, n.d.a.



2709
270900
Sous-titre
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
27090010 Condensats de gaz naturel
27090090 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)

2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
271012
Sous-titre
Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux et préparations, n.d.a., distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 °C, d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
27101211 Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
27101215 Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel)
27101221 White spirit
27101225 Essences spéciales (à l’excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux
27101231 Essences d’aviation
27101241 Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 95 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel) ...
27101245 Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel) ...
27101249 Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)
27101251 Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 98 (à l’excl. des essences d’aviation)
27101259 Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences d’aviation)
27101270 Carburéacteurs, type essence (à l’excl. des essences d’aviation)
27101290 Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'excl. des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence)
271019
Sous-titre
Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, ne contenant pas de biodiesel, n.d.a.
27101911 Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101915 Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101921 Carburéacteurs, type pétrole lampant
27101925 Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs)
27101929 Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique)
27101931 Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du présent chapitre]
27101935 Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101943 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) ...
27101946 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) ...
27101947 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) ...
27101948 Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101951 Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
27101955 Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101962 Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l’excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) ...
27101964 Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) ...
27101968 Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel)
27101971 Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101975 Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101981 Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101983 Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique)
27101985 Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101987 Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101991 Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101993 Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101999 Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
271020
Sous-titre
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel (à l'excl. des huiles usagées)
27102011 Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel ...
27102015 Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 %, contenant du biodiesel ...
27102017 Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 %, contenant du biodiesel ...
27102019 Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel
27102031 Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 %, contenant du biodiesel ...
27102035 Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 %, contenant du biodiesel ...
27102039 Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel
27102090 Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l'excl. des gas oils et fuel oils)
27109100 Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]
27109900 Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])

2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
27111100 Gaz naturel, liquéfié
271112
Sous-titre
Propane, liquéfié
27111211 Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
27111219 Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
27111291 Propane, liquéfié, d’une pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27111293 Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111291
27111294 Propane, liquéfié, d’une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)
27111297 Propane, liquéfié, d’une pureté <= 90 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique) ...
271113
Sous-titre
Butanes, liquéfiés (à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)
27111310 Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)
27111330 Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)
27111391 Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
27111397 Butanes, liquéfiés, d’une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique) ...
27111400 Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)
27111900 Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)
27112100 Gaz naturel, à l'état gazeux
27112900 Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)

2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
271210
Sous-titre
Vaseline
27121010 Vaseline brute
27121090 Vaseline purifiée
271220
Sous-titre
Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile
27122010 Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560 ...
27122090 Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile (à l'excl. de la paraffine synthétique d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560) ...
271290
Sous-titre
Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile)
27129011 Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], brutes
27129019 Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées
27129031 Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129033 Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129039 Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129091 Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone ...
27129099 Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone) ...

2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a.
27131100 Coke de pétrole, non calciné
27131200 Coke de pétrole, calciné
27132000 Bitume de pétrole
271390
Sous-titre
Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole et du bitume de pétrole)
27139010 Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
27139090 Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)

2702 Lignites, même agglomérés (à l'excl. du jais)
27021000 Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés
27022000 Lignites agglomérés

2703
27030000 Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée

2705
27050000 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)

2706
27060000 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués

2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27081000 Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27082000 Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2714 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
27141000 Schistes et sables bitumineux
27149000 Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques

2715
27150000 Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral

2716
27160000 Énergie électrique