Abréviations (1/11) - Regroupés par première lettre "A.."

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Cessation des opérations culturales régulières sur les superficies plantées en vigne pour en obtenir un produit commercialisable.
Il y a abandon de créance unilatéral (ou write-off) quand le créancier reconnaît qu'une créance ne peut plus être recouvrée, principalement du fait de la faillite du débiteur. Le créancier retire la créance de l'actif de son bilan.
Abandon par le créancier d’une créance financière qu’il juge irrécouvrable et qu’il sort par conséquent de ses livres.
Volume annuel moyen de tous les arbres sur pied, vivants ou morts, mesurés sur écorce à partir d'un diamètre de 0 cm (à hauteur d'homme), qui sont abattus au cours de la période de référence, y compris le volume d'arbres ou de parties d'arbre qui ne sont pas enlevés de la forêt, des autres terres boisées ou du chantier d'abattage. Sont compris : les restes d'opérations d'éclaircie et de nettoyage, sylvicoles et prémarchandes, laissés dans la forêt, ainsi que les pertes naturelles compensées (abattage).
Les abonnements de téléphonie mobile recouvrent les abonnements à un service public automatique de téléphonie mobile donnant accès au RTC par l’utilisation de la technologie cellulaire. Les cartes prépayées actives sont considérées comme des abonnements.
Par "absence d'information sur l'élément", on entend le fait de ne pas pouvoir collecter de données sur un ou plusieurs thèmes spécifiques concernant une unité statistique qui appartient à la population recensée, alors que des données sur au moins un autre thème peuvent être collectées pour cette unité statistique.
Par "absence d'informations sur l'unité", on entend le fait de ne pas pouvoir collecter de données sur une unité statistique qui appartient à la population recensée.
Si l'absence totale (mesurée à compter du dernier jour de travail jusqu'au jour où le travailleur rémunéré est de retour) a excédé six mois, la personne n'est considérée comme occupant un emploi que si elle a perçu une rémunération totale ou partielle durant son absence.
Ordre négociable de payer à une date spécifiée une somme précise, tiré sur une banque et garanti par elle. On s'en sert en général pour financer des opérations de commerce extérieur (paiement à un exportateur de marchandises reçues). Le fait de porter la mention "accepté" sur le titre crée l'acceptation bancaire. Cet instrument représente une créance inconditionnelle pour le détenteur et un engagement inconditionnel pour la banque émettrice de l'acceptation; la banque a une créance sur le tireur, qui est obligé de lui payer la valeur faciale du titre au plus tard à la date de l'échéance. En portant la mention "accepté" sur le titre, la banque s'impose une obligation de premier rang : garantir le paiement au détenteur de l'acceptation. Les acceptations bancaires peuvent être cédées au-dessous du pair sur le marché secondaire afin de tenir compte de l'échéance restant à courir et de la qualité de la signature de la banque qui donne la garantie. Comme elle comporte une obligation de payer de la part du banquier (en fait, il s'agit d’un effet à double nom) et est négociable, l'acceptation bancaire devient un actif séduisant. Les acceptations bancaires sont toujours vendues au-dessous du pair et ont une échéance allant jusqu'à 270 jours.
On entend par "accès à des données confidentielles" soit la consultation dans les locaux de l'autorité communautaire ou la mise à disposition de microdonnées anonymisées.
L'accessibilité se réfère aux conditions physiques selon lesquelles les utilisateurs peuvent obtenir les données: où aller, comment commander, date de fourniture, politique claire de prix, conditions de commercialisation (copyright, etc.), disponibilité des données micro ou macro, formats divers (papier, fichiers, CD-ROM, internet, etc.).
Cette variable concerne les services utilisés par le ménage aux niveaux financier, physique, technique et sanitaire. L'accessibilité des services doit être évaluée en termes d'accès physique et technique et d'heures d'ouverture, et non en termes de qualité, de prix ou en termes similaires. L'accessibilité devrait donc faire référence à une réalité objective et physique et ne devrait pas se fonder sur une impression subjective.
L'accessibilité d’un port est définie selon les critères suivants : i) La longueur maximale d’un navire qui peut accoster - en mètres ii) Le tirant d’eau maximal d’un navire qui peut accoster - en mètres iii) La largeur et la profondeur de la route d’approche au-dessus du niveau de la marée basse - en mètres iv) La largeur et la profondeur du chenal d’accès au-dessus du niveau de la marée basse - en mètres v) La fenêtre de marées avec les heures pendant lesquelles les navires d’un tirant d’eau maximal peuvent entrer dans le port et en sortir. vi) Les limitations de hauteur au-dessus du niveau de marée haute - en mètres (ponts) vii) Le marnage - en mètres
Selon la définition de l'OMS, un accident est «tout événement indépendant de la volonté humaine, qui est caractérisé par la libération brusque d'une force extérieure et peut entraîner une blessure du corps humain».
Il s'agit des accidents survenus à bord de tout moyen de transport, par exemple métros, tramways, trains, bateaux, avions, etc. Sont aussi inclus les accidents survenus dans les points d'arrivée et de départ de tout moyen de transport, par exemple gares, aéroports, ports, etc., pourvu que la victime soit encore au travail.
On entend par "accident corporel" toute collision d'usagers impliquant au moins un véhicule en mouvement, circulant sur une voie publique normalement ouverte à la circulation et ayant provoqué une blessure et/ou le décès d'un ou de plusieurs usagers.
Les lésions accidentelles dues à des causes strictement médicales sont exclues de la méthodologie SEAT (Statistiques européennes sur les accidents du travail). Cela s'applique, par exemple, aux accidents cardiaques ou cérébraux ou à tout autre trouble médical soudain survenu pendant le travail, mais n'ayant a priori aucun rapport avec l'activité professionnelle de la victime, la lésion étant strictement liée au trouble médical. Toutefois, ces accidents doivent être exclus seulement si l'on n'a pas identifié d'autres facteurs causals associés au travail. Par exemple, si un maçon a eu un malaise (cause médicale) qui a entraîné sa chute du haut d'un échafaudage (facteur causal associé au travail), la lésion accidentelle devrait être incluse dans la méthodologie SEAT (Statistiques européennes sur les accidents du travail). En effet, même si cette chute n'aurait pas eu lieu sans le malaise, la gravité de ses conséquences a été très fortement amplifiée par la présence de la victime sur un échafaudage, qui est un élément purement professionnel.
Tout accident corporel dans lequel un seul véhicule routier est impliqué. Remarque: Sont visés les accidents impliquant des véhicules tentant d’éviter une collision et sortant de la route, ou les accidents causés par une collision avec des obstacles ou des animaux se trouvant sur la route. Les collisions avec des piétons ou des véhicules en stationnement sont exclues.
Tout accident corporel pour lequel il est signalé qu’au moins un conducteur était sous l’effet de l’alcool, de drogues ou de médicaments altérant son aptitude à la conduite, aux termes des règlements nationaux.
La méthodologie SEAT (Statistiques européennes sur les accidents du travail) couvre les accidents de la circulation durant le travail. Les accidents de la route concernent non seulement les personnes dont l'activité professionnelle s'exerce en grande partie sur la voie publique, comme par exemple les chauffeurs de camion ou d'autocar, mais également celles dont l'activité professionnelle implique des déplacements routiers fréquents ou occasionnels. Ces activités professionnelles incluent, par exemple, la réparation, les activités commerciales ou les autres activités de service effectuées dans les locaux des clients ainsi qu'un accident de voiture affectant par exemple un cadre se rendant, pendant son travail, de son bureau à une réunion dans un autre lieu. Cet accident doit être considéré comme un accident du travail à inclure dans la méthodologie SEAT (Statistiques européennes sur les accidents du travail) même si ce lieu appartient à son entreprise ou à un client, une autre entreprise ou une autre institution. Les accidents de la circulation décrits ci-dessus incluent également ceux survenus dans des parcs de stationnement et sur des voies de circulation internes à l'entreprise.
L'expression "accident du trajet" désigne tout accident intervenant pendant le trajet normal entre le domicile, le lieu de travail et l'endroit où les repas sont pris habituellement. Ce voyage peut inclure des activités accomplies normalement sur le trajet effectué pour se rendre au travail ou revenir du travail, comme par exemple chercher ses enfants à l'école. Par contre, un accident n'est pas considéré comme un accident du trajet s'il survient pendant un déplacement qui diffère du trajet habituel pour des raisons spécifiques; on parle alors d'un accident de loisirs (comprenant le transport pendant les loisirs). Sont également exclus, les accidents qui surviennent au cours d'une activité professionnelle, même s'ils se produisent sur la voie publique ou dans d'autres lieux publics (par exemple, une gare).
Un accident du travail est défini comme "un événement de courte durée survenant au cours d'une activité professionnelle et occasionnant un préjudice physique ou psychologique". Cette définition inclut les cas d’empoisonnement aigu et les actes intentionnels de la part d’autres personnes, ainsi que les accidents survenus pendant la durée du travail mais en dehors des locaux de l’entreprise, même lorsqu’ils sont provoqués par des tiers. Elle exclut les automutilations et les accidents de trajet ainsi que les accidents ayant une origine uniquement médicale et les maladies professionnelles. L'expression "au cours d'une activité professionnelle" signifie durant l'exercice d'une activité professionnelle ou pendant la période passée sur le lieu de travail. Cette définition inclut les accidents de la route survenus au cours d’une activité professionnelle.
L'expression «durant l'exercice d'une activité professionnelle ou pendant la période passée sur le lieu de travail» doit donc s'entendre en termes plus généraux. Elle inclut: - les accidents de la circulation et les autres accidents de transport; - les accidents sur les voies ou dans les lieux publics; - les accidents à bord de tout moyen de transport. Il est à signaler que les accidents du trajet, c'est-à-dire les accidents intervenant pendant le trajet entre le domicile et le lieu de travail, ne sont pas couverts par la méthodologie SEAT (Statistiques européennes sur les accidents du travail).
On entend par "accident entraînant des dommages corporels graves" tout accident impliquant au moins un véhicule ferroviaire en mouvement et provoquant la mort ou des blessures graves pour au moins une personne. Les accidents survenant dans les ateliers, les entrepôts et les dépôts ne sont pas pris en considération.
Tout accident corporel impliquant un ou plusieurs véhicules routiers et un ou plusieurs piétons. Remarque: Sont visés les accidents, qu’un piéton ait été impliqué dans la phase initiale ou dans une phase ultérieure de l’accident, et qu’un piéton ait été blessé ou tué sur la route ou en dehors de la route.
On entend par "accident grave" tout accident impliquant au moins un véhicule ferroviaire en mouvement et provoquant la mort ou des blessures graves pour au moins une personne ou des dommages importants au matériel roulant, aux voies ou à d'autres installations ou des interruptions importantes de la circulation. Les accidents survenant dans les ateliers, les entrepôts et les dépôts sont exclus.
Tout accident corporel entraînant la mort d’une personne.
Tout accident corporel autre qu’un accident mortel.
Les accidents sur la voie publique ou dans des lieux publics se réfèrent, par exemple, à des glissades sur le trottoir ou des chutes dans des escaliers, voire des agressions, pourvu que la victime soit encore au travail.
L' accident est un événement, lié à l'utilisation d'un aéronef, qui se produit entre le moment où une personne monte à bord avec l'intention d'effectuer un vol et le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues, et au cours duquel: a) une personne est mortellement ou grièvement blessée du fait qu'elle se trouve dans l'aéronef ou en contact direct avec une partie quelconque de l'aéronef, y compris les parties qui s'en sont détachées ou directement exposée au souffle des réacteurs, sauf s'il s'agit de lésions dues à des causes naturelles, de blessures infligées à la personne par elle-même ou par d'autres ou de blessures subies par un passager clandestin caché hors des zones auxquelles les passagers et l'équipage ont normalement accès b) l'aéronef subit des dommages ou une rupture structuelle qui altèrent ses caractéristiques de résistance structurelle, de performances ou de vol et qui devraient normalement nécessiter une réparation importante ou le remplacement de l'élément endommagé, sauf s'il s'agit d'une panne de moteur ou d'avaries de moteur, lorsque les dommages sont limités au moteur, à ses capotages ou à ses accessoires, ou encore de dommages limités aux hélices, aux extrémités d'ailes, aux antennes, aux pneumatiques, aux freins, aux carénages, ou à de petites entailles ou perforations du revêtement c) l'aéronef a disparu ou est totalement inaccessible; Un aéronef est considéré comme disparu lorsque les recherches officielles ont pris fin et l'épave n'a pas été localisé
L'accompagnant ne participe pas à la principale activité du congrès. Sa présence se doit à celle d'une personne qui lui est proche et qui participe en qualité de congressiste. Commentaires: · L'accompagnant doit avoir des liens (familiaux, amicaux ou professionnels) avec le congressiste ou le délégué avec lequel il voyage. · Les accompagnants peuvent être comptés grâce aux statistiques sur les congressistes.
Accord entre le FMI et le pays membre en vertu duquel le FMI fournit des concours financiers à celui-ci pour l’aider à résoudre ses problèmes de balance des paiements et pour atténuer l’effet de l’ajustement. Le FMI accorde des ressources non concessionnelles principalement dans le cadre des accords de confirmation et des accords élargis, et des ressources concessionnelles au titre de la facilité pour la réduction de la pauvreté et pour la croissance (FRPC).
Facilité de prêt créée en 1952 par le FMI, selon laquelle un pays membre peut utiliser les ressources du FMI jusqu’à concurrence d’un montant spécifié pour surmonter des difficultés de balance des paiements à court terme ou de nature conjoncturelle. Les versements se font normalement par tranches à intervalles trimestriels, sous réserve que le pays satisfasse à des critères de réalisation, par exemple qu’il atteigne les objectifs monétaires et budgétaires fixés. Ces critères permettent à la fois au pays membre et au FMI d’évaluer les progrès accomplis par le pays dans l’application des politiques et peuvent signaler la nécessité de recourir à d’autres mesures correctives. Les accords de confirmation portent en général sur une période de un à deux ans (mais peuvent être prorogés et durer jusqu’à trois ans). Les remboursements se font sur une période de 3 ans et 3 mois à cinq ans. La période de remboursement normale est ramenée à 2 1/4–4 ans si la position extérieure du pays lui permet un remboursement anticipé de sa dette.
Accord par lequel une entreprise, le franchiseur, accorde à une autre, le franchisé, en échange d'une compensation financière directe ou indirecte, le droit d'exploiter une franchise dans le but de commercialiser des types de produits et/ou de services déterminés; il doit comprendre au moins les obligations suivantes: - l'utilisation d'un nom ou d'une enseigne communs et une présentation uniforme des locaux et/ou moyens de transport visés au contrat, - la communication par le franchiseur au franchisé de savoir-faire et - la fourniture continue par le franchiseur au franchisé d'une assistance commerciale ou technique pendant la durée de l'accord.
Accord par lequel une entreprise, le franchiseur, accorde à une autre, le franchisé principal, en échange d'une compensation financière directe ou indirecte, le droit d'exploiter une franchise en vue de conclure des accords de franchise avec des tiers, les franchisés.
Document juridique et modalités d’un prêt.
Accord passé entre un créancier, ou un groupe de créanciers, et un débiteur en vue du rééchelonnement de la dette de ce dernier. Cette expression est parfois utilisée de façon impropre pour désigner un accord de restructuration de la dette, dont l’un des éléments est le rééchelonnement.
Accord consenti par les créanciers officiels et portant sur des périodes de consolidation d’au moins deux ans, lesquelles correspondent à la durée des accords pluriannuels avec le FMI, comme les accords élargis ou les accords FRPC. Il prévoit des consolidations successives portant sur des périodes plus courtes (tranches) et entrant en vigueur une fois remplies certaines conditions spécifiées dans le Procès-verbal agréé, telles que l’exécution intégrale de l’accord de rééchelonnement et la poursuite de l’application des accords avec le FMI.
Accords de rééchelonnement conclus bilatéralement entre le débiteur et chacun des pays créanciers. Sur le plan juridique, ils équivalent à de nouveaux accords de prêt. Après rééchelonnement en Club de Paris, ces accords sont nécessaires à l’entrée en vigueur des modalités de restructuration de la dette énoncées au plan multilatéral dans le Procès-verbal agréé.
Volume annuel moyen de l'accroissement, au cours de la période d'analyse, de tous les arbres mesurés à partir d'un diamètre à hauteur d'homme de 0 cm. Est compris: l'accroissement des arbres qui sont abattus ou qui meurent pendant la période d'analyse.
Volume annuel moyen de l'accroissement brut moins les pertes naturelles, au cours de la période, de tous les arbres à partir d'un diamètre à hauteur d'homme de 0 cm.
Différence entre les stocks de population à la date finale et la date initiale de la période considérée. Elle est égale à la somme algébrique de l'accroissement naturel et du solde migratoire (corrigé). L'accroissement est négatif lorsque ces deux composantes sont négatives ou lorsque l'une des deux est négative et supérieure à l'autre en valeur absolue
Différence entre les naissances et les décès survenus au cours de l’année. L’accroissement naturel est négatif (appelé dans ce cas déficit naturel) lorsque les décès sont plus nombreux que les naissances.
L'accroissement naturel de la population correspond à l'écart entre le nombre de naissances vivantes et le nombre de décès.
Un achat normalisé ou une vente normalisée est l’achat ou la vente d’un actif financier en vertu d’un contrat dont les modalités imposent la livraison de l’actif dans le délai défini généralement par la réglementation ou par une convention sur le marché concerné.
Voir: Pourcentage des achats aux grossistes et aux groupements d'achats
Voir: Pourcentage des achats aux producteurs
Les achats dans la tranche de réserve sont les achats au FMI d'autres monnaies qui ne portent pas les avoirs de l'institution dans la monnaie d'un pays membre à un niveau supérieur à celui de sa quote-part. Un achat au FMI représente une augmentation des avoirs en devises et une diminution de la position de réserve au FMI. Inversement, un rachat fait baisser les avoirs en devises et augmenter la position de réserve. Les achats dans la tranche de réserve ne sont pas considérés comme une utilisation des crédits du FMI, ne donnent pas lieu au prélèvement de commissions et ne sont pas assujettis à l'obligation de rachat.
La rubrique des achats de biens dans les ports recouvre les achats de biens à l'étranger (tels que carburants, approvisionnements, provisions et fournitures) par les transporteurs résidents, et les achats de biens dans l'économie qui établit sa balance des paiements par les transporteurs non résidents. En sont exclus les services apparentés (tels que remorquage, emmagasinage, entretien, etc.) qui s'enregistrent parmi les autres services de transport.
Voir: Montant total des achats de biens et de services
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