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Composés de terres rares
Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane
Composés, inorganiques ou organiques, du praséodyme, du néodyme ou du samarium
Composés, inorganiques ou organiques, du gadolinium, du terbium ou du dysprosium
Composés, inorganiques ou organiques, de l’europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
Composés de cérium
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l'excl. des composés de cérium)
Composés, inorganiques ou organiques, du scandium
Composés, inorganiques ou organiques, de mélanges de métaux de terres rares, de scandium et d'yttrium
Isotopes non radioactifs
Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])
Isotopes et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [sauf deutérium, eau lourde (oxyde de deutérium) et autres composés du deutérium, hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que mélanges et solutions contenant ces produits; bore enrichi en bore-6, lithium enrichi en lithium-6 et leurs composés, et hélium-3]
Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés
Isotopes non radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [sauf eau lourde (oxyde de deutérium), bore enrichi en bore-6, lithium enrichi en lithium-6 et leurs composés, et hélium-3]
Isotopes, non-radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
Bore enrichi en bore-10 et ses composés
Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d’aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium ou de silicium et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Hydrures, nitrures, azotures
Acides nucléiques et hétérocycliques
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI) et de leurs sels, ainsi que des autres fentanyls et de leurs dérivés, et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, et des produits du nº 300210]
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI), de leurs sels, des autres fentanyls et de leurs dérivés, du chlorprothixène (DCI), du thénalidine (DCI) et ses tartrates et maléates, du furazolidone (DCI), de l’acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d’acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, du bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]
Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels)
Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle); du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels; des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement ou à hétéroatome[s] d'azote exclusivement)
Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non condensé
Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Hormones et dérivés
Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y.c. les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones
Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones
Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones
Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du n° 300210)
Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes)
Insuline et ses sels, utilisés principalement comme hormones
Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l'insuline et de ses sels)
Autres composés organiques
Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.
Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)
Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine «DCI» pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine «DCI»; acide artélinique ou ses sels; arténimol «DCI»; artémotil «DCI»; artéméther «DCI»; artésunate «DCI»; chloroquine «DCI»; dihydroartémisinine «DCI»; luméfantrine «DCI»; méfloquine «DCI»; pipéraquine «DCI»; pyriméthamine «DCI» ou sulfadoxine «DCI», ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf antibiotiques contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais sans antibiotiques, alcaloïdes ou leurs dérivés, hormones, antibiotiques, principes actifs contre le paludisme ou produits des positions 3002, 3005 ou 3006)
Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline)
Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
Médicaments contenant de la pseudoéphédrine «DCI» ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) «sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)», de l’acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, du bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine, ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol et du 2-(N,N-diméthylamine)éthanethiol]
Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol, du sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) «thiodiglycol (DCI)», de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO) et du 2-(N,N-diméthylamino)éthanethiol]
Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés organo-inorganiques
Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques ainsi que du mercure)
Composés du tributylétain
Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément (à l’exclusion des thiocomposés organiques, des composés du mercure, du plomb tétraméthyle et du tributylétain ainsi que des dérivés organo-phosphoriques)
Hétérocycliques oxygène only
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement [à l’exclusion des lactones, de l’isosafrole, du 1-(1,3-benzodioxole-5-yl)propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol (tous les isomères), du carbofuran, des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé (à l’exclusion du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde «furfural», des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique et du sucralose)
Hétérocycliques azotés
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que de la phénylbutazone [DCI])
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine] et de ses dérivés)
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé, n.d.a.
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI], du dextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine, des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI] et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate de naphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline [DCIM])
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé, n.d.a.
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits et de l’azinphos-méthyl «ISO»)
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et ses dérivés ainsi que de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI] ainsi que de leurs sels)
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits, de l’indole, du 3-méthylindole «scatole», du 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo«c,e»azépine «azapétine», du phénindamine «DCI» et leurs sels, du chlorhydrate d’imipramine «DCIM», du 2,4-di-tert-butyl-6-«5-chlorobenzotriazole-2-yl»phénol et de l’azinphos-méthyl «ISO»)
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon [ISO] et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine])
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine [ISO], de la propazine [ISO], de la simazine [ISO], de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de la méthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis"octylthio"-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol)
Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine)
Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
Vêtements de bonneterie
Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive)
Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et mi-bas)
Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes])
Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l'excl. des bas à varices de fibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés)
Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)
Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas)
Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes, collants [bas-culottes], mi-bas et articles chaussants pour bébés)
Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)
Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des articles chaussants pour bébés)
Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes])
Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés)
Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (sauf pour bébés)
Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (à l'excl. des articles chaussants pour bébés)
Sels inorganiques divers
Sels des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des azotures et des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
Métaux précieux colloïdaux
Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or)
Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d'argent)
Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or); amalgames de métaux précieux
Éléments radioactifs & isotopes
Éléments et isotopes chimiques radioactifs, y.c. les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles, et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom]
Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés (à l’exclusion des isotopes radioactifs artificiels et leurs composés)
Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)
Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions [y compris les cermets], produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium-233 ou ses composés
Isotopes radioactifs artificiels et leurs composés (sauf tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés)
Alliages, dispersions - y.c. les cermets - , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium]
Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)
Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits [Euratom]
Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232, uranium-233 et isotopes artificiels, et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)
Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l’exclusion du chlordécone «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Sels de l'acide acétique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, de l'acide phénylacétique et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, du binapacryl (ISO), de l'acide phénylacétique et ses sels et esters ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique et malonique, ainsi que de leurs sels et de leurs esters, de l'anhydride maléique, des composés inorganiques et organiques du mercure ainsi que de l'acide 1,2-dicarboxylique-éthane et de l'acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)
Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque ou sébacique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acide lactique, ses sels et ses esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Acide salicylique et ses sels (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Sels et esters de l’acide citrique (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Vêtements de nuit féminins
Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)
Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
Carbonates et peroxocarbonates [percarbonates]; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Carbonates; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Cyanures et dérivés
Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
Silicates des métaux alcalins
Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates)
Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium)
Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l’exclusion des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, du trichloronitrométhane «chloropicrine», de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des esters du glycérol avec des composés à fonction acide)
Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites et des esters thiophosphoriques «phosphorothioates», de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Amine organiques
Aniline et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés à fonction amine
Composés aminés oxygénés
Composés aminés à fonctions oxygénées
Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l'excl. des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits)
Carboxyamides et amides acétiques
Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque «acide N-acétylanthranilique» et ses sels, de l’éthinamate «DCI» et de l’alachlore «ISO»)
Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque «acide N-acétylanthranilique» et ses sels, de l’éthinamate «DCI», de l’alachlore «ISO» et de la lidocaïne «DCI»)
Composés chimiques spécifiques
Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels et du glutéthimide [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N,N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Composés à fonction carboxyimide, y.c. la saccharine et ses sels, ou à fonction imine
Azotés organiques divers
Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)
Composés à fonctions azotées (sauf composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)
Nitriles organiques chimiques
Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine «dicyandiamide», du fenproporex «DCI» et ses sels, du méthadone «DCI»-intermédiaire «4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane» et de l’alpha-phénylacétoacétonitrile)
Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine «dicyandiamide», du fenproporex «DCI» et ses sels, du méthadone «DCI»-intermédiaire «4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane», de l’alpha-phénylacétoacétonitrile et de l’isophtalonitrile)
Composés à fonction nitrile
Vêtements féminins habillés
Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de coton (à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou de coton et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes)
Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)
Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Hypochlorites et dérivés
Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
Hypochlorites de calcium, y.c. l'hypochlorite de calcium du commerce
Chlorates et iodates
Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Sulfures (à l'excl. des sulfures de sodium); polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Tissus plastifié autres
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux et tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol)
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
Tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
Vêtements et accessoires homme
Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil., gilets séparés, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Sulfures déléments non métalliques
Sulfures des éléments non-métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
Sulfures des éléments non métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone et des sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce)
Sulfures des éléments non-métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone); trisulfure de phosphore du commerce
Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce
Manteaux et Articles Associés
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)