Code SH 61159691 - bas femme fibres synthétiques

Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bas nylon ultra-fin 20 deniers
- Bas résille en polyester
- Bas opaques en acrylique
- Bas fantaisie à motifs imprimés
- Bas de soirée en fibres synthétiques
- Bas sans couture en microfiber
- Bas élastiques en polyamide

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie Autres 611596 De fibres synthétiques Autres 61159691 Bas pour femmes 61159699 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611596
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61159691
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 61159691
2006: 61159391
➜
2007: 61159691