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Code SH 84233090 - balances bascules ensacheuses doseuses pesées constantes
Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, autres qu’à pesage électronique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bascules doseuses mécaniques à grain
- Balances ensacheuses à farine (système à contrepoids)
- Bascules à pesée constante pour engrais (mécaniques)
- Balances doseuses à sucre (à levier)
- Ensacheuses pondérales pour ciment (non électroniques)
- Balances à pesée fixe pour aliments du bétail
- Bascules doseuses pour produits en vrac (mécaniques)
- Balances ensacheuses à farine (système à contrepoids)
- Bascules à pesée constante pour engrais (mécaniques)
- Balances doseuses à sucre (à levier)
- Ensacheuses pondérales pour ciment (non électroniques)
- Balances à pesée fixe pour aliments du bétail
- Bascules doseuses pour produits en vrac (mécaniques)
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8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
842330
Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
84233010
à pesage électronique
84233090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842330
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84233090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84233090
2016:
84233000
➜
2017:
84233090