Numéro du tarif douanier Chapitre 84 - Résultats de recherche (1153)

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches), non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
840110
Sous-titre
Réacteurs nucléaires (Euratom)
840120
Sous-titre
Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)
840130
Sous-titre
Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)
840140
Sous-titre
Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur) (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites "à eau surchauffée", et leurs parties
840211
Sous-titre
Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t
840212
Sous-titre
Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
840219
Sous-titre
Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
840220
Sous-titre
Chaudières dites "à eau surchauffée"
840290
Sous-titre
Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites "à eau surchauffée", n.d.a.
840219
Sous-titre
Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
Chaudières pour le chauffage central, non électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
840310
Sous-titre
Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
840390
Sous-titre
Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
840310
Sous-titre
Chaudières pour le chauffage central, non électriques (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
840390
Sous-titre
Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p. ex.); condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties
840410
Sous-titre
Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)
840420
Sous-titre
Condenseurs pour machines à vapeur
840490
Sous-titre
Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs, et leurs parties (sauf four à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)
840510
Sous-titre
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)
840590
Sous-titre
Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
Turbines à vapeur, et leurs parties
840610
Sous-titre
Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
840681
Sous-titre
Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
840682
Sous-titre
Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
840690
Sous-titre
Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors)
840690
Sous-titre
Parties des turbines à vapeur, n.d.a.
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion"
840710
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation
840721
Sous-titre
Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW
840729
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)
840731
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³
840732
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³
840733
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³
840734
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])
840790
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
840721
Sous-titre
Moteurs hors-bord à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion de bateaux
840732
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
840733
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³
840734
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³
840790
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
840810
Sous-titre
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 89061000)
840820
Sous-titre
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 84082010 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
840890
Sous-titre
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
840810
Sous-titre
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des bateaux
840820
Sous-titre
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840890
Sous-titre
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) (autres que moteurs de propulsion pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a.
840910
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.
840991
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.
840999
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.
Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
841011
Sous-titre
Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
841012
Sous-titre
Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
841013
Sous-titre
Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
841090
Sous-titre
Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs
Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
841111
Sous-titre
Turboréacteurs, poussée <= 25 kN
841112
Sous-titre
Turboréacteurs, poussée > 132 kN
841121
Sous-titre
Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW
841122
Sous-titre
Turbopropulseurs, puissance > 3730 kW
841181
Sous-titre
Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
841182
Sous-titre
Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
841191
Sous-titre
Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.
841199
Sous-titre
Parties de turbines à gaz, n.d.a.
841112
Sous-titre
Turboréacteurs, poussée > 25 kN
841122
Sous-titre
Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW
841182
Sous-titre
Turbines à gaz, puissance > 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties
841210
Sous-titre
Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
841221
Sous-titre
Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques)
841229
Sous-titre
Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)
841231
Sous-titre
Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres]
841239
Sous-titre
Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres])
841280
Sous-titre
Moteurs et machines motrices, non électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)
841290
Sous-titre
Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.
841221
Sous-titre
Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)
841229
Sous-titre
Moteurs hydrauliques (autres que turbines hydrauliques ou roues hydrauliques du n° 8410, turbines à vapeur et moteurs hydrauliques, à mouvement rectiligne [cylindres])
841280
Sous-titre
Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques et sauf moteurs électriques)
841290
Sous-titre
Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties
841311
Sous-titre
Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
841319
Sous-titre
Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)
841320
Sous-titre
Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)
841330
Sous-titre
Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes d'injection)
841340
Sous-titre
Pompes à béton
841350
Sous-titre
Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)
841360
Sous-titre
Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)
841370
Sous-titre
Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)
841381
Sous-titre
Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)
841382
Sous-titre
Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)
841391
Sous-titre
Parties de pompes pour liquides, n.d.a.
841392
Sous-titre
Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.
841330
Sous-titre
Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
841350
Sous-titre
Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)
841360
Sous-titre
Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
841370
Sous-titre
Pompes pour liquides centrifuges, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)
Pompes à air ou à vide (sauf pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz et appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques), compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, et leur parties
841410
Sous-titre
Pompes à vide (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat, des pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
841420
Sous-titre
Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles)
841430
Sous-titre
Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)
841440
Sous-titre
Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³
841451
Sous-titre
Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W
841459
Sous-titre
Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W, des ventilateurs axiaux et centrifuges ainsi que des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 84145915)
841460
Sous-titre
Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm
841470
Sous-titre
Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
841480
Sous-titre
Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, ainsi que compresseurs et enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz)
841490
Sous-titre
Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou d’autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, et d’enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, n.d.a.
841410
Sous-titre
Pompes à vide
841420
Sous-titre
Pompes à air, à main ou à pied
841430
Sous-titre
Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques
841440
Sous-titre
Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
841459
Sous-titre
Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W)
841480
Sous-titre
Pompes à air, compresseurs d'air ou d'autres gaz, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties
841510
Sous-titre
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
841520
Sous-titre
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
841581
Sous-titre
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
841582
Sous-titre
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
841583
Sous-titre
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
841590
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.
841510
Sous-titre
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., et leurs parties
841610
Sous-titre
Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)
841620
Sous-titre
Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes )
841630
Sous-titre
Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)
841690
Sous-titre
Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.
841610
Sous-titre
Brûleurs pour foyers à combustibles liquides
841620
Sous-titre
Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes
Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y.c. les incinérateurs ( à l'excl. des étuves ainsi que des fours pour procédé de craquage)
841710
Sous-titre
Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)
841720
Sous-titre
Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)
841780
Sous-titre
Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage)
841790
Sous-titre
Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.
841720
Sous-titre
Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
841780
Sous-titre
Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y.c. les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415
841810
Sous-titre
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou tiroirs extérieurs séparés, d’une capacité ≤ 340 l, ou combinaisons de ces éléments
841821
Sous-titre
Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)
841829
Sous-titre
Réfrigérateurs ménagers à absorption
841830
Sous-titre
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l
841840
Sous-titre
Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l
841850
Sous-titre
Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes ou tiroirs extérieurs séparés, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)
841861
Sous-titre
Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415)
841869
Sous-titre
Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
841891
Sous-titre
Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
841899
Sous-titre
Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.
841810
Sous-titre
Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes ou tiroirs extérieurs séparés, ou combinaisons de ces éléments
841821
Sous-titre
Réfrigérateurs ménagers à compression
841830
Sous-titre
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 800 l
841840
Sous-titre
Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 900 l
841850
Sous-titre
Meubles [coffres, armoires, vitrines, comptoirs et simil.] pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles congélateurs-conservateurs du type coffre d'une capacité <= 800 l ou du type armoire d'une capacité <= 900 l)
841899
Sous-titre
Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties
841911
Sous-titre
Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
841912
Sous-titre
Chauffe-eau solaires
841919
Sous-titre
Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l’exclusion des chauffe-eau instantanés à gaz, des chauffe-eau solaires et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
841920
Sous-titre
Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire
841933
Sous-titre
Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
841934
Sous-titre
Séchoirs pour produits agricoles (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation)
841935
Sous-titre
Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)
841939
Sous-titre
Séchoirs (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation, séchoirs pour produits agricoles, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)
841940
Sous-titre
Appareils de distillation ou de rectification
841950
Sous-titre
Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières et de ceux composés de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm)
841960
Sous-titre
Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
841981
Sous-titre
Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)
841989
Sous-titre
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.
841990
Sous-titre
Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)
841950
Sous-titre
Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières)
841981
Sous-titre
Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf appareils domestiques)
841989
Sous-titre
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, n.d.a. (autres que les appareils domestiques et à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514)
841990
Sous-titre
Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.
Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines, et leurs parties
842010
Sous-titre
Calandres et laminoirs (à l’exclusion de ceux des types utilisés dans les industries du textile et du papier ou pour les métaux ou le verre, ainsi que des laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés)
842091
Sous-titre
Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre)
842099
Sous-titre
Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.
842010
Sous-titre
Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
842091
Sous-titre
Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels)
842111
Sous-titre
Écrémeuses centrifuges
842112
Sous-titre
Essoreuses à linge centrifuges
842119
Sous-titre
Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)
842121
Sous-titre
Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux
842122
Sous-titre
Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)
842123
Sous-titre
Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
842129
Sous-titre
Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau, les huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, les reins artificiels ainsi que de ceux composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 μm)
842131
Sous-titre
Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
842132
Sous-titre
Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
842139
Sous-titre
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est ≤ 1,3 cm, ainsi que des filtres à particules pour gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
842191
Sous-titre
Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.
842199
Sous-titre
Parties des appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
842119
Sous-titre
Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique et sauf écrémeuses et essoreuses à linge)
842129
Sous-titre
Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)
842139
Sous-titre
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique et des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que des convertisseurs catalytiques et filtres à particules pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
842199
Sous-titre
Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties
842211
Sous-titre
Machines à laver la vaisselle, de type ménager
842219
Sous-titre
Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)
842220
Sous-titre
Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)
842230
Sous-titre
Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons
842240
Sous-titre
Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)
842290
Sous-titre
Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)
842290
Sous-titre
Parties des machines à laver la vaisselle, des machines à empaqueter ou à emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a.
Appareils et instruments de pesage (y.c. les bascules et balances à vérifier les pièces usinées), mais à l'excl. des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins; poids pour toutes balances, et leurs parties
842310
Sous-titre
Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés
842320
Sous-titre
Bascules à pesage continu sur transporteurs, autres qu’à pesage électronique
842330
Sous-titre
Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, autres qu’à pesage électronique
842381
Sous-titre
Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, autres qu’à pesage électronique, n.d.a.
842382
Sous-titre
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a.
842389
Sous-titre
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique
842390
Sous-titre
Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a.
842310
Sous-titre
Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés; balances de ménage
842320
Sous-titre
Bascules à pesage continu sur transporteurs
842330
Sous-titre
Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)
842381
Sous-titre
Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg (à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, des pèse-personnes, balances de ménage, bascules à pesage continu sur transporteurs et des bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)
842382
Sous-titre
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg (à l’exclusion des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)
842389
Sous-titre
Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg
842390
Sous-titre
Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage, n.d.a.
Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a.
842410
Sous-titre
Extincteurs mécaniques, même chargés
842420
Sous-titre
Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.)
842430
Sous-titre
Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
842441
Sous-titre
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture, portables
842449
Sous-titre
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
842482
Sous-titre
Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs et des appareils d’arrosage)
842489
Sous-titre
Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
842490
Sous-titre
Parties des extincteurs, pistolets aérographes et appareils similaires, des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que des machines et appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
842430
Sous-titre
Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil., y.c. les appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression) (à l'excl. des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
842449
Sous-titre
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables)
842482
Sous-titre
Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs)
842489
Sous-titre
Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
842490
Sous-titre
Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
842511
Sous-titre
Palans à moteur électrique
842519
Sous-titre
Palans autres qu'à moteur électrique
842531
Sous-titre
Treuils et cabestans, à moteur électrique
842539
Sous-titre
Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique
842541
Sous-titre
Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures
842542
Sous-titre
Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)
842549
Sous-titre
Crics et vérins, non hydrauliques
Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues (à l'excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire)
842611
Sous-titre
Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes
842612
Sous-titre
Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
842619
Sous-titre
Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques)
842620
Sous-titre
Grues à tour
842630
Sous-titre
Grues sur portiques
842641
Sous-titre
Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
842649
Sous-titre
Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
842691
Sous-titre
Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)
842699
Sous-titre
Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)
842691
Sous-titre
Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier
Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, pour le transport et la manutention (à l'excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues)
842710
Sous-titre
Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m
842720
Sous-titre
Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)
842790
Sous-titre
Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non autopropulsés
842710
Sous-titre
Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage
842720
Sous-titre
Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage
Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, p.ex.) (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage)
842810
Sous-titre
Ascenseurs et monte-charge, non électriques
842820
Sous-titre
Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac)
842831
Sous-titre
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)
842832
Sous-titre
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)
842833
Sous-titre
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)
842839
Sous-titre
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
842840
Sous-titre
Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
842860
Sous-titre
Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
842870
Sous-titre
Robots industriels
842890
Sous-titre
Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
842810
Sous-titre
Ascenseurs et monte-charge
842820
Sous-titre
Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
842839
Sous-titre
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'à benne, à bande ou à courroie et autres que pneumatiques)
842890
Sous-titre
Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
842911
Sous-titre
Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles
842919
Sous-titre
Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues
842920
Sous-titre
Niveleuses autopropulsées
842930
Sous-titre
Décapeuses (scrapers) autopropulsées
842940
Sous-titre
Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)
842951
Sous-titre
Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)
842952
Sous-titre
Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)
842959
Sous-titre
Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)
842940
Sous-titre
Rouleaux compresseurs et autres compacteuses, autopropulsés
842951
Sous-titre
Chargeuses et chargeuses-pelleteuses, à chargement frontal, autopropulsées
842952
Sous-titre
Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige (sauf machines et appareils montés sur wagons, sur châssis d'automobile ou sur camions; machines autopropulsées; machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention; outillage à main)
843010
Sous-titre
Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)
843020
Sous-titre
Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)
843031
Sous-titre
Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines)
843039
Sous-titre
Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)
843041
Sous-titre
Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)
843049
Sous-titre
Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non autopropulsées et non hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)
843050
Sous-titre
Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.
843061
Sous-titre
Machines et appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)
843069
Sous-titre
Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a.
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 8425 à 8430, n.d.a.
843110
Sous-titre
Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a.
843120
Sous-titre
Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.
843131
Sous-titre
Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.
843139
Sous-titre
Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.
843141
Sous-titre
Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430
843142
Sous-titre
Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.
843143
Sous-titre
Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.
843149
Sous-titre
Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.
843149
Sous-titre
Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.
Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, et leurs parties (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)
843210
Sous-titre
Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
843221
Sous-titre
Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
843229
Sous-titre
Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues)
843231
Sous-titre
Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
843239
Sous-titre
Plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour)
843241
Sous-titre
Épandeurs de fumier (à l’exclusion des pulvérisateurs)
843242
Sous-titre
Distributeurs d’engrais (à l’exclusion des pulvérisateurs et des épandeurs de fumier)
843280
Sous-titre
Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)
843290
Sous-titre
Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.
843229
Sous-titre
Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
843239
Sous-titre
Semoirs, plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour)
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437)
843311
Sous-titre
Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non autopropulsées)
843319
Sous-titre
Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques)
843320
Sous-titre
Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses)
843330
Sous-titre
Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)
843340
Sous-titre
Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses
843351
Sous-titre
Moissonneuses-batteuses
843352
Sous-titre
Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)
843353
Sous-titre
Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)
843359
Sous-titre
Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)
843360
Sous-titre
Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)
843390
Sous-titre
Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.
843311
Sous-titre
Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
843319
Sous-titre
Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
843320
Sous-titre
Faucheuses, y.c. les barres de coupe à monter sur tracteur (à l'excl. des tondeuses à gazon)
843353
Sous-titre
Machines pour la récolte des racines ou tubercules
843359
Sous-titre
Machines et appareils pour la récolte de produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, machines et appareils de fenaison, presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, moissonneuses-batteuses et autres machines et appareils pour le battage des produits agricoles et sauf machines pour la récolte des racines ou tubercules)
Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, et leurs parties (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)
843410
Sous-titre
Machines à traire
843420
Sous-titre
Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)
843490
Sous-titre
Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.
Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil., et leurs parties (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)
843510
Sous-titre
Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)
843590
Sous-titre
Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.
Machines et appareils, n.d.a., pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture, l'aviculture ou l'apiculture, y.c. les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture, et leurs parties
843610
Sous-titre
Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)
843621
Sous-titre
Couveuses et éleveuses pour l'aviculture
843629
Sous-titre
Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)
843680
Sous-titre
Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
843691
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.
843699
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
843680
Sous-titre
Machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, et leurs parties (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, les essoreuses centrifuges et les filtres à air)
843710
Sous-titre
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
843780
Sous-titre
Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)
843790
Sous-titre
Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.
Machines et appareils, n.d.a. dans le chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, et leurs parties (autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales)
843810
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)
843820
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
843830
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
843840
Sous-titre
Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
843850
Sous-titre
Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)
843860
Sous-titre
Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes)
843880
Sous-titre
Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
843890
Sous-titre
Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.
843810
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ou pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf fours, appareils de séchage des pâtes alimentaires et machines à rouler la pâte)
843880
Sous-titre
Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton, et leurs parties (à l'excl. des autoclaves, des lessiveurs, des installations de séchage et autres appareils thermiques ainsi que des calandres)
843910
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)
843920
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)
843930
Sous-titre
Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)
843991
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.
843999
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets, et leurs parties (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)
844010
Sous-titre
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)
844090
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.
844010
Sous-titre
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)
Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de tous types, et leurs parties, n.d.a.
844110
Sous-titre
Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits)
844120
Sous-titre
Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets)
844130
Sous-titre
Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)
844140
Sous-titre
Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)
844180
Sous-titre
Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
844190
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
844110
Sous-titre
Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (sauf machines et appareils pour le brochage ou la reliure)
844190
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n° 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants; planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.), et leurs parties
844230
Sous-titre
Machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (à l’exclusion des machines des positions 8456 à 8465)
844240
Sous-titre
Parties des machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.
844250
Sous-titre
Clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression, par exemple planés, grenés ou polis
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes des n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties
844311
Sous-titre
Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
844312
Sous-titre
Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié
844313
Sous-titre
Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines)
844314
Sous-titre
Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
844315
Sous-titre
Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)
844316
Sous-titre
Machines et appareils à imprimer, flexographiques
844317
Sous-titre
Machines et appareils à imprimer, héliographiques
844319
Sous-titre
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
844331
Sous-titre
Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
844332
Sous-titre
Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
844339
Sous-titre
Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442)
844391
Sous-titre
Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
844399
Sous-titre
Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
844313
Sous-titre
Machines et appareils à imprimer offset (à l'excl. des machines et appareils offset alimentés en feuilles de format <= (22 x 36 cm) et des machines et appareils offset alimentés en bobines)
844319
Sous-titre
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines à imprimer à jet d'encre et des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
844332
Sous-titre
Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
844391
Sous-titre
Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442
844399
Sous-titre
Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
844400
Sous-titre
Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
844400
Sous-titre
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles (à l'excl. des machines du n° 8444); machines à bobiner, y.c. les canetières, ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n° 8446 au 8447
844511
Sous-titre
Cardes pour la préparation des matières textiles
844512
Sous-titre
Peigneuses pour la préparation des matières textiles
844513
Sous-titre
Bancs à broches
844519
Sous-titre
Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)
844520
Sous-titre
Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)
844530
Sous-titre
Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
844540
Sous-titre
Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles
844590
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)
Métiers à tisser
844610
Sous-titre
Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm
844621
Sous-titre
Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur
844629
Sous-titre
Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main
844630
Sous-titre
Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l'excl. des machines à broder à manivelle)
844711
Sous-titre
Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm
844712
Sous-titre
Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm
844720
Sous-titre
Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)
844790
Sous-titre
Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs)
844720
Sous-titre
Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, p.ex.); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8444, 8445, 8446, 8447 ou 8448 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, p.ex.)
844811
Sous-titre
Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
844819
Sous-titre
Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)
844820
Sous-titre
Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
844831
Sous-titre
Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles
844832
Sous-titre
Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)
844833
Sous-titre
Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445
844839
Sous-titre
Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.
844842
Sous-titre
Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser
844849
Sous-titre
Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
844851
Sous-titre
Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines)
844859
Sous-titre
Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.
844851
Sous-titre
Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447
844900
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties
845011
Sous-titre
Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg
845012
Sous-titre
Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques)
845019
Sous-titre
Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)
845020
Sous-titre
Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg
845090
Sous-titre
Parties de machines à laver le linge, n.d.a.
845011
Sous-titre
Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg
Machines et appareils (sauf machines du n° 8450) pour lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage (y.c. presses à fixer), blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour revêtement des tissus ou autres supports pour fabrication des couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, et leurs parties
845110
Sous-titre
Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles
845121
Sous-titre
Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
845129
Sous-titre
Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)
845130
Sous-titre
Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)
845140
Sous-titre
Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)
845150
Sous-titre
Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
845180
Sous-titre
Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl. des calandres et des presses d'emploi général)
845190
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.
845180
Sous-titre
Machines et appareils pour l'apprêt et le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf pour apprêt et le finissage du feutre, sauf calandres et sauf presses polyvalentes)
Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets du n° 8440); meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre; leurs parties
845210
Sous-titre
Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)
845221
Sous-titre
Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel
845229
Sous-titre
Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques)
845230
Sous-titre
Aiguilles pour machines à coudre
845290
Sous-titre
Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
845210
Sous-titre
Machines à coudre de type ménager
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, et leurs parties (à l'excl. des séchoirs, pistolets aérographes, machines à ébourrer les porcs, machines à coudre et presses polyvalentes)
845310
Sous-titre
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)
845320
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre)
845380
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)
845390
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, et leurs parties (à l'excl. des presses pour poudre de métal)
845410
Sous-titre
Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie
845420
Sous-titre
Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie
845430
Sous-titre
Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)
845490
Sous-titre
Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.
845430
Sous-titre
Machines à couler (mouler) sous pression pour métallurgie, aciérie ou fonderie
Laminoirs à métaux et leurs cylindres, et parties des laminoirs à métaux
845510
Sous-titre
Laminoirs à métaux, à tubes en métal
845521
Sous-titre
Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)
845522
Sous-titre
Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)
845530
Sous-titre
Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé
845590
Sous-titre
Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.
845530
Sous-titre
Cylindres de laminoirs à métaux
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau (à l'excl. des appareils de nettoyage opérant par ultrasons, appareils à braser ou à souder, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper et appareils pour essais de matières)
845611
Sous-titre
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)
845612
Sous-titre
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)
845620
Sous-titre
Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)
845630
Sous-titre
Machines-outils opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)
845640
Sous-titre
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par jet de plasma
845650
Sous-titre
Machines à découper par jet d’eau
845690
Sous-titre
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons ou par faisceaux ioniques (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
845611
Sous-titre
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
845612
Sous-titre
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières et des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
845630
Sous-titre
Machines-outils opérant par électro-érosion
Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
845710
Sous-titre
Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)
845720
Sous-titre
Machines à poste fixe pour le travail des métaux
845730
Sous-titre
Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)
845710
Sous-titre
Centres d'usinage pour le travail des métaux
845730
Sous-titre
Machines à stations multiples pour le travail des métaux
Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal
845811
Sous-titre
Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques)
845819
Sous-titre
Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
845891
Sous-titre
Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage)
845899
Sous-titre
Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique)
845811
Sous-titre
Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
845891
Sous-titre
Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux)
Machines-outils, y.c. les unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière (autres que les tours et les centres de tournage travaillant par enlèvement de métal du n° 8458, les machines à tailler les engrenages du n° 8461 et sauf les machines-outils pour emploi à la main)
845910
Sous-titre
Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière
845921
Sous-titre
Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)
845929
Sous-titre
Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)
845931
Sous-titre
Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières)
845939
Sous-titre
Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)
845941
Sous-titre
Machines à aléser les métaux, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)
845949
Sous-titre
Machines à aléser les métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)
845951
Sous-titre
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique
845959
Sous-titre
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)
845961
Sous-titre
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)
845969
Sous-titre
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)
845970
Sous-titre
Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)
845961
Sous-titre
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et sauf machines à tailler les engrenages)
845969
Sous-titre
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage (à l’exclusion des machines à tailler ou à finir les engrenages de la position 8461 et des machines pour emploi à la main)
846012
Sous-titre
Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le finissage des métaux
846019
Sous-titre
Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux
846022
Sous-titre
Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
846023
Sous-titre
Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages et des machines sans centre)
846024
Sous-titre
Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
846029
Sous-titre
Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
846031
Sous-titre
Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique
846039
Sous-titre
Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
846040
Sous-titre
Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
846090
Sous-titre
Machines à ébarber, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à l’exclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main)
846029
Sous-titre
Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et des machines à rectifier les engrenages)
846040
Sous-titre
Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
846120
Sous-titre
Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux
846130
Sous-titre
Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)
846140
Sous-titre
Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près)
846150
Sous-titre
Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier)
846190
Sous-titre
Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.
846130
Sous-titre
Machines à brocher, pour le travail des métaux
846140
Sous-titre
Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
846150
Sous-titre
Machines à scier ou à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8461
846211
Sous-titre
Machines pour le forgeage à matrice fermée (sauf à commande numérique)
846219
Sous-titre
Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée et à commande numérique)
846222
Sous-titre
Machines de formage des profilés, pour produits plats (sauf à commande numérique)
846223
Sous-titre
Presses plieuses, à commande numérique
846224
Sous-titre
Presses à panneaux, à commande numérique
846225
Sous-titre
Machines à profiler à galets, à commande numérique
846226
Sous-titre
Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats (sauf machines de formage des profilés, presses plieuses, presses à panneaux et machines à profiler à galets)
846229
Sous-titre
Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats (sauf à commande numérique et machines de formage des profilés)
846232
Sous-titre
Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats (sauf à commande numérique)
846233
Sous-titre
Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
846239
Sous-titre
Machines à cisailler, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, machines combinées à poinçonner et à cisailler, ainsi que machines à commande numérique)
846242
Sous-titre
Machines à commande numérique (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
846249
Sous-titre
Machines à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
846251
Sous-titre
Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres, à commande numérique (à l’exclusion des presses)
846259
Sous-titre
Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
846261
Sous-titre
Presses hydrauliques à froid à métaux (sauf à commande numérique)
846262
Sous-titre
Presses mécaniques à froid à métaux (sauf à commande numérique)
846263
Sous-titre
Servo-presses à froid à métaux (sauf à commande numérique)
846269
Sous-titre
Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques, servo-presses et à commande numérique)
846290
Sous-titre
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 846269 et que les machines à commande numérique
846211
Sous-titre
Machines pour le forgeage à matrice fermée
846219
Sous-titre
Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)
846222
Sous-titre
Machines de formage des profilés
846232
Sous-titre
Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats
846261
Sous-titre
Presses hydrauliques à froid à métaux
846262
Sous-titre
Presses mécaniques à froid à métaux
846263
Sous-titre
Servo-presses à froid à métaux
846269
Sous-titre
Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques et servo-presses)
846290
Sous-titre
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 846269
Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, machines à cisailler, machines à poinçonner ou à gruger, presses et machines pour emploi à la main, et machines pour la fabrication additive)
846310
Sous-titre
Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils)
846320
Sous-titre
Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
846330
Sous-titre
Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)
846390
Sous-titre
Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger, presses, bancs à étirer, machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, machines à travailler le fil métallique, machines pour emploi à la main, et machines pour la fabrication additive)
846310
Sous-titre
Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou simil. en métal
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
846410
Sous-titre
Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
846420
Sous-titre
Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
846490
Sous-titre
Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
846420
Sous-titre
Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (sauf pour emploi à main et pour la fabrication additive)
846510
Sous-titre
Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération
846520
Sous-titre
Centres d’usinage pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage
846591
Sous-titre
Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)
846592
Sous-titre
Machines à dégauchir ou à raboter, machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 846510 et 846520)
846593
Sous-titre
Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
846594
Sous-titre
Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
846595
Sous-titre
Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 846510 et 846520)
846596
Sous-titre
Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois (à l’exclusion des centres d’usinage)
846599
Sous-titre
Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines des sous-positions 846510 et 846520, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser ou à moulurer, à meuler, à poncer ou à polir, à cintrer ou à assembler, à percer ou à mortaiser, à fendre, à trancher ou à dérouler, et des machines pour la fabrication additive)
846510
Sous-titre
Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
846591
Sous-titre
Machines à scier, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que pour emploi à la main)
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types
846610
Sous-titre
Filières à déclenchement automatique pour machines-outils
846620
Sous-titre
Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
846630
Sous-titre
Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.
846691
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
846692
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
846693
Sous-titre
Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
846694
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
846610
Sous-titre
Porte-outils pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types, et filières à déclenchement automatique
846620
Sous-titre
Porte-pièces pour machines-outils
846691
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a.
846692
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a.
846693
Sous-titre
Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties
846711
Sous-titre
Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)
846719
Sous-titre
Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)
846721
Sous-titre
Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)
846722
Sous-titre
Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
846729
Sous-titre
Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)
846781
Sous-titre
Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non électrique incorporé
846789
Sous-titre
Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)
846791
Sous-titre
Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.
846792
Sous-titre
Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.
846799
Sous-titre
Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.
846711
Sous-titre
Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (même à percussion)
846721
Sous-titre
Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives
846722
Sous-titre
Scies et tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
846729
Sous-titre
Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main (autres que scies et perceuses)
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, mais autres que ceux du n° 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle, et leurs parties
846810
Sous-titre
Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz
846820
Sous-titre
Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)
846880
Sous-titre
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)
846890
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non électriques, n.d.a.
Machines à calculer et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines simil., comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471 et des distributeurs automatiques)
847010
Sous-titre
Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
847021
Sous-titre
Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
847029
Sous-titre
Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
847030
Sous-titre
Machines à calculer autres qu'électroniques
847050
Sous-titre
Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul
847090
Sous-titre
Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
847130
Sous-titre
Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
847141
Sous-titre
Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
847149
Sous-titre
Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)
847150
Sous-titre
Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques)
847160
Sous-titre
Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)
847170
Sous-titre
Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)
847180
Sous-titre
Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)
847190
Sous-titre
Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
847160
Sous-titre
Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
847170
Sous-titre
Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information
Machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer p.ex.), n.d.a.
847210
Sous-titre
Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)
847230
Sous-titre
Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
847290
Sous-titre
Machines et appareils de bureau, n.d.a.
847290
Sous-titre
Machines et appareils de bureau, n.d.a.
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n° 8469 à 8472, n.d.a.
847321
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
847329
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
847330
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
847340
Sous-titre
Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
847350
Sous-titre
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a. (à l’exclusion des assemblages électroniques)
847321
Sous-titre
Parties et accessoires des machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.
847329
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
847330
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
847340
Sous-titre
Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.
847350
Sous-titre
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a.
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable; et leurs parties (sauf machines pour la fabrication additive)
847410
Sous-titre
Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)
847420
Sous-titre
Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides
847431
Sous-titre
Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles)
847432
Sous-titre
Machines à mélanger les matières minérales au bitume
847439
Sous-titre
Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)
847480
Sous-titre
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre, et sauf machines pour la fabrication additive)
847490
Sous-titre
Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
847480
Sous-titre
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre, et pour la fabrication additive)
847490
Sous-titre
Parties des machines et appareils pour le travail des matières minérales du n° 8474, n.d.a.
Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des fours et appareils thermiques pour la production de verre trempé, ainsi que des machines pour la fabrication additive), et leurs parties
847510
Sous-titre
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
847521
Sous-titre
Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches
847529
Sous-titre
Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé, et des machines pour la fabrication additive)
847590
Sous-titre
Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre et des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
847590
Sous-titre
Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons p.ex.), y.c. les machines pour changer la monnaie, et leurs parties
847621
Sous-titre
Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
847629
Sous-titre
Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération
847681
Sous-titre
Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)
847689
Sous-titre
Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération (à l’exclusion des machines automatiques de vente de boissons et des machines pour changer la monnaie)
847690
Sous-titre
Parties des machines automatiques de vente de produits, n.d.a. (à l’exclusion des machines pour changer la monnaie)
847689
Sous-titre
Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)
847690
Sous-titre
Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a.
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
847710
Sous-titre
Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
847720
Sous-titre
Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
847730
Sous-titre
Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
847740
Sous-titre
Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
847751
Sous-titre
Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques
847759
Sous-titre
Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
847780
Sous-titre
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84
847790
Sous-titre
Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 84771000 à 84778099, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
847759
Sous-titre
Machines et appareils à mouler ou à former pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'excl. des machines à mouler par injection, des extrudeuses, machines à mouler par soufflage, machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer et sauf machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler et former les chambres à air)
847780
Sous-titre
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.d.a. dans le chapitre 84
847790
Sous-titre
Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a.
Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
847810
Sous-titre
Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)
847890
Sous-titre
Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.
Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
847910
Sous-titre
Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.
847920
Sous-titre
Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses d’origine microbienne, végétales fixes ou animales (à l’exclusion des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)
847930
Sous-titre
Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres)
847940
Sous-titre
Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)
847950
Sous-titre
Robots industriels, n.d.a.
847960
Sous-titre
Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.
847971
Sous-titre
Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports
847979
Sous-titre
Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports)
847981
Sous-titre
Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)
847982
Sous-titre
Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)
847983
Sous-titre
Presses isostatiques à froid
847989
Sous-titre
Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
847990
Sous-titre
Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
847930
Sous-titre
Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, les pistolets aérographes et appareils simil. et sauf machines-outils)
847989
Sous-titre
Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.
847990
Sous-titre
Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, n.d.a.
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442)
848010
Sous-titre
Châssis de fonderie
848020
Sous-titre
Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre)
848030
Sous-titre
Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois)
848041
Sous-titre
Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
848049
Sous-titre
Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)
848050
Sous-titre
Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)
848060
Sous-titre
Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
848071
Sous-titre
Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression
848079
Sous-titre
Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)
848030
Sous-titre
Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties
848110
Sous-titre
Détendeurs en métaux non-ferreux (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)
848120
Sous-titre
Valves pour transmissions pneumatiques
848130
Sous-titre
Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier)
848140
Sous-titre
Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)
848180
Sous-titre
Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)
848190
Sous-titre
Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.
848110
Sous-titre
Détendeurs
848120
Sous-titre
Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
848130
Sous-titre
Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil.
848140
Sous-titre
Soupapes de trop-plein ou de sûreté
848180
Sous-titre
Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, etc. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue et sauf soupapes de trop-plein ou de sûreté)
Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326)
848210
Sous-titre
Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm
848220
Sous-titre
Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques
848230
Sous-titre
Roulements à rouleaux en forme de tonneau
848240
Sous-titre
Roulements à aiguilles, y.c. les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles
848250
Sous-titre
Roulements à rouleaux cylindriques, y.c. les assemblages de cages et de rouleaux (à l'excl. des roulements de 848210 à 848240)
848280
Sous-titre
Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)
848291
Sous-titre
Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326)
848299
Sous-titre
Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.
848210
Sous-titre
Roulements à billes
848291
Sous-titre
Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements (sauf billes en acier du n° 7326)
Arbres de transmission (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins), et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. les convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties
848310
Sous-titre
Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés)
848320
Sous-titre
Paliers à roulements incorporés, pour machines
848330
Sous-titre
Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines
848340
Sous-titre
Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)
848350
Sous-titre
Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
848360
Sous-titre
Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
848390
Sous-titre
Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
848310
Sous-titre
Arbres de transmission pour machines (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
848330
Sous-titre
Paliers pour machines, sans roulements incorporés; coussinets et coquilles de coussinets pour machines
848340
Sous-titre
Engrenages et roues de friction de machines (à l'excl. des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y. c. les convertisseurs de couple
848350
Sous-titre
Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles
848360
Sous-titre
Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines
848390
Sous-titre
Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties d'organes mécaniques, d'organes de transmission, d'engrenages, de variateurs de vitesses, d'organes d'accouplement et d'autres organes du n° 8483, n.d.a.
Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques
848410
Sous-titre
Joints métalloplastiques
848420
Sous-titre
Joints d'étanchéité mécaniques
848490
Sous-titre
Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues
Machines pour la fabrication additive
848510
Sous-titre
Machines pour la fabrication additive par dépôt métallique
848520
Sous-titre
Machines pour la fabrication additive par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
848530
Sous-titre
Machines pour la fabrication additive par dépôt de verre
848580
Sous-titre
Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique, de verre, de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux)
848590
Sous-titre
Parties de machines pour la fabrication additive (sauf celles de machines visées à les sous-positions 84853010 et 84858010)
848530
Sous-titre
Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre
848580
Sous-titre
Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre)
848590
Sous-titre
Parties de machines pour la fabrication additive
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du chapitre 84; parties et accessoires, n.d.a.
848610
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
848620
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
848630
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat
848640
Sous-titre
Machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84
848690
Sous-titre
Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84, n.d.a.
Parties de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 84 (à l'excl. des parties comportant de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques)
848710
Sous-titre
Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)
848790
Sous-titre
Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
848710
Sous-titre
Hélices pour bateaux et leurs pales
848790
Sous-titre
Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.