Code SH 84233010 - Bascules, pesées, constantes

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, à pesage électronique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ensacheuse-doseuse électronique pour granulés
- Bascule ensacheuse électronique pour engrais
- Balance doseuse électronique pour produits alimentaires
- Bascule à pesée constante électronique pour matériaux en vrac
- Ensacheuse-peseuse électronique pour semences
- Balance ensacheuse électronique pour produits chimiques en poudre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances 842330 Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses 84233010 à pesage électronique 84233090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842330
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84233010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84233010
2016: 84233000
➜
2017: 84233010