Code SH 84151090 - Machines, appareils, conditionnement

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément 841510 des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type «  split-system  » (systèmes à éléments séparés) 84151010 formant un seul corps 84151090 ➔ Systèmes à éléments séparés (« split-system »)

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    40 Restrictions commerciales
    Position 8415
    19 Restrictions commerciales
    Sous-titre 841510
    3 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84151090
    2017-01-01
    ERGA OMNES
    Third country duty
    2019-02-01
    Japan
    Tariff preference
    2019-10-23
    ERGA OMNES
    Import control of fluorinated greenhouse gases
    2017-02-01
    ERGA OMNES
    Import control of fluorinated greenhouse gases

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84151090
    2001: 84158280
    2002: 84151090