Code SH 84151090 - climatiseur split système

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Climatiseur split mural (mono-split)
- Climatiseur split gainable
- Climatiseur split cassette (plafonnier)
- Climatiseur split console (plancher)
- Système multi-split (une unité extérieure pour plusieurs intérieures)
- Climatiseur split inverter mural
- Système VRV/VRF (à débit de réfrigérant variable)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément 841510 Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type split-system (systèmes à éléments séparés) 84151010 Formant un seul corps 84151090 Systèmes à éléments séparés (split-system)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8415
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841510
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84151090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2293/16
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-11
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2364/23
1900-01-17
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-17
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-12
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84151090
2001: 84158280
➜
2002: 84151090