Numéro du tarif douanier Chapitre 84 - Résultats de recherche (1126)

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches), non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
Réacteurs nucléaires (Euratom)
Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)
Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)
Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur) (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites "à eau surchauffée", et leurs parties
Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t
Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression) ...
840219
Sous-titre
Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
Chaudières dites "à eau surchauffée"
Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites "à eau surchauffée", n.d.a.
Chaudières pour le chauffage central, non électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
840310
Sous-titre
Chaudières pour le chauffage central, non électriques (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
840390
Sous-titre
Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.
Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p. ex.); condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties
Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)
Condenseurs pour machines à vapeur
Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs, et leurs parties (sauf four à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)
Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
Turbines à vapeur, et leurs parties
Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux) ...
840690
Sous-titre
Parties des turbines à vapeur, n.d.a.
Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur
Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors)
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion"
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation
840721
Sous-titre
Moteurs hors-bord à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion de bateaux
Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³ ...
Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW ...
Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³ ...
840732
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³ ...
Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ ...
Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ ...
840733
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³ ...
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³ ...
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³ ...
840734
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 84073410)
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])
840790
Sous-titre
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87) ...
Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux) ...
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
840810
Sous-titre
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des bateaux
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance <= 50 kW ...
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000) ...
840820
Sous-titre
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840890
Sous-titre
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) (autres que moteurs de propulsion pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
841112
Sous-titre
Turboréacteurs, poussée > 25 kN
841122
Sous-titre
Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW
841182
Sous-titre
Turbines à gaz, puissance > 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties
841221
Sous-titre
Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)
841229
Sous-titre
Moteurs hydrauliques (autres que turbines hydrauliques ou roues hydrauliques du n° 8410, turbines à vapeur et moteurs hydrauliques, à mouvement rectiligne [cylindres])
841280
Sous-titre
Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques et sauf moteurs électriques)
841290
Sous-titre
Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties
841330
Sous-titre
Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
841350
Sous-titre
Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)
841360
Sous-titre
Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
841370
Sous-titre
Pompes pour liquides centrifuges, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques)
841410
Sous-titre
Pompes à vide
841420
Sous-titre
Pompes à air, à main ou à pied
841430
Sous-titre
Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques
841440
Sous-titre
Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
841459
Sous-titre
Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W) ...
841480
Sous-titre
Pompes à air, compresseurs d'air ou d'autres gaz, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties
841510
Sous-titre
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., et leurs parties
841610
Sous-titre
Brûleurs pour foyers à combustibles liquides
841620
Sous-titre
Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes
Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y.c. les incinérateurs ( à l'excl. des étuves ainsi que des fours pour procédé de craquage)
841720
Sous-titre
Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
841780
Sous-titre
Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y.c. les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415
841810
Sous-titre
Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes extérieures séparées
841821
Sous-titre
Réfrigérateurs ménagers à compression
841830
Sous-titre
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 800 l ...
841840
Sous-titre
Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 900 l ...
841850
Sous-titre
Meubles [coffres, armoires, vitrines, comptoirs et simil.] pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles congélateurs-conservateurs du type coffre d'une capacité <= 800 l ou du type armoire d'une capacité <= 900 l) ...
841899
Sous-titre
Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties
841950
Sous-titre
Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières)
841981
Sous-titre
Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf appareils domestiques)
841989
Sous-titre
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, n.d.a. (autres que les appareils domestiques et à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514)
841990
Sous-titre
Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.
Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines, et leurs parties
842010
Sous-titre
Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
842091
Sous-titre
Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels)
842119
Sous-titre
Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique et sauf écrémeuses et essoreuses à linge)
842129
Sous-titre
Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)
842139
Sous-titre
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique et des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
842199
Sous-titre
Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties
842290
Sous-titre
Parties des machines à laver la vaisselle, des machines à empaqueter ou à emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a.
Appareils et instruments de pesage (y.c. les bascules et balances à vérifier les pièces usinées), mais à l'excl. des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins; poids pour toutes balances, et leurs parties
842310
Sous-titre
Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés; balances de ménage
842320
Sous-titre
Bascules à pesage continu sur transporteurs
842330
Sous-titre
Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)
842381
Sous-titre
Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg (à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, des pèse-personnes, balances de ménage, bascules à pesage continu sur transporteurs et des bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses) ...
842382
Sous-titre
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg (à l’exclusion des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses) ...
842389
Sous-titre
Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg
842390
Sous-titre
Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage, n.d.a.
Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a.
842430
Sous-titre
Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil., y.c. les appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression) (à l'excl. des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
842449
Sous-titre
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables)
842482
Sous-titre
Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs)
842489
Sous-titre
Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
842490
Sous-titre
Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues (à l'excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire)
842691
Sous-titre
Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier
Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, pour le transport et la manutention (à l'excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues)
842710
Sous-titre
Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage
842720
Sous-titre
Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage
Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, p.ex.) (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage)
842810
Sous-titre
Ascenseurs et monte-charge
842820
Sous-titre
Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
842839
Sous-titre
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'à benne, à bande ou à courroie et autres que pneumatiques)
842890
Sous-titre
Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
842940
Sous-titre
Rouleaux compresseurs et autres compacteuses, autopropulsés
842951
Sous-titre
Chargeuses et chargeuses-pelleteuses, à chargement frontal, autopropulsées
842952
Sous-titre
Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 8425 à 8430, n.d.a.
843149
Sous-titre
Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.
Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, et leurs parties (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)
843229
Sous-titre
Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
843239
Sous-titre
Semoirs, plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour)
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437)
843311
Sous-titre
Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
843319
Sous-titre
Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
843320
Sous-titre
Faucheuses, y.c. les barres de coupe à monter sur tracteur (à l'excl. des tondeuses à gazon)
843353
Sous-titre
Machines pour la récolte des racines ou tubercules
843359
Sous-titre
Machines et appareils pour la récolte de produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, machines et appareils de fenaison, presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, moissonneuses-batteuses et autres machines et appareils pour le battage des produits agricoles et sauf machines pour la récolte des racines ou tubercules)
Machines et appareils, n.d.a., pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture, l'aviculture ou l'apiculture, y.c. les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture, et leurs parties
843680
Sous-titre
Machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
Machines et appareils, n.d.a. dans le chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, et leurs parties (autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales)
843810
Sous-titre
Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ou pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf fours, appareils de séchage des pâtes alimentaires et machines à rouler la pâte)
843880
Sous-titre
Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets, et leurs parties (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)
844010
Sous-titre
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)
Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de tous types, et leurs parties, n.d.a.
844110
Sous-titre
Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (sauf machines et appareils pour le brochage ou la reliure)
844190
Sous-titre
Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes des n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties
844313
Sous-titre
Machines et appareils à imprimer offset (à l'excl. des machines et appareils offset alimentés en feuilles de format <= (22 x 36 cm) et des machines et appareils offset alimentés en bobines) ...
844319
Sous-titre
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines à imprimer à jet d'encre et des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
844332
Sous-titre
Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
844391
Sous-titre
Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442
844399
Sous-titre
Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
844400
Sous-titre
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l'excl. des machines à broder à manivelle)
844720
Sous-titre
Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, p.ex.); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8444, 8445, 8446, 8447 ou 8448 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, p.ex.)
844851
Sous-titre
Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties
845011
Sous-titre
Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg ...
Machines et appareils (sauf machines du n° 8450) pour lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage (y.c. presses à fixer), blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour revêtement des tissus ou autres supports pour fabrication des couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, et leurs parties
845180
Sous-titre
Machines et appareils pour l'apprêt et le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf pour apprêt et le finissage du feutre, sauf calandres et sauf presses polyvalentes)
Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets du n° 8440); meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre; leurs parties
845210
Sous-titre
Machines à coudre de type ménager
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, et leurs parties (à l'excl. des presses pour poudre de métal)
845430
Sous-titre
Machines à couler (mouler) sous pression pour métallurgie, aciérie ou fonderie
Laminoirs à métaux et leurs cylindres, et parties des laminoirs à métaux
845530
Sous-titre
Cylindres de laminoirs à métaux
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau (à l'excl. des appareils de nettoyage opérant par ultrasons, appareils à braser ou à souder, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper et appareils pour essais de matières)
845611
Sous-titre
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
845612
Sous-titre
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières et des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
845630
Sous-titre
Machines-outils opérant par électro-érosion
Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
845710
Sous-titre
Centres d'usinage pour le travail des métaux
845730
Sous-titre
Machines à stations multiples pour le travail des métaux
Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal
845811
Sous-titre
Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
845891
Sous-titre
Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux)
Machines-outils, y.c. les unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière (autres que les tours et les centres de tournage travaillant par enlèvement de métal du n° 8458, les machines à tailler les engrenages du n° 8461 et sauf les machines-outils pour emploi à la main)
845961
Sous-titre
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et sauf machines à tailler les engrenages)
845969
Sous-titre
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage (à l’exclusion des machines à tailler ou à finir les engrenages de la position 8461 et des machines pour emploi à la main)
846029
Sous-titre
Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et des machines à rectifier les engrenages)
846040
Sous-titre
Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
846130
Sous-titre
Machines à brocher, pour le travail des métaux
846140
Sous-titre
Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
846150
Sous-titre
Machines à scier ou à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)
Machines-outils (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines-outils (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des machines des n° 8456 à 8461)
846210
Sous-titre
Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux
846221
Sous-titre
Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux
846229
Sous-titre
Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
846239
Sous-titre
Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler et autres qu'à commande numérique)
846241
Sous-titre
Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux
846249
Sous-titre
Machines (y.c les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
846291
Sous-titre
Presses hydrauliques pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)
846299
Sous-titre
Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des machines à cisailler, des machines à poinçonner ou à gruger, ainsi que des presses pour emploi à la main)
846310
Sous-titre
Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou simil. en métal
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
846420
Sous-titre
Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
Machines-outils (y.c. les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
846510
Sous-titre
Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
846591
Sous-titre
Machines à scier, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que pour emploi à la main)
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types
846610
Sous-titre
Porte-outils pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types, et filières à déclenchement automatique
846620
Sous-titre
Porte-pièces pour machines-outils
846691
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a.
846692
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a.
846693
Sous-titre
Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties
846711
Sous-titre
Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (même à percussion)
846721
Sous-titre
Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives
846722
Sous-titre
Scies et tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
846729
Sous-titre
Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main (autres que scies et perceuses)
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
847160
Sous-titre
Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
847170
Sous-titre
Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information
Machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer p.ex.), n.d.a.
847290
Sous-titre
Machines et appareils de bureau, n.d.a.
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n° 8469 à 8472, n.d.a.
847321
Sous-titre
Parties et accessoires des machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.
847329
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
847330
Sous-titre
Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
847340
Sous-titre
Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.
847350
Sous-titre
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a.
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, et leurs parties
847480
Sous-titre
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre)
847490
Sous-titre
Parties des machines et appareils pour le travail des matières minérales du n° 8474, n.d.a.
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, et leurs parties (à l'excl. des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)
847590
Sous-titre
Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons p.ex.), y.c. les machines pour changer la monnaie, et leurs parties
847689
Sous-titre
Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)
847690
Sous-titre
Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a.
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
847759
Sous-titre
Machines et appareils à mouler ou à former pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'excl. des machines à mouler par injection, des extrudeuses, machines à mouler par soufflage, machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer et sauf machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler et former les chambres à air)
847780
Sous-titre
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.d.a. dans le chapitre 84
847790
Sous-titre
Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a.
Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
847930
Sous-titre
Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, les pistolets aérographes et appareils simil. et sauf machines-outils)
847989
Sous-titre
Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.
847990
Sous-titre
Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, n.d.a.
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442)
848030
Sous-titre
Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties
848110
Sous-titre
Détendeurs
848120
Sous-titre
Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
848130
Sous-titre
Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil.
848140
Sous-titre
Soupapes de trop-plein ou de sûreté
848180
Sous-titre
Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, etc. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue et sauf soupapes de trop-plein ou de sûreté)
Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326)
848210
Sous-titre
Roulements à billes
848291
Sous-titre
Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements (sauf billes en acier du n° 7326)
Arbres de transmission (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins), et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. les convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties
848310
Sous-titre
Arbres de transmission pour machines (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
848330
Sous-titre
Paliers pour machines, sans roulements incorporés; coussinets et coquilles de coussinets pour machines
848340
Sous-titre
Engrenages et roues de friction de machines (à l'excl. des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y. c. les convertisseurs de couple
848350
Sous-titre
Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles
848360
Sous-titre
Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines
848390
Sous-titre
Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties d'organes mécaniques, d'organes de transmission, d'engrenages, de variateurs de vitesses, d'organes d'accouplement et d'autres organes du n° 8483, n.d.a.
Parties de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 84 (à l'excl. des parties comportant de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques)
848710
Sous-titre
Hélices pour bateaux et leurs pales
848790
Sous-titre
Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.