Code nomenclature Chapitre 93 - Résultats de recherche (30)

Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, p.ex.) (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche
930320
Sous-titre
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)


Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.
Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse
Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé
930630
Sous-titre
Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage ainsi que leurs parties
Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 9301
Cartouches et leurs parties pour armes de guerre
Cartouches et leurs parties, n.d.a.
930690
Sous-titre
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.


Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.
Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des revolvers et pistolets du n° 9302 et des armes blanches du n° 9307)


Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)


Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)


Parties et accessoires des armes et engins simil. des n° 9301 à 9304, n.d.a.
Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.
Parties et accessoires de fusils ou carabines du no 9303, n.d.a.
Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a.
Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303)


Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)