Code SH 62046239 - pantalons culottes femmes coton

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pantalons de ville en twill de coton
- Culottes habillées (taille haute)
- Pantalons chino (coupe droite)
- Pantalons larges en popeline
- Culottes-cyclistes (pour le quotidien)
- Pantalons cargo (modèle léger)
- Culottes-pantalons en sergé de coton

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts 620462 De coton Pantalons et culottes Autres 62046231 En tissus dits denim 62046233 En velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 62046239 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620462
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046239
1900-01-22
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 1459/25
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 62046239
1991: 62046235
1992: 62046239