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Code SH 62046233 - pantalons coton velours culottes femmes

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pantalons en velours côtelé (coupe cigarette)
- Culottes en velours côtelé (haute taille)
- Knickers en velours côtelé (midi)
- Pantacourts en velours côtelé (coupe droite)
- Pantalons en velours à côtes fines (trapèze)
- Pantalons en velours côtelé (coupe évasée)
- Culottes en velours côtelé (courtes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

6204

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts

620462

De coton

Pantalons et culottes

Autres

62046231

En tissus dits denim

62046233

En velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

62046239

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 62

58 Restrictions commerciales et politique

Position 6204

31 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 620462

7 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 62046233

1900-01-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

1900-01-01

Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00