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Code SH 62046231 - pantalons denim femmes coton

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Jeans slim (denim, coupe ajustée)
- Pantalons larges (style baggy, denim)
- Culottes en jean (longueur genou/plus court)
- Pantalons à pattes deph (denim, coupe droite)
- Jeans mom (denim, taille haute)
- Pantalons cargo (coupe ample, denim)
- Skiny jeans (denim, coupe moulante)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

6204

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts

620462

De coton

Pantalons et culottes

Autres

62046231

En tissus dits denim

62046233

En velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

62046239

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 62

58 Restrictions commerciales et politique

Position 6204

31 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 620462

7 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 62046231

1900-01-22

Tunisia (TN)

Preferential tariff quota

Regulation 1459/25

1900-01-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

1900-01-01

Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00