Code SH 89033210 - bateaux à moteur plaisance sport navigation maritime

Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Yacht semi-planant à moteur in-bord (13 mètres)
- Vedette de croisière côtière (15 mètres)
- Bateau de pêche sportive hauturière (20 mètres)
- Motoryacht à cabine (22 mètres)
- Day-cruiser de luxe (10 mètres)
- Runabout de grande taille (9 mètres)
- Express cruiser (18 mètres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord 890332 D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m 89033210 Pour la navigation maritime 89033290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890332
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89033210
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89033210
2021: 89039210
2022: 89033210