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Code SH 89033210 - bateaux à moteur plaisance sport navigation maritime

Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Yacht à moteur sportif (12 m)
- Yacht à moteur de croisière (18 m)
- Bateau à moteur de pêche-croisière (20 m)
- Bateau de promenade côtier (10 m)
- Yacht de luxe à moteur (22 m)
- Vedette à moteur de plaisance (15 m)
- Bateau-catamaran à moteur (16 m)