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Code SH 69139098 - statuettes objets ornement céramique
Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette céramique signée, Art Déco, figurine féminine stylisée
- Gargouille décorative en céramique émaillée pour jardin
- Ornement mural céramique en forme de soleil, glaçure métallique
- Sculpture abstraite en grès, finition brute
- Statuette animalière, céramique vernissée, représentant un chat
- Masque mural décoratif en terre cuite, patiné à la main
- Bougeoir ornemental en céramique à deux coupelles, décor incisé
- Gargouille décorative en céramique émaillée pour jardin
- Ornement mural céramique en forme de soleil, glaçure métallique
- Sculpture abstraite en grès, finition brute
- Statuette animalière, céramique vernissée, représentant un chat
- Masque mural décoratif en terre cuite, patiné à la main
- Bougeoir ornemental en céramique à deux coupelles, décor incisé
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139098
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 69139098
2010:
69139091
➜
2011:
69139098
2010:
69139099
➜
2011:
69139098