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Code SH 69139093 - statuettes objets ornement faïence poterie fine
Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Figurine décorative féline en faïence émaillée (20 cm)
- Groupe sculptural de danseurs en terre cuite fine vernissée
- Vase ornemental en faïence de style art déco
- Statuette de jardin en grès émaillé (sujet classique)
- Bougeoir décoratif en céramique fine à motifs floraux
- Sculpture murale abstraite en faïence polychrome
- Objet dart de table en poterie fine (pièce unique)
- Groupe sculptural de danseurs en terre cuite fine vernissée
- Vase ornemental en faïence de style art déco
- Statuette de jardin en grès émaillé (sujet classique)
- Bougeoir décoratif en céramique fine à motifs floraux
- Sculpture murale abstraite en faïence polychrome
- Objet dart de table en poterie fine (pièce unique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139093
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00